Fourniture de produits diététiques

Ussiva

Fourniture de produits diététiques. Accord-cadre à bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-26. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-09-19 Avis de marché
2017-01-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits diététiques
Numéro de référence: DIET2017
Brève description: Fourniture de produits diététiques. Accord-cadre à bons de commande.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits diététiques 📦
Code CPV supplémentaire: Produits diététiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr523 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ussiva
Adresse postale: 9 rue de Fougères
Code postal: 35560
Commune postale: Antrain
Contact
Adresse Internet: http://www.chmarchesdebretagne.fr 🌏
Courrier électronique: j.brault@chmarchesdebretagne.fr 📧
Téléphone: +33 299983133 📞
Fax: +33 299984617 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_qNvc-fmIni 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-19 📅
Date limite de soumission: 2016-10-26 📅
Date de publication: 2016-09-22 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 183-328121
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Variantes facultatives (PSE): Nutrition entérale pour troubles de la glycémie (poche de 500 ml — poche litre). Nutrition entérale pour troubles du transit (poche de 500 ml — poche litre). Valeur du lot reconductions comprises.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 568 380 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Nutrition entérale
Numéro du lot: 1
Brève description:
Nutrition entérale
Nutrition entérale isocalorique: poche de 500 ml — poche litre.
Nutrition entérale isocalorique avec fibres: poche de 500 ml — poche litre.
Nutrition entérale hypercalorique hyper-protéinée: poche de 500 ml — poche litre.
Nutrition entérale hyper-protéinée hypercalorique avec fibres: poche de 500 ml — poche litre.
Valeur estimée hors TVA: 31 740 EUR 💰
Description des renouvellements: Marché reconductible 2 fois par période de 1 an.
Informations complémentaires:
Variantes facultatives (PSE):
Nutrition entérale pour troubles de la glycémie (poche de 500 ml — poche litre).
Nutrition entérale pour troubles du transit (poche de 500 ml — poche litre).
Valeur du lot reconductions comprises.
Intitulé du lot: Nutrition entérale 2 kcal
Numéro du lot: 2
Brève description: Nutrition entérale 2 kcal — poche de 500 ml.
Valeur estimée hors TVA: 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Boisson lactée hypercalorique hyper-protéinée sans lactose, sans gluten, sans fibres
Numéro du lot: 3
Brève description:
Boisson lactée hypercalorique hyper-protéinée sans lactose, sans gluten, sans fibres — dose de 125 ml — au moins 3 parfums.
Valeur estimée hors TVA: 24 240 EUR 💰
Intitulé du lot: Boisson lactée hypercalorique hyper-protéinée avec ou sans lactose et avec fibres
Numéro du lot: 4
Brève description:
Boisson lactée hypercalorique hyper-protéinée avec ou sans lactose et avec fibres — dose de 200 ml — au moins 3 parfums dont 1 neutre.
Valeur estimée hors TVA: 80 320 EUR 💰
Intitulé du lot: Boisson lactée hypercalorique hyper-protéinée sans lactose et sans fibres
Numéro du lot: 5
Brève description:
Boisson lactée hypercalorique hyper-protéinée sans lactose et sans fibres — dose de 200 ml — au moins 3 parfums dont 1 neutre.
Valeur estimée hors TVA: 27 640 EUR 💰
Intitulé du lot: Boisson fruitée hypercalorique sans lactose et sans gluten
Numéro du lot: 6
Brève description:
Boisson fruitée hypercalorique sans lactose et sans gluten — dose de 200 ml — au moins 3 parfums.
Valeur estimée hors TVA: 13 460 EUR 💰
Intitulé du lot: Crème hypercalorique hyper-protéinée sans gluten
Numéro du lot: 7
Brève description:
Crème hypercalorique hyper-protéinée sans gluten — pot de 125 g environ — au moins 3 parfums.
Valeur estimée hors TVA: 139 640 EUR 💰
Informations complémentaires:
Crème à texture spéciale pour troubles de la déglutition avec lactose et sans gluten.
Au moins 3 parfums — pot de 125 g environ.
Intitulé du lot: Crème hypercalorique hyper-protéinée pour troubles du métabolisme glucidique avec édulcorants, sans saccharose et sans gluten
Numéro du lot: 8
Brève description:
Crème hypercalorique hyper-protéinée pour troubles du métabolisme glucidique avec édulcorants, sans saccharose et sans gluten — pot de 125 g environ — au moins 3 parfums.
Valeur estimée hors TVA: 9 340 EUR 💰
Intitulé du lot: Poudre de protéines d'origine laitière
Numéro du lot: 9
Brève description: Poudre de protéines d'origine laitière — boîte entre 300 et 600 g.
