Fourniture de papier
Ville d'Annecy
Le marché fait l'objet d'un groupement de commandes entre les villes d'Annecy, d'Annecy-le-Vieux, de Cran-Gevrier, de Meythet, de Pringy et de Seynod conformément aux dispositions de l'article 28 de l'ordonnance n° 2015-899.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Papier et carton traités › Papier autocopiant ou autre papier à copies › Papier pour photocopie
- • Papier et carton traités › Papier d'impression
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-10-24 | Avis de marché |
| 2017-03-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Numéro de référence: Papier
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Papier pour photocopie 📦
Papier d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Annecy
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 74011
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.annecy.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-annecy.fr 📧
Téléphone: +33 450336559 📞
Fax: +33 450338903 📠
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.annecy.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-24 📅
Date limite de soumission: 2016-11-24 📅
Date de publication: 2016-10-27 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 208-376205
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Papier blanc pour photocopieurs multifonctions et imprimantes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Papier couleur et d'imprimerie
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des fournitures
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Conditions d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix des fournitures
Pondération du coût: 50
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Rabais consenti sur les prix publics de vente
Pondération du coût: 10
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21740010000012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.annecy.fr 🌏
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des marchés publics et des Achats: Mme Bruck
Adresse postale: Mairie d'Annecy — place de l'Hôtel de Ville
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 208-376205 (2016-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Numéro de référence: Papier
Brève description:
Le marché fait l'objet d'un groupement de commandes entre les villes d'Annecy, d'Annecy-le-Vieux, de Cran-Gevrier, de Meythet, de Pringy et de Seynod conformément aux dispositions de l'article 28 de l'ordonnance n° 2015-899.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Papier pour photocopie 📦
Papier d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Annecy
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 74011
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.annecy.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-annecy.fr 📧
Téléphone: +33 450336559 📞
Fax: +33 450338903 📠
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.annecy.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-24 📅
Date limite de soumission: 2016-11-24 📅
Date de publication: 2016-10-27 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 208-376205
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Montant minimum annuel du lot n° 1: 20 000 EUR HT.
Montant maximum annuel du lot n° 1: 80 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Papier blanc pour photocopieurs multifonctions et imprimantes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de papier blanc pour les photocopieurs multifonctions et imprimantes des divers services municipaux de la ville d'Annecy.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Les marchés sont passés pour une période allant du 1.1.2017 (ou de sa date de notification, si celle-ci est postérieure au 1.1.2017), au 31.12.2018. Ils sont tacitement reconduits, sauf décision contraire de la personne publique, pour l'année 2019 et pour l'année 2020.
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Montant minimum annuel du lot n° 1: 20 000 EUR HT.
Montant maximum annuel du lot n° 1: 80 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de papier couleur et d'imprimerie pour le centre d'impression de la ville d'Annecy.
Informations complémentaires:
Montant minimum annuel pour le lot n° 2: 20 000 EUR HT.
Montant maximum annuel pour le lot n° 2: 80 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
— une liste de références récentes concernant la livraison de fournitures similaires, indiquant le client, la nature, le montant des fournitures livrées et la date de réalisation. À défaut de disposer de références récentes, le candidat présente tout élément de nature à justifier de ses capacités techniques et professionnelles pour l'exécution de ce marché (compétences et expériences, descriptif de la structure commerciale, etc.).
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des fournitures
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Conditions d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix des fournitures
Pondération du coût: 50
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Rabais consenti sur les prix publics de vente
Pondération du coût: 10
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21740010000012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.annecy.fr 🌏
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des marchés publics et des Achats: Mme Bruck
Adresse postale: Mairie d'Annecy — place de l'Hôtel de Ville
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.annecy.fr
Pour tout renseignement d'ordre technique ou administratif, les candidats sont invités à poser leurs questions via la plate-forme d'achat de la ville d'Annecy, accessible depuis son site internet: www.annecy.fr — dans la rubrique «Correspondre avec l'acheteur» de la consultation considérée. Une réponse sera adressée sur la plate-forme dans les meilleurs délais à l'ensemble des candidats ayant téléchargé le dossier.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 208-376205 (2016-10-24)
Avis d'attribution de marché (2017-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: esplanade de l'Hôtel de Ville
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-10 📅
Date de publication: 2017-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 052-095857
Se réfère à l'avis: 2016/S 208-376205
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-15 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006340200016
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2017/S 052-095857 (2017-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché fait l'objet d'un groupement de commandes entre les Villes d'Annecy, d'Annecy-le-Vieux, de Cran-Gevrier, de Meythet, de Pringy et de Seynod conformément aux dispositions de l'article 28 de l'ordonnance n
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: esplanade de l'Hôtel de Ville
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-10 📅
Date de publication: 2017-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 052-095857
Se réfère à l'avis: 2016/S 208-376205
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Montant minimum annuel du lot n
Montant maximum annuel du lot n
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de papier blanc pour les photocopieurs multifonctions et imprimantes des divers services municipaux de la Ville d'Annecy.
Informations complémentaires:
Montant minimum annuel du lot n
Montant maximum annuel du lot n
Montant minimum annuel pour le lot n
Montant maximum annuel pour le lot n
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-15 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006340200016
Référence
Informations complémentaires
Les 2 lots sont conclus pour un montant minimum annuel de 20 000 EUR HT et un maximum annuel de 80 000 EUR HT.
Marché consultable à la direction de la commande publique — esplanade de l'Hôtel de Ville — 74000 Annecy, dans les conditions prévues par la CADA et la Jurisprudence.
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