Fourniture de plats cuisinés appertisés halal en barquettes de 300 g

Mindef/SCA/Cescof

Fourniture de plats cuisinés appertisés halal en barquettes de 300 g.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Larzul

Qui ?

• Mindef/SCA/Cescof

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits à base de viande › Conserves et préparations à base de viande

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines
• Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-11	Avis de marché
2017-04-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conserves et préparations à base de viande
Numéro de référence: Q_119
Brève description: Fourniture de plats cuisinés appertisés halal en barquettes de 300 g.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conserves et préparations à base de viande 📦
Code CPV supplémentaire: Conserves et préparations à base de viande 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SCA/Cescof
Adresse postale: 11 rue de Groussay — quartier Estienne
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Adresse Internet: http://www.defense.gouv.fr/sca 🌏
Courrier électronique: sao.cescof@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-11 📅
Date limite de soumission: 2016-09-15 📅
Date de publication: 2016-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 134-241114
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires

L'accord-cadre (cf. articles 66, 67, 68, 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016) se réfère au cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés de fournitures courantes et services. L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale au Cescof ou peut être téléchargé sur le portail https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise En cas de problème de téléchargement: tél. +33 134574889 ou 48 44. Les soumissions sous format papier et les échantillons (correspondant aux soumissions par voie électronique ou par voie papier) seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment: lettre/colis recommandé(e) avec accusé de réception ou remise contre récépissé dans les conditions prévues au règlement de consultation. Le Cescof se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli/colis sera déposé contre récépissé aux adresses indiquées ci-dessus, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site. Les horaires d'ouverture du Cescof sont les suivants: du lundi au jeudi inclus de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00; le vendredi de 9:00 à 11:30. Le Cescof sera fermé les jours suivants: les jeudi 14 et vendredi 15 juillet 2016 ainsi que les lundi 15 et mardi 16 août 2016. Les documents à produire ainsi que les modalités d'attribution de l'accord-cadre sont précisées dans le règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de plats cuisinés appertisés halal en barquettes de 300 g avec un minimum et un maximum en quantité — 3 recettes:

— lasagnes pur boeuf halal: 60 000 barquettes de 300 g mini à 300 000 barquettes de 300 g maxi,

— tajine agneau halal: 60 000 barquettes de 300 g mini à 300 000 barquettes de 300 g maxi,

— chili con carne halal: 60 000 barquettes de 300 g mini à 300 000 barquettes de 300 g maxi.

Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Eloca d'Angers — 88 avenue Jean Boutton — 49130 Les Ponts-de-Cé.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les documents à produire sont cités dans le dossier de consultation. A cet effet, un coffre-fort électronique est mis à la disposition des entreprises sur la plate-forme des achats de l'État (Place). Ce système électronique de mise à disposition des informations permet aux candidats d'y déposer les pièces de candidatures (Kbis, attestations fiscales et sociales, attestations d'assurance, etc).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001542300010
Contact
Point de contact: sao.cescof@terre-net.defense.gouv.fr
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: M. le directeur du Cescof
Adresse postale: 11 rue de Groussay
Point de contact: Division technique achats finances / section analyse des offres (pour les plis et les échantillons)
Téléphone: +33 134574889 📞
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale au Cescof ou peut être téléchargé sur le portail https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise

En cas de problème de téléchargement: tél. +33 134574889 ou 48 44.

Les soumissions sous format papier et les échantillons (correspondant aux soumissions par voie électronique ou par voie papier) seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment: lettre/colis recommandé(e) avec accusé de réception ou remise contre récépissé dans les conditions prévues au règlement de consultation.

Le Cescof se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli/colis sera déposé contre récépissé aux adresses indiquées ci-dessus, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site. Les horaires d'ouverture du Cescof sont les suivants: du lundi au jeudi inclus de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00; le vendredi de 9:00 à 11:30.

Le Cescof sera fermé les jours suivants: les jeudi 14 et vendredi 15 juillet 2016 ainsi que les lundi 15 et mardi 16 août 2016.

Les documents à produire ainsi que les modalités d'attribution de l'accord-cadre sont précisées dans le règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Recours gracieux: directeur du CESCOF — quartier Estienne — 11 rue de Groussay — 78120 Rambouillet — téléphone: +33 134574881 — télécopie: +33 134576155 /
Adresse postale: Recours administratif: tribunal administratif — 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un référé pré-contractuel peut être exercé contre la présente procédure de passation devant le président du tribunal administratif, avant la signature de l'accord-cadre.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 134-241114 (2016-07-11)

Avis d'attribution de marché (2017-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 375 700 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: quartier Estienne — 11 rue de Groussay
Code postal: 78513

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-20 📅
Date de publication: 2017-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 079-152168
Se réfère à l'avis: 2016/S 134-241114
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Attribution sur 4 ans.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lasagnes pur bœuf halal: 60 000 barquettes mini à 300 000 barquettes maxi,

— tajine agneau halal: 60 000 barquettes mini à 300 000 barquettes maxi,

— chili con carne halal: 60 000 barquettes mini à 300 000 barquettes maxi.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-28 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Recours gracieux: directeur du CESCOF — quartier Estienne — 11 rue de Groussay — 78120 Rambouillet — téléphone: +33 134576310 — fax: +33 134576155
Adresse postale: Recours administratif: tribunal administratif — 56 avenue de Saint-Cloud — téléphone: +33 139205400 — fax: +33 139205487
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 079-152168 (2017-04-20)

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