Fourniture de pièces détachées et prestations pour le parc de véhicules légers, poids lourds et engins du garage départemental de la Charente

Département de La Charente

La présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées et prestations pour le parc de véhicules légers, poids lourds et engins du garage départemental de la Charente.
Elle se décompose en 24 lots qui donneront lieu à la conclusion d'accords-cadres à bons de commande sans minimum ni maximum conclus avec un seul opérateur économique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de La Charente

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-20	Avis de marché
2016-10-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 16s0003
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées et prestations pour le parc de véhicules légers, poids lourds et engins du garage départemental de la Charente. Elle se décompose en 24 lots qui donneront lieu à la conclusion d'accords-cadres à bons de commande sans minimum ni maximum conclus avec un seul opérateur économique.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Pièces pour autres véhicules 📦
Pneus pour camions 📦
Pneus pour voitures 📦
Batteries 📦
Articles de quincaillerie 📦
Pièces détachées diverses 📦
Produits nettoyants pour automobiles 📦
Matériel électrique pour moteurs et véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Charente
Adresse postale: 31 boulevard Émile Roux, CS 60 000
Code postal: 16917
Commune postale: Angoulême
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.lacharente.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@lacharente.fr 📧
Téléphone: +33 516095000 📞
Fax: +33 516095186 📠
URL des documents: http://marchespublics.lacharente.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.lacharente.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-20 📅
Date limite de soumission: 2016-06-20 📅
Date de publication: 2016-05-25 📅
Date de début: 2016-07-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 099-176563
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.lacharente.fr La présente consultation est passée en application de l'article 56 du code des marchés publics relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. Les candidats ont donc la possibilité, en se rendant sur le site Internet de la collectivité à l'adresse: http://www.lacharente.fr rubrique «marchés publics» ou http://marchespublics.lacharente.fr, de consulter les avis de publicité et le règlement de consultation, de télécharger le DCE dans son intégralité, poser des questions sur le DCE, répondre par voie électronique et être tenu informés de l'évolution de la consultation (rectificatif, informations complémentaires, rejet des candidatures ou des offres). Dépôt par porteur: 22 rue d'iéna — sous le porche à gauche — Angoulême.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées et prestations pour le parc de véhicules légers, poids lourds et engins du garage départemental de la Charente.

Elle se décompose en 24 lots qui donneront lieu à la conclusion d'accords-cadres à bons de commande sans minimum ni maximum conclus avec un seul opérateur économique.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 24
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine et prestations pour matériel Renault type VL — VU
Numéro du lot: 1
Brève description: Pièces d'origine et prestations pour matériel Renault type VL — VU.
Valeur estimée hors TVA: 630 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Il est reconductible par voie expresse, par période de 12 mois, sans que la durée totale n'excède 48 mois.

Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine et prestations pour matériel Citroën
Numéro du lot: 2
Brève description: Pièces d'origine et prestations pour matériel Citroën.
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine et prestations pour matériel Peugeot
Numéro du lot: 3
Brève description: Pièces d'origine et prestations pour matériel Peugeot.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine et prestations pour matériel Fiat
Numéro du lot: 4
Brève description: Pièces d'origine et prestations pour matériel Fiat.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine et prestations pour matériel Ford
Numéro du lot: 5
Brève description: Pièces d'origine et prestations pour matériel Ford.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture pièces de première monte et prestations pour matériels toutes marques type VL — VU
Numéro du lot: 6
Brève description:

Pièces de première monte et prestations pour matériels toutes marques type VL — VU.

