Fourniture de petits équipements de restauration, de vaisselles et de vaisselles jetables pour la Ville de Courbevoie

Ville de Courbevoie

La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du Décret relatif aux Marchés Publics no2016-360.
Les stipulations du présent document concernent la fourniture de vaisselle, verrerie, couverts, petit équipement de restauration et vaisselle jetable pour les services (essentiellement cuisine centrale, cantines scolaires, restauration des crèches et service relations publiques) de la Ville de Courbevoie.
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article 78 — i alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 120 000 euros (H.T.).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-08-12 Avis de marché
2016-12-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vaisselle
Numéro de référence: 16s0039
Brève description:
La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du Décret relatif aux Marchés Publics no2016-360. Les stipulations du présent document concernent la fourniture de vaisselle, verrerie, couverts, petit équipement de restauration et vaisselle jetable pour les services (essentiellement cuisine centrale, cantines scolaires, restauration des crèches et service relations publiques) de la Ville de Courbevoie. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article 78 — i alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 120 000 euros (H.T.).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vaisselle 📦
Code CPV supplémentaire: Petit matériel de restauration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Courbevoie
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 rue Albert Simonin, service commande publique
Code postal: 92401
Commune postale: Courbevoie
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-courbevoie.fr 📧
Téléphone: +33 171057192 📞
Fax: +33 171057340 📠
URL des documents: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-12 📅
Date limite de soumission: 2016-09-14 📅
Date de publication: 2016-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 157-284567
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-courbevoie.fr Les documents de la consultation sont à télécharger gratuitement sur http://www.ville-courbevoie.fr/vivre-a-courbevoie/economie/marches-publics.htm Les plis avec les échantillons doivent parvenir au pouvoir adjudicateur avant les date et heure limites indiquées dans le présent avis. Le candidat devra joindre également la candidature et l'offre sur support USB ou CD-ROM en cas de remise papier. Les plis sont transmis soit par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur (http://www.marches-publics.info/accueil.htm) soit par courrier recommandé avec avis de réception soit contre récépissé dans les locaux du pouvoir adjudicateur. Le candidat doit remettre au titre de l'offre: 1) L'Acte d'engagement rempli, daté, paraphé et signé; 2) Un mémoire technique permettant d'apprécier la valeur technique de l'offre, décrivant les modalités selon lesquelles le candidat envisage de réaliser les prestations. 3) Le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) rempli, daté, et signé. 4) le Devis Quantitatif Estimatif (Dqe) rempli, daté et signé 5) Catalogue ou tarif général (le cas échéant) 6) Les échantillons obligatoires décrits à l'article 4.5 du règlement de consultation 7) Un Rib. Le critère de sélection de la valeur technique jugée sur 50 points est décomposé en deux sous critères: Sous critère 1: Qualité des produits jugés sur les échantillons/30 points et Sous critère 2: moyens humains et techniques dédiés à l'accord cadre et méthodologie du traitement des commandes, des livraisons et du service après-vente/20 points. Le critère «Délai» jugé sur 10 points est décomposé en deux sous critères: Sous critère 1: délai de livraison maximal pour des commandes courantes/6 points et Sous critère 2: délai de livraison maximal pour des commandes urgentes/4 points.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du Décret relatif aux Marchés Publics no2016-360.
Les stipulations du présent document concernent la fourniture de vaisselle, verrerie, couverts, petit équipement de restauration et vaisselle jetable pour les services (essentiellement cuisine centrale, cantines scolaires, restauration des crèches et service relations publiques) de la Ville de Courbevoie.
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La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article 78 — i alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 120 000 euros (H.T.).
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'Accord cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification pour une durée d'un an reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Le délai maximal de livraison des fournitures par le titulaire est déterminé dans l'acte d'engagement.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
— formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Capacité technique et professionnelle:
— Copie du pouvoir de la personne habilitée à engager la société.
— Un justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce, le cas échéant (Kbis).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920026800056
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Courbevoie: Mme Gharbi — bureau 320