Valeur estimée hors TVA: 25 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Poudre de protéines d'origine laitière enrichie en vitamine D et en calcium
Numéro du lot: 10
Brève description:
Poudre de protéines d'origine laitière enrichie en vitamine D et en calcium — boîte entre 300 et 600 g.
Valeur estimée hors TVA: 54 810 EUR 💰
Intitulé du lot: Préparation céréalière en poudre
Numéro du lot: 11
Brève description: Préparation céréalière en poudre — boîte entre 300 et 900 g.
Valeur estimée hors TVA: 45 580 EUR 💰
Intitulé du lot: Préparation céréalière hypercalorique-hyper-protéinée en poudre
Numéro du lot: 12
Brève description:
Préparation céréalière hypercalorique-hyper-protéinée en poudre — boîte entre 300 et 900 g.
Valeur estimée hors TVA: 15 810 EUR 💰
Intitulé du lot: Poudre épaississante
Numéro du lot: 13
Brève description: Poudre épaississante — boîte entre 125 g et 600 g.
Valeur estimée hors TVA: 36 280 EUR 💰
Intitulé du lot: Eau gélifiée (prêt à l'emploi)
Numéro du lot: 14
Brève description: Eau gélifiée (prêt à l'emploi) — pot de 120/125 g.
Valeur estimée hors TVA: 15 730 EUR 💰
Intitulé du lot: Eau gélifiée à préparer (en poudre)
Numéro du lot: 15
Brève description: Eau gélifiée à préparer (en poudre) — boîte entre 200 g et 600 g.
Valeur estimée hors TVA: 33 740 EUR 💰
Intitulé du lot: Édulcorant
Numéro du lot: 16
Brève description:
Édulcorant en poudre: boîte entre 200 g et 600 g.
Édulcorant en poudre: pot de 80/100 g et stick de 0,5 g.
Édulcorant en comprimés: boîte de 100 (boîte distributrice avec recharge).
Valeur estimée hors TVA: 5 700 EUR 💰
Intitulé du lot: Poudre de fibres alimentaires
Numéro du lot: 17
Brève description: Poudre de fibres alimentaires — boîte entre 200 g et 500 g.
Valeur estimée hors TVA: 4 670 EUR 💰
Intitulé du lot: Pain brioché — sachet individuel de 65 g nature ou pépites de chocolat
Numéro du lot: 18
Brève description: Pain brioché — sachet individuel de 65 g nature ou pépites de chocolat.
Valeur estimée hors TVA: 3 280 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Les livraisons seront exécutées aux adresses des établissements adhérant au
groupement de commandes.
Groupement de Commandes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature (DC1), date de la dernière mise à jour: 31.3.2016.
Si le candidat n'utilise pas ce formulaire, il produira une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, pour justifier:
— que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015,
— être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
— une déclaration du candidat (DC2), date de la dernière mise à jour: 31.3.2016.
En cas de groupement momentané d'entreprises, chacun des membres fournira le DC2 ou les documents équivalents.
— le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat,
— Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Situation économique et financière:
Les chiffres d'affaires concernant les fournitures ou services réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— l'effectif moyen annuel et l'importance du personnel d'encadrement,
— la liste de références équivalentes à celles de la présente consultation,
— les certificats de qualifications professionnelles, la preuve de la capacité du candidat pouvant être apportée par tout moyen,
— la preuve d'une assurance des risques professionnels.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Antrain.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Résultats des tests note/20: tests des échantillons fournis ou examen des fiches et descriptifs techniques: goût et odeur/10 aspect, texture et viscosité du produit/6 conditionnement du produit/4
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Assistance technique et modalités de livraison: note/20 en fonction de la fiche fournisseur
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom): Développement durable: note/20 en fonction du questionnaire relatif au développement durable
Critère de qualité (pondération): 3
Pondération du prix: 35
Critère de qualité (nom): Résultats des tests note/20: tests des échantillons fournis ou examen des fiches et descriptifs techniques: goût et odeur/10 aspect, texture et viscosité du produit /6 conditionnement du produit/4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003041900010
Contact
Point de contact: Services économiques
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_qNvc-fmIni 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: USSIVA — Centre hospitalier des Marches de Bretagne
Téléphone: +33 0299984675 📞
Fax: +33 0299984617 📠
Pays: fr523 🏙️
Adresse postale: 9 rue de fougères
Point de contact: Point(s) de contact susmentionné(s)

