Fourniture de produits déshydratés, d'arômes alimentaires et d'enrobeur pour le Chu-Hôpitaux de Rouen

CHU de Rouen

La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application des articles 25-i-1 et 66 à 68 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Le présent Marché Public est un accord cadre de fournitures conclu avec un opérateur économique ayant pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commandes à émettre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-07.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-10-07 Avis de marché
2016-10-13 Informations complémentaires
Avis de marché (2016-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: Dahlib-ig-ucpa-deshydrates
Brève description:
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application des articles 25-i-1 et 66 à 68 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Le présent Marché Public est un accord cadre de fournitures conclu avec un opérateur économique ayant pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commandes à émettre.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Lait en poudre 📦
Plats préparés 📦
Purée de pommes de terre instantanée 📦
Amidons et fécules 📦
Sauces 📦
Fonds 📦
Vinaigre; sauces; condiments composés; farine et poudre de moutarde; moutarde préparée 📦
Produits alimentaires divers 📦
Herbes et épices 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Haute-Normandie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Rouen
Adresse postale: 1 rue de Germont
Code postal: 76031
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: https://achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@chu-rouen.fr 📧
Téléphone: +33 232888023 📞
Fax: +33 232888140 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-07 📅
Date limite de soumission: 2016-11-12 📅
Date de publication: 2016-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 197-354900
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Les soumissionnaires doivent impérativement choisir, pour leur réponse entre: — soit la transmission par voie dématérialisée (électronique); — soit la transmission par voie postale; — soit la transmission en main propre. Ces divers modes d'envois ne devront pas être utilisés conjointement (sauf dispositions relatives à la copie de sauvegarde). Les soumissionnaires peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde, dans les conditions prévues au règlement de consultation. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque opérateur économique qui en fait la demande. A) Les opérateurs économiques ont la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) dans son intégralité à l'adresse Internet du profil acheteur suivant: https://www.achats-hopitaux.com B) L'Opérateur économique peut également obtenir le DCE en adressant sa demande à: M. le directeur des Achats, de l'hôtellerie, de la Logistique et de l'ingénierie Biomédicale Du Centre Hospitalier Universitaire de Rouen 1, rue de Germont — cour d'honneur — porte 5 76031 Rouen Cedex Ou en adressant sa demande par fax au 02.32.88.81.40 Pour chaque lot candidaté, les soumissionnaires remettent un échantillon par référence demandée au cctp. A l'exception du lot 11, seuls des échantillons sont demandés pour l'arôme citron et l'arôme cèpe. Les soumissionnaires devront les envoyer, à titre gracieux avant la date limite de réception des offres indiquée au règlement de consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Laits en poudre
Numéro du lot: 1
Brève description:
L'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Les quantités estimatives du marché public sont spécifiées dans le devis quantitatif estimatif (Dqe). Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Chaque lot du Marché Public est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la date de notification du marché public au titulaire. Chaque lot du Marché Public peut ensuite être reconduit 2 fois par période successive de 1 an et pour une durée de validité maximale de 4 ans.
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Description des options:
Le Chu-Hôpitaux de Rouen se réserve expressément la faculté de réaliser des modifications au marché public (articles 139 et 140 du décret no2016-360 du 25 mars 2016) et/ou des marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article 30-i-4 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 et ou de reconduire le marché public.
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Intitulé du lot: Salade taboulé
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Purée à froid sans sel
Numéro du lot: 3
Description des renouvellements:
Chaque lot du Marché Public est un accord cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et qui est exécuté au moyen de bons de commande. Chaque lot du Marché Public est sans minimum ni maximum pour toute la durée de validité du marché public.
Intitulé du lot: Amidon modifié
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Béchamel à froid
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Béchamel à froid sans sel
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fonds sans sel
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Fonds et jus salés
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Sauces
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Poudre pour préparation de flan ou entremet édulcoré
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Arômes alimentaires
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Huile arômes beurre
Numéro du lot: 12

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— La lettre de candidature modèle Dc1 ou équivalent;
— la déclaration du candidat modèle Dc2 ou équivalent.
Situation économique et financière:
Le chiffre d'affaire global réalisé aux cours des trois
derniers exercices disponibles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucune exigence particulière.
Capacité technique et professionnelle:
— Une description des effectifs du soumissionnaire pour les trois dernières années;
— références sur les trois dernières années attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DAHLIB, Cellule des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU-Hôpitaux de Rouen
Point de contact: DAHLIB Cellule des marchés
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Adresse Internet: http://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les soumissionnaires doivent impérativement choisir, pour leur réponse entre:
— soit la transmission par voie dématérialisée (électronique);
— soit la transmission par voie postale;
— soit la transmission en main propre.
Ces divers modes d'envois ne devront pas être utilisés conjointement (sauf dispositions relatives à la copie de sauvegarde).
Les soumissionnaires peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde, dans les conditions prévues au règlement de consultation. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque opérateur économique qui en fait la demande.
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A) Les opérateurs économiques ont la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) dans son intégralité à l'adresse Internet du profil acheteur suivant: https://www.achats-hopitaux.com
B) L'Opérateur économique peut également obtenir le DCE en adressant sa demande à:
M. le directeur des Achats, de l'hôtellerie, de la Logistique et de l'ingénierie Biomédicale Du Centre Hospitalier Universitaire de Rouen
1, rue de Germont — cour d'honneur — porte 5
76031 Rouen Cedex
Ou en adressant sa demande par fax au 02.32.88.81.40
Pour chaque lot candidaté, les soumissionnaires remettent un échantillon par référence demandée au cctp. A l'exception du lot 11, seuls des échantillons sont demandés pour l'arôme citron et l'arôme cèpe. Les soumissionnaires devront les envoyer, à titre gracieux avant la date limite de réception des offres indiquée au règlement de consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Fax: +33 0232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
— Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 197-354900 (2016-10-07)
Informations complémentaires (2016-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application des articles 25-i-1 et 66 à 68 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le présent marché public est un accord cadre de fournitures conclu avec un opérateur économique ayant pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commandes à émettre.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-13 📅
Date limite de soumission: 2016-11-14 📅
Date de publication: 2016-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 201-362877
Se réfère à l'avis: 2016/S 197-354900
Numéro JO-S: 201

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DAHLIB Cellule des marchés publics
Source: OJS 2016/S 201-362877 (2016-10-13)
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