Fourniture de plantes d'ornement

Ville de Toulon

Le marché a pour objet la fourniture de plantes destinées à l'ornement des locaux de la Ville de Toulon et à la réalisation de décorations intérieures ou extérieures lors de manifestations diverses.
Il a pour fondement un accord-cadre à commandes conclu en vertu de l'article 78 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics; il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Les valeurs minimales et maximales annuelles de l'accord-cadre à commandes sont: -Montant annuel minimum: 6 000 EUR (TTC) - Montant annuel maximum: 24 000 EUR (TTC).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SARL VV Plantes

Qui ?

• Ville de Toulon

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de pépinière › Plantes

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-06-16	Avis de marché
2016-10-18	Avis d'attribution de marché
2016-10-24	Informations complémentaires

Avis de marché (2016-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes
Numéro de référence: AOOFOUACCPlantes2016
Brève description:

Le marché a pour objet la fourniture de plantes destinées à l'ornement des locaux de la Ville de Toulon et à la réalisation de décorations intérieures ou extérieures lors de manifestations diverses. Il a pour fondement un accord-cadre à commandes conclu en vertu de l'article 78 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics; il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les valeurs minimales et maximales annuelles de l'accord-cadre à commandes sont: -Montant annuel minimum: 6 000 EUR (TTC) - Montant annuel maximum: 24 000 EUR (TTC).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes 📦
Code CPV supplémentaire: Plantes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulon
Adresse postale: Hôtel de Ville, avenue de la République, CS 71407
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.toulon.fr/marches-publics 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-toulon.fr 📧
Téléphone: +33 494368499 📞
Fax: +33 494363122 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-16 📅
Date limite de soumission: 2016-07-21 📅
Date de publication: 2016-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 118-209739
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires

Les critères pondérés de jugement des offres sont (se reporter au Rc):-Prix (sur 12),-valeur Technique (sur 4),-performances en matière de protection de l'environnement (sur 4).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il a pour fondement un accord-cadre à commandes conclu en vertu de l'article 78 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics; il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.

Les valeurs minimales et maximales annuelles de l'accord-cadre à commandes sont: -Montant annuel minimum: 6 000 EUR (TTC) - Montant annuel maximum: 24 000 EUR (TTC).

Valeur totale estimée: 23 000 EUR 💰
Brève description:

Ces bons de commandes porteront sur l'achat de fournitures telles que :Asparagus et lierres nécessaires à la garniture des jardinières suspendues,compositions de plantes diverses destinées à la décoration des bureaux,plantes fleuries et compositions de plantes attribuées comme lots de concours,plantes vertes destinées à agrémenter les lieux de manifestations.

Les commandes seront passées lors des évènements particuliers suivants (liste non exhaustive) :mise en place des jardinières suspendues pour décors d'hiver (oct),remise des prix pour le concours des maisons fleuries (nov),remise des prix pour le concours des illuminations de la Ville (fév),décoration de 3 accueils de la Mairie et du Bureau de M. le maire (toutes les 5 semaines),décoration ponctuelle de bureaux municipaux,décorations pour Noël, Décorations selon manifestations diverses organisées par la Ville. Il s'agit de plantes et de végétaux de serre, en godet, pot ou conteneur destinées à l'ornement et à la décoration.

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre à commande pourra être reconduit une fois, pour une période de 12 mois par décision expresse de la collectivité, sans que la durée totale ne puisse excéder 24 mois. Les modalités de mise en oeuvre de la reconduction sont précisées à l'article 1.1 du Cahier des Clauses Administratives Particulière.

Description des options: Voir article II 2 7.
Informations complémentaires:

Les critères pondérés de jugement des offres sont (se reporter au Rc):-Prix (sur 12),-valeur Technique (sur 4),-performances en matière de protection de l'environnement (sur 4).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Centre Horticole sis 705 avenue du 8 mai 1945 ZA du Pouverel, 83130 La Garde ou autre site de la ville de Toulon qui sera expressément précisé sur le bon de commande.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation La production des documents cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché: — extrait de casier judiciaire bulletin no2 ou tout autre document probant — certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents — le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail — extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion — copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire) Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; — une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années; — une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

Les date et heure susmentionnées sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: À l'attention de M. le sénateur-maire de Toulon-ancien ministre, direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2ème trimestre 2018.

Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer l'accord-cadre à commandes (Acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la règlementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Il est précisé que, conformément aux articles 55 et 68 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Estimation de la rubrique II 1 5) annoncée en euros HT sur la durée maximale totale envisagée comprenant la reconduction. L'Accord-Cadre à commandes est passé pour une durée initiale de 1 an à compter du jour de sa notification. Il pourra être reconduit une fois, pour une période de 12 mois, par décision expresse de la Collectivité. La prise d'effet du marché (délivrance des premiers bons de commande) est fixée au 10/09/2016. Chaque bon de commande précise le délai de livraison dont il fait l'objet, sans que cette durée ne puisse excéder 5 jours calendaires, à compter de la date de réception du bon de commande par le titulaire. Les règlements du marché sont effectués selon deux situations: -Les fournitures seront rémunérées par application des prix du Bordereau des Prix Unitaires appliqués aux quantités réellement livrées. -Les fournitures non prévues au Bordereau des Prix Unitaires contractuel seront rémunérées par application des prix du ou des catalogues / tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés de taux de rabais ou de majoration consentis par le titulaire à l'appui de son offre.

Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 25 % de la masse maximum déterminée pour le marché, soit 6 000 EUR (TTC) par an. Il n'est pas prévu d'avance. Date prévisionnelle de notification du contrat: troisième trimestre 2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: CS 40 510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Modalités d'introduction de recours: Voie de recours: *Référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon ou Direction de la commande publique de la Ville de Toulon (cf. Coordonnées ci-dessus), Toulon, F
Commune postale: Toulon
Source: OJS 2016/S 118-209739 (2016-06-16)

Avis d'attribution de marché (2016-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Description succincte: le marché a pour objet la fourniture de plantes destinées à l'ornement des locaux de la ville de Toulon et à la réalisation de décorations intérieures ou extérieures lors de manifestations diverses. Il a pour fondement un accord-cadre à commandes conclu en vertu de l'article 78 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics; il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les valeurs minimales et maximales annuelles de l'accord-cadre à commandes sont: — montant annuel minimum: 6 000 EUR TTC, — montant annuel maximum: 24 000 EUR TTC.

Valeur totale du marché: 10470.34 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-18 📅
Date de publication: 2016-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 204-368307
Se réfère à l'avis: 2016/S 118-209739
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires

Les critères pondérés de jugement des offres sont (se reporter au RC): — prix (sur 12), — valeur technique (sur 4), — performances en matière de protection de l'environnement (sur 4).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— montant annuel minimum: 6 000 EUR TTC,

— montant annuel maximum: 24 000 EUR TTC.

Ces bons de commandes porteront sur l'achat de fournitures telles que: asparagus et lierres nécessaires à la garniture des jardinières suspendues, compositions de plantes diverses destinées à la décoration des bureaux, plantes fleuries et compositions de plantes attribuées comme lots de concours, plantes vertes destinées à agrémenter les lieux de manifestations. Les commandes seront passées lors des évènements particuliers suivants (liste non exhaustive): mise en place des jardinières suspendues pour décors d'hiver (octobre), remise des prix pour le concours des maisons fleuries (novembre), remise des prix pour le concours des illuminations de la ville (février), décoration de 3 accueils de la Mairie et du Bureau de M. le maire (toutes les 5 semaines), décoration ponctuelle de bureaux municipaux, décorations pour Noël, décorations selon manifestations diverses organisées par la ville. Il s'agit de plantes et de végétaux de serre, en godet, pot ou conteneur destinées à l'ornement et à la décoration.

Description des options:

L'accord-cadre à commande pourra être reconduit une fois, pour une période de 12 mois par décision expresse de la collectivité, sans que la durée totale ne puisse excéder 24 mois. Les modalités de mise en œuvre de la reconduction sont précisées à l'article 1.1 du cahier des clauses administratives particulière.

Informations complémentaires:

Les critères pondérés de jugement des offres sont (se reporter au RC):

— prix (sur 12),

— valeur technique (sur 4),

— performances en matière de protection de l'environnement (sur 4).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Centre Horticole sis — 705 avenue du 8 mai 1945 — ZA du Pouverel — 83130 La Garde ou autre site de la ville de Toulon qui sera expressément précisé sur le bon de commande.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération du prix: 12

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-04 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: À l'attention de M. le sénateur-maire de Toulon — ancien ministre, point(s) de contact: direction de la commande publique

Référence
Informations complémentaires

Le montant de l'article II 1 7) du présent avis représente la somme du montant HT du DENC du titulaire du marché.

Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014 n° 358994) après RDV pris par télécopie uniquement auprès de la direction de la commande publique (n° 04 94 36 31 22) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80 III du CMP.

Le marché a été signé le: /09/2016,

Et notifié le: autres publications antérieures — avis de marché: BOAMP avis n° 16-74539 mis en ligne du 18.6.2016 au 21.7.2016.

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille secrétariat général pour les affaires générales, CCIRAL
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon ou direction de la commande publique de la ville de Toulon (cf. coordonnées ci-dessus), Toulon
Source: OJS 2016/S 204-368307 (2016-10-18)

Informations complémentaires (2016-10-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-24 📅
Date de publication: 2016-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 210-381089
Se réfère à l'avis: 2016/S 204-368307
Numéro JO-S: 210

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: à l'attention de M. le sénateur-maire de Toulon — ancien ministre, point(s) de contact: direction de la commande publique
Source: OJS 2016/S 210-381089 (2016-10-24)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière (16)

Produits de pépinière (7)

Plantes (6)