Fourniture De Pieces Detachees, De Pneumatiques, Accessoires Et Prestations Associees, Pour L'Entretien, La Reparation Et L'Equipement De La Flotte Du Conseil Departemental D'Indre Et Loire;

Conseil général d'Indre et Loire

Fourniture de pièces détachées et pneumatiques.
10 Lots avec des montants minimum annuels et sans montant maximum annuel.
2 Options obligatoires
1 Option facultative.
Marché reconductible 3 fois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général d'Indre et Loire

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Pneus pour charges légères et lourdes

Où ?

• Indre-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-28	Avis de marché
2016-12-06	Avis d'attribution de marché
2017-02-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et pneumatiques. 10 Lots avec des montants minimum annuels et sans montant maximum annuel. 2 Options obligatoires 1 Option facultative. Marché reconductible 3 fois.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Pneus pour charges légères et lourdes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Général d'Indre et Loire
Adresse postale: place de la Préfecture
Code postal: 37927
Commune postale: Tours
Contact
Adresse Internet: http://www.cg37.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@cg37.fr 📧
Téléphone: +33 247314274 📞
Fax: +33 247314375 📠
URL des documents: http://www.cg37.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.cg37.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-28 📅
Date limite de soumission: 2016-09-09 📅
Date de publication: 2016-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 147-265691
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires

Options obligatoires Lot 10: Mise à disposition d'une benne pour les pneus usagés récupération des pneumatiques usagés collectés sur le réseau routier.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et pneumatiques.

10 Lots avec des montants minimum annuels et sans montant maximum annuel.

2 Options obligatoires

1 Option facultative.

Marché reconductible 3 fois.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 10
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 10
Intitulé du lot: Toutes marques pièces mécaniques
Numéro du lot: 1
Brève description:

Minimum annuel 10 000 euro(s) sans maximum annuel

toutes marques pièces mécaniques (amortisseurs, freins, roulement moyeu, transmission Es et rotules de direction, embrayages, filtre à huile, air, carburant, balai essuie-glace, courroie, kit distribution, pompe à eau, allumage, échappement, radiateur).

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 reconductions par période annuelle.
Description des options:

Option facultative tous les lots:

Liaison informatique vers plateformes constructeurs.

Intitulé du lot: Toutes marques pièces électriques et divers
Numéro du lot: 2
Brève description:

Minimum annuel 13 000 euro(s) sans maximum annuel

toutes marques pièces électriques et divers(optique, clignotant, interrupteur, relais, fil électrique, pare-brise, rétroviseur, durite, batterie, lampe, klaxon, commodo, fournitures diverses plaque immatriculation, masse, équilibrage et nécessaire réparation pneumatique, petit outillage).

Intitulé du lot: Pièces Iveco
Numéro du lot: 3
Brève description:

Minimum 10 000 euro(s) annuel sans maximum annuel

pièces détachées d'origines de marque Iveco.

Intitulé du lot: Pièces Renault Pl
Numéro du lot: 4
Brève description: pièces détachées d'origines de marque Renault Pl.
Intitulé du lot: Pièces Renault Vl et Vu
Numéro du lot: 5
Brève description:

Minimum 13 000 euro(s) annuel sans maximum annuel

pièces détachées d'origines de marque Renault Vl Et Vu.

Intitulé du lot: Pièces Renault Class
Numéro du lot: 6
Brève description: pièces détachées d'origines de marque Renault Class.
Intitulé du lot: Pièces Noremat
Numéro du lot: 7
Brève description:

Minimum 20 000 euro(s) annuel sans maximum annuel

pièces détachées d'origines de marque Noremat.

Intitulé du lot: Pièces Rousseau
Numéro du lot: 8
Brève description: pièces détachées d'origines de marque Rousseau.
Intitulé du lot: Pièces Ferguson
Numéro du lot: 9
Brève description:

Minimum 4 000 euro(s) annuel sans maximum annuel

pièces détachées d'origines de marque Ferguson.

