Fourniture de produits surgelés pour le groupement de commande et la centrale d'achats UNIHA

CHU d'Angers

Appel d'offres ouvert pour la fourniture de produits surgelés pour le groupement de commande et la centrale d'achats UNIHA — appel d'offres ouvert passé en application des articles 42.1 a de l'ordonnance n° 2015-899 et 66 alinéa 2-67 et 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés Publics.
Les prestations sont réparties en 20 lots. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360.
L'estimation des quantités demandées par les adhérents figurant dans l'annexe 2 au CCTP a une valeur indicative. Elle permet au soumissionnaire d'apprécier le volume d'achat de la consultation pour 24 mois. Le montant minimum du marché correspond à 80 % du montant quantitatif cible du marché pour une période de 24 mois. Le montant maximum du marché ne pourra pas être supérieur à 3 fois ce montant cible.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-09-12 Avis de marché
2017-02-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Numéro de référence: ALIM2016AOSURGELÉSno1
Brève description:
Appel d'offres ouvert pour la fourniture de produits surgelés pour le groupement de commande et la centrale d'achats UNIHA — appel d'offres ouvert passé en application des articles 42.1 a de l'ordonnance n° 2015-899 et 66 alinéa 2-67 et 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés Publics. Les prestations sont réparties en 20 lots. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360. L'estimation des quantités demandées par les adhérents figurant dans l'annexe 2 au CCTP a une valeur indicative. Elle permet au soumissionnaire d'apprécier le volume d'achat de la consultation pour 24 mois. Le montant minimum du marché correspond à 80 % du montant quantitatif cible du marché pour une période de 24 mois. Le montant maximum du marché ne pourra pas être supérieur à 3 fois ce montant cible.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits surgelés 📦
Code CPV supplémentaire: Produits surgelés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU d'Angers
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49933
Commune postale: Angers
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-angers.fr 🌏
Courrier électronique: bureaumarche@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33 241353321 📞
Fax: +33 241355504 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_OyFTvSRmdW&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_OyFTvSRmdW&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-12 📅
Date limite de soumission: 2016-10-19 📅
Date de publication: 2016-09-16 📅
Date de début: 2017-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 179-320332
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
L'unité monétaire: Euro. Les modalités concernant la dématérialisation figurent dans le dossier de consultation. Le dépôt des échantillons est obligatoire. Les échantillons sont définis pour chaque lot dans le cahier des clauses techniques particulières. Les dispositions concernant le dépôt des échantillons figurent à l'article 18 du règlement de consultation. Les renseignements: CHU Angers — 4 rue Larrey — 49933 Angers Cedex 9: — administratifs: — M. Pailhé — directeur des achats — filière alimentation GCS des CHU et grands CH UNIHA — chef du pôle ressources matérielles, — M. Renou — direction des services économiques et des achats — tél: 02 41 35 56 20 — fax: 02 41 35 55 04 — mail: parenou@chu-angers.fr — techniques: — acheteur Uniha — M. Jean Marc David — tél. 0241356216 — portable: 0683336663 — mail: jean-marc.david@uniha.org — M. Madiot — ingénieur restauration — CHU Angers — unité de production culinaire — tél: 02 41 35 46 95 ou 02 41 35 50 60 — mail: pimadiot@chu-angers.fr — renseignements relatifs à le portail d'approvisionnement dématérialisé: M. Routhier — direction des services économiques et des achats — tél. 0241354695 — mail: darouthier@chu-angers.fr Le pouvoir adjudicateur agit au nom d'autres pouvoirs adjudicateurs au sens où il s'agit d'un groupement de commandes composé de 54 établissements de santé et de la centrale d'achats. La liste des établissements de santé est la suivante: Chu Angers, CH Aix-en-Provence, CHU Amiens, Hôpital local Saint-Nicolas Angers, CH Avignon, CH Bar-sur-Aube, CH de Côte Basque Bayonne, CH Belfort, CHU Besançon, CHU Bordeaux, CHU Brest, CH Briey, EPHAD Brienne-le-Château, CHU Caen, CHU Clermont-Ferrand, CH Dieppe, CHU Dijon, CH Drôme Nord, CH Intercommunal d'Elbeuf-Louviers, Établissement mental de l'Aube à Brienne-le-Château, GCS Medilog (CHD Vendée) à Montaigu, CH de la Haute Côte-d'Or à Vitteaux, CH Hénin-Beaumont, CH La Rochelle, CH départemental La Roche-sur-Yon, CH Le havre, CH Le Mans, CH Lens, CH du Rouvray à Sotteville-lès-Rouen, CH Libourne, CHRU Lille, CHU Limoges, Hospices civiles Lyon, CHR Metz, CHU Montpellier, CHU Nancy, CHU Nantes, CHU Nice, CHU Nîmes, CHR Orléans, CH Perpignan, CHU Poitiers, EPHAD Les Arcades à Pouilly-en-Auxois, CHU Reims, CH Roubaix, CHU Rouen, CHU Saint-Étienne, CHU Strasbourg, CH intercommunal Toulon, CHU Toulouse, CHRU Tours, CH Troyes, CH Valenciennes, CHU Pointe-à-Pitre. La centrale du GCS UNIHA est présente sur cette campagne.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offres ouvert pour la fourniture de produits surgelés pour le groupement de commande et la centrale d'achats UNIHA — appel d'offres ouvert passé en application des articles 42.1 a de l'ordonnance n° 2015-899 et 66 alinéa 2-67 et 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés Publics.