Référence
Informations complémentaires
La valeur totale estimée de l'accord-cadre comprend les reconductions (sur 3 ans).
Dématérialisation de l'ensemble de la procédure: l'envoi des candidatures et des offres par la voie dématérialisée se fera via le site www.achatpublic.com

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Adresse Internet: http://www.rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 183-328121 (2016-09-19)
Avis d'attribution de marché (2017-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de produits diététiques Accord-Cadre à bons de commande.
Valeur totale du marché: 143629.37 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-26 📅
Date de publication: 2017-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 021-035165
Se réfère à l'avis: 2016/S 183-328121
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
Les lots n° 4 et n° 5 sont déclarés «Sans Suite» suite à une erreur dans les exigences techniques indiquées dans le CCTP.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nutrition Entérale
Nutrition entérale isocalorique: poche de 500 ml — poche litre
nutrition entérale isocalorique avec fibres: poche de 500 ml — poche litre
nutrition entérale hypercalorique hyperprotéinée: poche de 500 ml — poche litre
nutrition entérale hyperprotéinée hypercalorique avec fibres: poche de 500 ml — poche litre.
Intitulé du lot: Boisson lactée hypercalorique hyperprotéinée sans lactose, sans gluten, sans fibres
Brève description:
Boisson lactée hypercalorique hyperprotéinée sans lactose, sans gluten, sans fibres — dose de 125 m l- au moins 3 parfums.
Intitulé du lot: Boisson lactée hypercalorique hyperprotéinée avec ou sans lactose et avec fibres
Brève description:
Boisson lactée hypercalorique hyperprotéinée avec ou sans lactose et avec fibres — dose de 200 ml — au moins 3 parfums dont 1 neutre.
Intitulé du lot: Boisson lactée hypercalorique hyperprotéinée sans lactose et sans fibres
Brève description:
Boisson lactée hypercalorique hyperprotéinée sans lactose et sans fibres — dose de 200 ml — au moins 3 parfums dont 1 neutre.
Intitulé du lot: Crème hypercalorique hyperprotéinée sans gluten
Brève description:
Crème hypercalorique hyperprotéinée sans gluten — pot de 125 g environ — au moins 3 parfums.
Intitulé du lot: Crème hypercalorique hyperprotéinée pour troubles du métabolisme glucidique avec édulcorants, sans saccharose et sans gluten
Brève description:
Crème hypercalorique hyperprotéinée pour troubles du métabolisme glucidique avec édulcorants, sans saccharose et sans gluten — pot de 125 g environ — au moins 3 parfums.
Intitulé du lot: Poudre de Protéines d'origine laitière enrichie en vitamine D et en calcium
Brève description:
Poudre de Protéines d'origine laitière enrichie en vitamine D et en calcium — boîte entre 300 et 600 g.
Intitulé du lot: Préparation céréalière hypercalorique-hyperprotéinée en poudre
Brève description:
Préparation céréalière hypercalorique-hyperprotéinée en poudre — boîte entre 300 et 900 g.
Intitulé du lot: Edulcorant
Brève description:
Edulcorant en poudre: boîte entre 200 g et 600 g
edulcorant en poudre: pot de 80/100 g et stick de 0,5 g
edulcorant en comprimés: bôîte de 100 (boîte distributrice avec recharge).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Résultats des tests Note/20: Tests des échantillons fournis ou examen des fiches et descriptifs techniques: goût et odeur /10 aspect, texture et viscosité du produit /6 conditionnement du produit /4
Assistance technique et modalités de livraison: Note/20 en fonction de la fiche fournisseur
Développement durable: Note/20 en fonction du questionnaire relatif au développement durable
Assitance technique et modalités de livraison: Note/20 en fonction de la fiche fournisseur

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-02 📅
2017-01-17 📅
2017-01-09 📅
2017-01-04 📅
2017-01-11 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 contour Motte, CS 44416
Source: OJS 2017/S 021-035165 (2017-01-26)