Intitulé du lot: Pneumatiques, accessoires et prestations associées
Numéro du lot: 10
Brève description:

Minimum 25 000 euro(s) annuel sans maximum annuel

pneumatiques, accessoires et prestations de montage/démontage et dépannage.

Informations complémentaires:

Options obligatoires Lot 10:

Mise à disposition d'une benne pour les pneus usagés

récupération des pneumatiques usagés collectés sur le réseau routier.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Formulaire K ou Kbis

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

— Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.

(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)

— formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

Capacité technique et professionnelle:

— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55
Pondération du prix: 45
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22370001400010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cg37.fr 🌏
URL des documents: http://www.cg37.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Départemental d'Indre et Loire: Direction de la Logistique Interne — service des Moyens Internes
Téléphone: +33 247314367 📞
Courrier électronique: marchesmoyensinternes@departement-touraine.fr 📧
Fax: +33 247314340 📠
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental d'Indre-et-Loire: Service Commande Publique
Téléphone: +33 247314920 📞
Courrier électronique: commande-publique@departement-touraine.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.cg37.fr

Voir règlement de consultation

critères de sélection:

Capacités techniques, financières et professionnelles

qualité des références.

Critères d'attribution

lots 1 à 9 valeur technique 55 pts:

20 pts dédiés aux moyens et organisation dont le stock tampon et suivi des commandes — délais et garantie prise en compte de la durée et étendue des garanties ainsi que des délais de livraison 25 pts — liaisons informatiques et documentation 10 pts

lots 1 à 9 Prix 45 pts:

Coût des fournitures en fonction du BPU 25 pts- taux d remise 20 pts

lot 10 Valeur technique 40 pts:

15 pts dédiés aux moyens et organisation dont le stock tampon et suivi des commandes — délai et garantie 15 pts Prise en compte de la durée et étendue des garanties ainsi que des délais de livraison — reprise des pneus usagés 10 pts

lot 10 Prix 60 pts:

Coût des fournitures en fonction du B.P.U 30 pts

coût des prestations20 pts

taux de remise 10 pts.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur (Conseil départemental d'indre et Loire, service de la commande publique, Hôtel du département Place de la Préfecture 37927 Tours Cedex 9) sous deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée;

— référé précontractuel devant le juge des référés précontractuels du Tribunal compétent jusqu'à la signature du marché, qui peut intervenir au terme d'un délai de seize jours à compter de la date d'envoi des lettres de rejet des offres aux candidats non retenus;

— référé contractuel devant le juge des référés précontractuels du Tribunal Administratif compétent (code de justice administrative, art. L551-13 à L551-23) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché si un tel avis n'a pas été publié;

— recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif sous deux mois à compter de la publication ou notification de la décision ou de l'acte attaqué. Ce recours peut être précédé d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur;

— recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, sous deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (Ce. Ass, 16/07/07, sté Tropic travaux signalisation).

Source: OJS 2016/S 147-265691 (2016-07-28)

Avis d'attribution de marché (2016-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et pneumatiques. 10 lots avec des montants minimum annuels et sans montant maximum annuel. 2 options obligatoires. Une option facultative. Marché reconductible 3 fois.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général d'Indre et Loire

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-06 📅
Date de publication: 2016-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 239-435402
Se réfère à l'avis: 2016/S 147-265691
Numéro JO-S: 239

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

10 lots avec des montants minimum annuels et sans montant maximum annuel.

2 options obligatoires.

Une option facultative.

Intitulé du lot: Pièces Renault VL et VU
Brève description:

Minimum 13 000 EUR annuel sans maximum annuel.

Pièces détachées d'origines de marque Renault VL et VU.

Minimum 4 000 EUR annuel sans maximum annuel.