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Les prestations sont réparties en 20 lots. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360.
L'estimation des quantités demandées par les adhérents figurant dans l'annexe 2 au CCTP a une valeur indicative. Elle permet au soumissionnaire d'apprécier le volume d'achat de la consultation pour 24 mois. Le montant minimum du marché correspond à 80 % du montant quantitatif cible du marché pour une période de 24 mois. Le montant maximum du marché ne pourra pas être supérieur à 3 fois ce montant cible.
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Numéro du lot: 1
Brève description: Viande de bœuf, veau, agneau, porc et Volaille.
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période de 24 mois à compter du 1.3.2017. Cette période initiale est reconductible une fois pour une période de 24 mois soit une durée totale de 48 mois (période de reconduction éventuelle comprise). La date de fin d'exécution est fixée au 28.2.2021.
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Numéro du lot: 2
Brève description: Filets de poissons portionnés et entiers crus.
Description des renouvellements: Se reporter au lot 1.
Numéro du lot: 3
Brève description: Filets de poissons portionnés et entiers cuits, fruits de mer et saurisserie.
Numéro du lot: 4
Brève description: Légumes et mélanges de légumes crus (blanchiment court).
Numéro du lot: 5
Brève description:
Légumes cuits, mélanges de légumes cuits (finition selon besoins des utilisateurs).
Numéro du lot: 6
Brève description: Légumes cuisinés et mélange de légumes.
Numéro du lot: 7
Brève description: Épinards.
Numéro du lot: 8
Brève description: Champignons — fonds d'artichauts.
Numéro du lot: 9
Brève description: Purées de légumes cuites.
Numéro du lot: 10
Brève description: Pommes de terre pré-frites ou cuites et pré-dorées (liaison froide).
Numéro du lot: 11
Brève description: Pâtisserie salée (base feuilletés, crêpes ....).
Numéro du lot: 12
Brève description: Pizza — tartes — quiches.
Numéro du lot: 13
Brève description: Préparations pour buffets et cocktail.
Numéro du lot: 14
Brève description: Préparations élaborées à base viandes — viandes/légumes.
Numéro du lot: 15
Brève description: Préparations élaborées à base poissons — poissons/légumes et autres.
Numéro du lot: 16
Brève description: Ovo-produits surgelés.
Numéro du lot: 17
Brève description: Tarte/flans/entremets.
Numéro du lot: 18
Brève description: Pâtisseries individuelles — crèmes glacées et sorbets.
Numéro du lot: 19
Brève description: Préparations pâtissières, pains à cuire, fruits, mélanges et coulis de fruits.
Numéro du lot: 20
Brève description: Plats cuisinés 3 composantes CDT individuel.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire national, tous les sites des adhérents au groupement de commandes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour l'appréciation des capacités juridiques, l'opérateur économique remet, à l'appui de sa candidature, les documents suivants:
1. La lettre de candidature et l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire DC1 ou forme libre), dûment complétée par le candidat et par chacun des co-traitants en cas de groupement;
2. Les renseignements pour chaque candidat unique ou pour chaque membre du groupement permettant d'apprécier que le candidat dispose de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles nécessaires à l'exécution du marché (formulaire DC2 ou format libre).
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En application des dispositions de l'article 49 du décret n° 2016-360 et en lieu et place des documents ci-dessus, le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME), rédigé en français.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
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Capacité technique et professionnelle:
1. Une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire;
2. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années;
3. Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures;
4. Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants;
5. Lorsque les produits ou les services à fournir sont complexes ou que, à titre exceptionnel, ils doivent répondre à un but particulier, un contrôle effectué par l'acheteur ou, au nom de celui-ci, par un organisme officiel compétent, est établi.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Angers — pour les autres adresses se reporter au paragraphe VI.3
Commune postale: Angers Cedex 9
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Bureau des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_OyFTvSRmdW&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Soit être adressées par pli recommandé avec accusé de réception à l'adresse ci-dessous — soit être transmises par voie électronique via le site https://www.achats-hopitaux.com — soit être déposées au CHU Angers — Pôle ressources matérielles — Direction des services économiques et des achats
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_OyFTvSRmdW&v=1&selected=0 🌏

Référence
Informations complémentaires
L'unité monétaire: Euro.