Valeur estimée hors TVA: 73 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine et prestations pour matériel Renault Trucks
Numéro du lot: 7
Brève description: Pièces d'origine et prestations pour matériel Renault Trucks.
Valeur estimée hors TVA: 26 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine et prestations pour matériel Iveco
Numéro du lot: 8
Brève description: Pièces d'origine et prestations pour matériel Iveco.
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture pièces de première monte et prestations pour matériels toutes marques type PL
Numéro du lot: 9
Brève description: Pièces de première monte et prestations pour matériels toutes marques type PL.
Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine et prestations pour tracteurs CLAAS
Numéro du lot: 10
Brève description: Pièces d'origine et prestations pour tracteurs CLAAS.
Valeur estimée hors TVA: 89 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine et prestations pour tracteurs Massey Ferguson
Numéro du lot: 11
Brève description: Pièces d'origine et prestations pour tracteurs Massey Ferguson.
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine et prestations pour matériels Noremat
Numéro du lot: 12
Brève description: Pièces d'origine et prestations pour matériels Noremat.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine et prestations pour matériels SMA
Numéro du lot: 13
Brève description: Pièces d'origine et prestations pour matériels SMA.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces d'usure et couteaux pour matériel d'élagage — fauchage
Numéro du lot: 14
Brève description: Pièces d'usure et couteaux pour matériel d'élagage — fauchage.
Valeur estimée hors TVA: 31 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine et prestations pour matériels Euroliners
Numéro du lot: 15
Brève description: Pièces d'origine et prestations pour matériels Euroliners.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine et prestations pour matériels Schmidt
Numéro du lot: 16
Brève description: Pièces d'origine et prestations pour matériels Schmidt.
Intitulé du lot: Fourniture pneumatiques, accessoires et prestations pour PL et ENG
Numéro du lot: 17
Brève description: Pneumatiques, accessoires et prestations pour PL et ENG.
Intitulé du lot: Fourniture pneumatiques et accessoires pour VL
Numéro du lot: 18
Brève description: Pneumatiques et accessoires pour VL.
Valeur estimée hors TVA: 44 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de batteries 1
Numéro du lot: 19
Brève description: Batteries 1
Valeur estimée hors TVA: 13 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture quincailleries diverses, électriques et boulonnerie
Numéro du lot: 20
Brève description: Quincailleries diverses, électriques et boulonnerie.
Valeur estimée hors TVA: 11 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture industrielle, acier spéciaux, ferraille, polycarbonate
Numéro du lot: 21
Brève description: Fourniture industrielle, acier spéciaux, ferraille, polycarbonate.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture pièces détachées et prestations hydrauliques
Numéro du lot: 22
Brève description: Pièces détachées et prestations hydrauliques.
Intitulé du lot: Fourniture de produit spécifique de maintenance
Numéro du lot: 23
Brève description: Produit spécifique de maintenance.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine pour éclairage spéciaux Mercura
Numéro du lot: 24
Brève description: Pièces d'origine pour éclairage spéciaux Mercura.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses co-traitants.

(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/daj_dc.htm)

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: 22 rue d'Iéna.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22160001800016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.lacharente.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.lacharente.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental: Serge Rolando
Adresse postale: DFR/service des moyens généraux/garage départemental — 31 boulevard Émile Roux — CS 60 000
Téléphone: +33 516097357 📞
Courrier électronique: srolando@lacharente.fr 📧
Pays: Charente 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental
Adresse postale: DAE/direction de la commande publique — 31 boulevard Émile Roux — CS 60 000

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.lacharente.fr

La présente consultation est passée en application de l'article 56 du code des marchés publics relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics.

Les candidats ont donc la possibilité, en se rendant sur le site Internet de la collectivité à l'adresse: http://www.lacharente.fr rubrique «marchés publics» ou http://marchespublics.lacharente.fr, de consulter les avis de publicité et le règlement de consultation, de télécharger le DCE dans son intégralité, poser des questions sur le DCE, répondre par voie électronique et être tenu informés de l'évolution de la consultation (rectificatif, informations complémentaires, rejet des candidatures ou des offres).

Dépôt par porteur: 22 rue d'iéna — sous le porche à gauche — Angoulême.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac — Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://www.ta-poitiers.juradm.fr/ta/poitiers 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours peuvent être introduits devant le tribunal administratif de Poitiers sur le fondement:

— soit de l'article L. 551-1 (référé précontractuel) du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,

— soit de l'article R. 421-1 du code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,

— soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du code de justice administrative dans un délai de 31 jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.

Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521 -1 du code de justice administrative.

Tout recours contentieux notifié par fax au pouvoir adjudicateur devra obligatoirement l'être au numéro suivant: +33 516095186.

Source: OJS 2016/S 099-176563 (2016-05-20)

Avis d'attribution de marché (2016-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 439 402 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 31 boulevard Émile Roux, CS 60000

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-20 📅
Date de publication: 2016-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 206-372779
Se réfère à l'avis: 2016/S 099-176563
Numéro JO-S: 206

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture pièces de première monte et prestations pour matériels toutes marques type Pl
Brève description: Pièces de première monte et prestations pour matériels toutes marques type Pl.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-15 📅
2016-09-19 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Tout recours contentieux notifié par fax au pouvoir adjudicateur devra obligatoirement l'être au numéro suivant: 05 16 09 51 86.

Source: OJS 2016/S 206-372779 (2016-10-20)

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