Pièces détachées d'origines de marque Ferguson.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur (Conseil départemental d'Indre et Loire, service de la commande publique, Hôtel du Département, place de la Préfecture 37927, Tours Cedex 9) sous 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,

— référé précontractuel devant le juge des référés pré-contractuels du tribunal compétent jusqu'à la signature du marché, qui peut intervenir au terme d'un délai de 16 jours à compter de la date d'envoi des lettres de rejet des offres aux candidats non retenus,

— référé contractuel devant le juge des référés pré-contractuels du tribunal administratif compétent (code de justice administrative, art. L551-13 à L551-23) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du marché si un tel avis n'a pas été publié,

— recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif sous 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision ou de l'acte attaqué. Ce recours peut être précédé d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur,

— recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, sous 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (Ce. Ass., 16.7.2007, sté Tropic travaux signalisation).

Source: OJS 2016/S 239-435402 (2016-12-06)

Avis d'attribution de marché (2017-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et pneumatiques. 10 Lots avec des montants minimum annuels et sans montant maximum annuel. 2 Options obligatoires. 1 Option facultative. Marché reconductible 3 fois.

Valeur totale du marché: 121 000 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général d'Indre-et-Loire

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-02 📅
Date de publication: 2017-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 026-045459
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires

Options obligatoires Lot 10: Mise à disposition d'une benne pour les pneus usagés. Récupération des pneumatiques usagés collectés sur le réseau routier.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

2 Options obligatoires.

Minimum annuel 10 000 EUR sans maximum annuel.

Toutes marques pièces mécaniques (amortisseurs, freins, roulement moyeu, transmission ES et rotules de direction, embrayages, filtre à huile, air, carburant, balai essuie-glace, courroie, kit distribution, pompe à eau, allumage, échappement, radiateur).

Minimum annuel 13 000 EUR sans maximum annuel.

Toutes marques pièces électriques et divers (optique, clignotant, interrupteur, relais, fil électrique, pare-brise, rétroviseur, durite, batterie, lampe, klaxon, commodo, fournitures diverses plaque immatriculation, masse, équilibrage et nécessaire réparation pneumatique, petit outillage).

Intitulé du lot: Pièces IVECO
Brève description:

Minimum 10 000 EUR annuel sans maximum annuel

pièces détachées d'origines de marque IVECO.

Minimum 10 000 EUR annuel sans maximum annuel.

Pièces détachées d'origines de marque Renault Pl.

Pièces détachées d'origines de marque Renault Class.

Minimum 20 000 EUR annuel sans maximum annuel.

Pièces détachées d'origines de marque Noremat.

Pièces détachées d'origines de marque Rousseau.

Minimum 25 000 EUR annuel sans maximum annuel.

Pneumatiques, accessoires et prestations de montage/démontage et dépannage.

Informations complémentaires:

Mise à disposition d'une benne pour les pneus usagés.

Récupération des pneumatiques usagés collectés sur le réseau routier.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-13 📅

Référence
Informations complémentaires

Lots 1 -2 et 6 notifiés le 20.12.2016;

lots 4 -7 — 8 et 10 notifiés le 21.12.2016;

lot 3 notifié le 4.1.2017;

les marchés sont passés sans montant maximum annuel:

lot 1 minimum annuel 10 000 EUR

lot 2 minimum annuel 13 000 EUR

lot 3 minimum annuel 10 000 EUR

lot 4 minimum annuel 10 000 EUR

lot 6 minimum annuel 13 000 EUR

lot 7 minimum annuel 20 000 EUR

lot 8 minimum annuel 20 000 EUR

lot 10 minimum annuel 25 000 EUR.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur (Conseil départemental d'indre-et-Loire, service de la commande publique, Hôtel du département, place de la Préfecture, 37927 Tours Cedex 9) sous 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée;

— recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, sous 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (CE. ASS, 16/07/07, sté. Tropic travaux signalisation).

Source: OJS 2017/S 026-045459 (2017-02-02)

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