Les modalités concernant la dématérialisation figurent dans le dossier de consultation.
Le dépôt des échantillons est obligatoire. Les échantillons sont définis pour chaque lot dans le cahier des clauses techniques particulières. Les dispositions concernant le dépôt des échantillons figurent à l'article 18 du règlement de consultation.
Les renseignements: CHU Angers — 4 rue Larrey — 49933 Angers Cedex 9:
— administratifs:
— M. Pailhé — directeur des achats — filière alimentation GCS des CHU et grands CH UNIHA — chef du pôle ressources matérielles,
— M. Renou — direction des services économiques et des achats — tél: 02 41 35 56 20 — fax: 02 41 35 55 04 — mail: parenou@chu-angers.fr
— techniques:
— acheteur Uniha — M. Jean Marc David — tél. 0241356216 — portable: 0683336663 — mail: jean-marc.david@uniha.org
— M. Madiot — ingénieur restauration — CHU Angers — unité de production culinaire — tél: 02 41 35 46 95 ou 02 41 35 50 60 — mail: pimadiot@chu-angers.fr
— renseignements relatifs à le portail d'approvisionnement dématérialisé: M. Routhier — direction des services économiques et des achats — tél. 0241354695 — mail: darouthier@chu-angers.fr
Le pouvoir adjudicateur agit au nom d'autres pouvoirs adjudicateurs au sens où il s'agit d'un groupement de commandes composé de 54 établissements de santé et de la centrale d'achats. La liste des établissements de santé est la suivante:
Chu Angers, CH Aix-en-Provence, CHU Amiens, Hôpital local Saint-Nicolas Angers, CH Avignon, CH Bar-sur-Aube, CH de Côte Basque Bayonne, CH Belfort, CHU Besançon, CHU Bordeaux, CHU Brest, CH Briey, EPHAD Brienne-le-Château, CHU Caen, CHU Clermont-Ferrand, CH Dieppe, CHU Dijon, CH Drôme Nord, CH Intercommunal d'Elbeuf-Louviers, Établissement mental de l'Aube à Brienne-le-Château, GCS Medilog (CHD Vendée) à Montaigu, CH de la Haute Côte-d'Or à Vitteaux, CH Hénin-Beaumont, CH La Rochelle, CH départemental La Roche-sur-Yon, CH Le havre, CH Le Mans, CH Lens, CH du Rouvray à Sotteville-lès-Rouen, CH Libourne, CHRU Lille, CHU Limoges, Hospices civiles Lyon, CHR Metz, CHU Montpellier, CHU Nancy, CHU Nantes, CHU Nice, CHU Nîmes, CHR Orléans, CH Perpignan, CHU Poitiers, EPHAD Les Arcades à Pouilly-en-Auxois, CHU Reims, CH Roubaix, CHU Rouen, CHU Saint-Étienne, CHU Strasbourg, CH intercommunal Toulon, CHU Toulouse, CHRU Tours, CH Troyes, CH Valenciennes, CHU Pointe-à-Pitre.
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La centrale du GCS UNIHA est présente sur cette campagne.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2016/S 179-320332 (2016-09-12)
Avis d'attribution de marché (2017-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offres ouvert pour la fourniture de Produits Surgelés pour le groupement de commande et la centrale d'achats UNIHA — appel d'offres ouvert passé en application des articles 42.1 a de l'ordonnance n° 2015-899 et 66 alinéa 2 — 67 et 68 du Décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés Publics. Les prestations sont réparties en 20 lots. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360- l'Estimation des quantités demandées par les adhérents figurant dans l'annexe 2 au CCTP a une valeur indicative. Elle permet au soumissionnaire d'apprécier le volume d'achat de la consultation pour 24 mois. Le montant minimum du marché correspond à 80 % du montant quantitatif cible du marché pour une période de 24 mois. Le montant maximum du marché ne pourra pas être supérieur à 3 fois ce montant cible.
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Valeur totale du marché: 120 279 300 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-08 📅
Date de publication: 2017-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 029-051837
Se réfère à l'avis: 2016/S 179-320332
Numéro JO-S: 29

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Viande de boeuf, veau, agneau, porc et Volaille.
Légumes cuits, mélanges de légumes cuits (finition selon Besoins des utilisateurs).
Champignons et Fonds d'artichauts.
Purées de légumes Cuites.
Pommes de terre préfrites ou cuites et prédorées (liaison froide).
Ovoproduits surgelés.
Tarte/Flans/Entremets.
Pâtisseries Individuelles — crèmes glacées et sorbets.
Préparations Pâtissières, pains à cuire, fruits, mélanges et coulis de fruits.
Plats cuisinés trois composantes CDT individuel.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Environnement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-26 📅
2017-01-27 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Angers pour les autres adresses se reporter au paragraphe VI.3)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du Tribunal Administratif de Nantes
Source: OJS 2017/S 029-051837 (2017-02-08)