Adresse postale: service commande publique, Hôtel de Ville
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-courbevoie.fr
Les documents de la consultation sont à télécharger gratuitement sur
Les plis avec les échantillons doivent parvenir au pouvoir adjudicateur avant les date et heure limites indiquées dans le présent avis.
Le candidat devra joindre également la candidature et l'offre sur support USB ou CD-ROM en cas de remise papier.
Les plis sont transmis soit par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur (http://www.marches-publics.info/accueil.htm) soit par courrier recommandé avec avis de réception soit contre récépissé dans les locaux du pouvoir adjudicateur.
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Le candidat doit remettre au titre de l'offre:
1) L'Acte d'engagement rempli, daté, paraphé et signé;
2) Un mémoire technique permettant d'apprécier la valeur technique de l'offre, décrivant les modalités selon lesquelles le candidat envisage de réaliser les prestations.
3) Le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) rempli, daté, et signé.
4) le Devis Quantitatif Estimatif (Dqe) rempli, daté et signé
5) Catalogue ou tarif général (le cas échéant)
6) Les échantillons obligatoires décrits à l'article 4.5 du règlement de consultation
7) Un Rib.
Le critère de sélection de la valeur technique jugée sur 50 points est décomposé en deux sous critères: Sous critère 1: Qualité des produits jugés sur les échantillons/30 points et Sous critère 2: moyens humains et techniques dédiés à l'accord cadre et méthodologie du traitement des commandes, des livraisons et du service après-vente/20 points.
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Le critère «Délai» jugé sur 10 points est décomposé en deux sous critères: Sous critère 1: délai de livraison maximal pour des commandes courantes/6 points et Sous critère 2: délai de livraison maximal pour des commandes urgentes/4 points.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles: Préfecture de la région île-de-france/préfecture de Paris
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.iledefrance.fr/groupes-politiques/comites-consultatifs-reglement-amiable-differents-litiges-relatifs-aux-marches 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 157-284567 (2016-08-12)
Avis d'attribution de marché (2016-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles 25-I.1, 66, 67 et 68 du décret relatif aux marchés publics nº 2016-360. Les stipulations du présent document concernent la fourniture de vaisselle, verrerie, couverts, petit équipement de restauration et vaisselle jetable pour les services (essentiellement cuisine centrale, cantines scolaires, restauration des crèches et service relations publiques) de la ville de Courbevoie. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 120 000 EUR HT.
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Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-19 📅
Date de publication: 2016-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 247-451194
Se réfère à l'avis: 2016/S 157-284567
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Le montant indiqué est le montant maximum annuel de commande dans le cadre du présent accord-cadre à bons de commande. Il n'y a pas de montant minimum. La durée de l'accord est de 1 an reconductible 3 fois. Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (Ce Ass 4.4.2014 nº 358994) après RDV pris par télécopie uniquement, auprès du service de la commande publique (Fax: 01 71 05 70 00) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect du secret industriel et commercial et qu'elle ne s'oppose pas à l'intérêt public ou à une concurrence loyale entre les opérateurs économiques.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles 25-I.1, 66, 67 et 68 du décret relatif aux marchés publics nº 2016-360.
Les stipulations du présent document concernent la fourniture de vaisselle, verrerie, couverts, petit équipement de restauration et vaisselle jetable pour les services (essentiellement cuisine centrale, cantines scolaires, restauration des crèches et service relations publiques) de la ville de Courbevoie.
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La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 120 000 EUR HT.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-14 📅

Référence
Informations complémentaires
Le montant indiqué est le montant maximum annuel de commande dans le cadre du présent accord-cadre à bons de commande. Il n'y a pas de montant minimum. La durée de l'accord est de 1 an reconductible 3 fois.
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (Ce Ass 4.4.2014 nº 358994) après RDV pris par télécopie uniquement, auprès du service de la commande publique (Fax: 01 71 05 70 00) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect du secret industriel et commercial et qu'elle ne s'oppose pas à l'intérêt public ou à une concurrence loyale entre les opérateurs économiques.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cergy-Pontoise
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles: préfecture de la région île-de-France/préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Le blanc
Source: OJS 2016/S 247-451194 (2016-12-19)
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