Fourniture de publications en série tout support
ESTM/EPA/ENSTA Bretagne
Fourniture de publications en série tout support (papier, électronique), français et étrangers, pour la médiathèque de l'ENSTA Bretagne.
Il s'agit d'un marché à bons de commande passé en application de l'article 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le délai de réception des offres était de 2016-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Imprimés et produits connexes › Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
- • Services divers aux entreprises et services connexes › Services d'abonnement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-09-02 | Avis de marché |
| 2016-12-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Numéro de référence: 2016-0021
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Code CPV supplémentaire: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ESTM/EPA/ENSTA Bretagne
Adresse postale: 2 rue François Verny
Code postal: 29200
Commune postale: Brest
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: conventions-marches@ensta-bretagne.fr 📧
Téléphone: +33 298348882 📞
Fax: +33 298348846 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-02 📅
Date limite de soumission: 2016-10-07 📅
Date de publication: 2016-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 172-308894
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 140 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ENSTA Bretagne — 2 rue François Verny — 29200 Brest.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les moyens spécifiques proposés pour traiter le lot considéré
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Le traitement des commandes
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Les réclamations
Les moyens humains affectés pour traiter les prestations
Pondération du prix: 40 %
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19290125400016
Contact
Point de contact: Bureau conventions-marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2020.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta.rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Adresse Internet: http://www.rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 172-308894 (2016-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Numéro de référence: 2016-0021
Brève description:
Fourniture de publications en série tout support (papier, électronique), français et étrangers, pour la médiathèque de l'ENSTA Bretagne.
Il s'agit d'un marché à bons de commande passé en application de l'article 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Code CPV supplémentaire: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ESTM/EPA/ENSTA Bretagne
Adresse postale: 2 rue François Verny
Code postal: 29200
Commune postale: Brest
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: conventions-marches@ensta-bretagne.fr 📧
Téléphone: +33 298348882 📞
Fax: +33 298348846 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-02 📅
Date limite de soumission: 2016-10-07 📅
Date de publication: 2016-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 172-308894
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
— conformément à l'article 39 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, les dossiers de consultation sont mis gratuitement à disposition des opérateurs économiques sur le site internet: https://www.marches-publics.gouv.fr — menu: dans la rubrique «Annonces en cours», taper le numéro du marché.
Modalités de remise des plis:
Les plis seront:
— soit envoyés par la poste en recommandé avec accusé de réception, à l'adresse postale indiquée ci-dessous:
ENSTA Bretagne — bureau conventions marchés — 2 rue François Verny — 29806 Brest Cedex 9.
— soit remis contre récépissé tous les jours ouvrés de 8:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:30, à l'adresse indiquée ci-dessus,
— soit déposés sur le site internet https://www.marches-publics.gouv.fr
— renseignements complémentaires (le cas échéant):
L'ENSTA Bretagne se réserve le droit d'apporter des modifications de détail aux pièces du marché jusqu'à six (6) jours avant la date de remise des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié.
Les modifications ne pourront être communiquées qu'aux candidats dûment identifiés lors du retrait du dossier.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de publications en série tout support (papier, électronique), français et étrangers, pour la médiathèque de l'ENSTA Bretagne.
Il s'agit d'un marché à bons de commande passé en application de l'article 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Brève description:
Montant minimum annuel: 20 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 35 000 EUR HT.
Les montants minimums cités ci-dessus constituent le seul engagement du pouvoir adjudicateur envers le titulaire.
Les montants maximums sont relatifs aux montants cumulés des achats sur commande.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché prendra effet à compter du 1.1.2017 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2017, pour une durée de 1 an.
Le marché est ensuite renouvelable par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
Site principal ou lieu d'exécution: ENSTA Bretagne — 2 rue François Verny — 29200 Brest.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— en cas de redressement judiciaire, copie du jugement l'autorisant à poursuivre son activité,
— en cas de groupement d'entreprises, lettre de candidature — modèle DC1,
— en cas de sous-traitance, déclaration de sous-traitant — modèle DC4, ainsi que tous documents exigés pour lui-même confirmant capacités professionnelles, financières et techniques du sous-traitant,
— tous documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société,
— attestation sur l'honneur justifiant que l'opérateur économique n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 à 50 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.15 — ou modèle DC1.
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou modèle DC2).
Capacité technique et professionnelle:
— une présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels pour chacune des 3 dernières années sur papier à entête de la société,
— les certificats de qualifications professionnelles dont la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen.
Les candidats peuvent fournir les déclarations, attestations et renseignements demandés au moyen des imprimés disponibles à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les moyens spécifiques proposés pour traiter le lot considéré
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Le traitement des commandes
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Les réclamations
Les moyens humains affectés pour traiter les prestations
Pondération du prix: 40 %
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19290125400016
Contact
Point de contact: Bureau conventions-marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2020.
— conformément à l'article 39 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, les dossiers de consultation sont mis gratuitement à disposition des opérateurs économiques sur le site internet: https://www.marches-publics.gouv.fr — menu: dans la rubrique «Annonces en cours», taper le numéro du marché.
Afficher plus
Modalités de remise des plis:
Les plis seront:
— soit envoyés par la poste en recommandé avec accusé de réception, à l'adresse postale indiquée ci-dessous:
ENSTA Bretagne — bureau conventions marchés — 2 rue François Verny — 29806 Brest Cedex 9.
— soit remis contre récépissé tous les jours ouvrés de 8:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:30, à l'adresse indiquée ci-dessus,
— soit déposés sur le site internet https://www.marches-publics.gouv.fr
— renseignements complémentaires (le cas échéant):
L'ENSTA Bretagne se réserve le droit d'apporter des modifications de détail aux pièces du marché jusqu'à six (6) jours avant la date de remise des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié.
Les modifications ne pourront être communiquées qu'aux candidats dûment identifiés lors du retrait du dossier.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta.rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Adresse Internet: http://www.rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 172-308894 (2016-09-02)
Avis d'attribution de marché (2016-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de publications en série tout support.
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-05 📅
Date de publication: 2016-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 237-431408
Se réfère à l'avis: 2016/S 172-308894
Numéro JO-S: 237
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ensta Bretagne.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-30 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte — CS 44416
Source: OJS 2016/S 237-431408 (2016-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de publications en série tout support.
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-05 📅
Date de publication: 2016-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 237-431408
Se réfère à l'avis: 2016/S 172-308894
Numéro JO-S: 237
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ensta Bretagne.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-30 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte — CS 44416
Source: OJS 2016/S 237-431408 (2016-12-05)
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