Fourniture de pains et viennoiseries à l'état frais
Mindef/SCA/PFAF Ouest
Fourniture de pains et viennoiseries à l'état frais au profit des formations et services soutenus par la plateforme «achats-finances» Ouest en quatre (4) lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-02-23. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-01-12 | Avis de marché |
| 2016-04-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
Quantité ou étendue: 451 992
Valeur totale du marché: 89 872 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SCA/PFAF Ouest
Adresse postale: BCRM de Brest — CC 20
Code postal: 29240
Commune postale: Brest Cedex 9
Contact
Courrier électronique: anette.lamotte@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 298140055 📞
Fax: +33 298222051 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-12 📅
Date limite de soumission: 2016-02-23 📅
Date de publication: 2016-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 010-013006
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de pains et viennoiseries à l'état frais au profit de l'établissement logistique du commissariat des armées de Brest
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots: Durée maximale 4 ans.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de pains et viennoiseries à l'état frais au profit de la base aéronautique navale de Landivisiau
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de pains et viennoiseries à l'état frais au profit de la base opérationnelle de l'Île Longue
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de pains et viennoiseries à l'état frais au profit de la base aéronautique navale de Lanvéoc, de l'école navale et du groupe des écoles du Poulmic
Brève description:
Numéro de référence: AOO163-15
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001539900012
Contact
Point de contact: M. Lamotte Annette
Adresse postale: PFAF Ouest pôle programmation — CC 20
Commune postale: Brest
Point de contact: BCRM de Brest
Adresse postale: PFAF Ouest section achats courants 2 — CC 20
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=280867&orgAcronyme=g7h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO163-15
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel Bizien — 3 contour de la Motte — CS 44 416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2016/S 010-013006 (2016-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
Quantité ou étendue: 451 992
Valeur totale du marché: 89 872 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SCA/PFAF Ouest
Adresse postale: BCRM de Brest — CC 20
Code postal: 29240
Commune postale: Brest Cedex 9
Contact
Courrier électronique: anette.lamotte@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 298140055 📞
Fax: +33 298222051 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-12 📅
Date limite de soumission: 2016-02-23 📅
Date de publication: 2016-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 010-013006
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Le dossier de consultation sera téléchargé sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr. Dans le champ de recherche rapide sous «Consultation en cours», taper la référence suivante «Aoo163-15». Après enregistrement de votre société, vous obtiendrez le DCE au format Zip. Ne pas cocher la case téléchargement anonyme.
Les plis (candidatures et offres) seront déposés contre récépissé, soit transmis par voie postale ou par voie électronique selon les modalités précisées dans le dossier de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de pains et viennoiseries à l'état frais au profit des formations et services soutenus par la plateforme «achats-finances» Ouest en quatre (4) lots.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de pains et viennoiseries à l'état frais au profit de l'établissement logistique du commissariat des armées de Brest
Brève description:
Fourniture de pains et viennoiseries à l'état frais au profit de l'établissement logistique du commisariat des armées de Brest.
Durée de l'accord: 12 mois Informations complémentaires sur les lots: Durée maximale 4 ans.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de pains et viennoiseries à l'état frais au profit de la base aéronautique navale de Landivisiau
Brève description:
Fourniture de pains et viennoiseries à l'état frais au profit de la base aéronautique navale de Landivisiau.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de pains et viennoiseries à l'état frais au profit de la base opérationnelle de l'Île Longue
Brève description:
Fourniture de pains et viennoiseries à l'état frais au profit de la Base Opérationnelle de l'Île Longue.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de pains et viennoiseries à l'état frais au profit de la base aéronautique navale de Lanvéoc, de l'école navale et du groupe des écoles du Poulmic
Brève description:
Fourniture de pains et viennoiseries à l'état frais au profit de la base aéronautique navale de Lanvéoc, de l'école navale et du groupe des écoles du Poulmic.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: AOO163-15
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— la lettre de candidature Dc1 imprimé mis à jour le 25 août 2014, comprenant les attestations sur l'honneur prévues aux articles 44 et 45 du code des marchés publics.
— la déclaration du candidat Dc2 imprimé mis à jour le 15 septembre 2010.
— le dossier de présentation synthétique de la société.
— un extrait de l'inscription au RCS (K ou K-Bis), délivré par les services du greffe du tribunal de commerce et datant de moins de 3 mois.
Pour un candidat étranger, sont admis les documents équivalents prévus par la législation en vigueur dans son pays.
En plus du DC 2, le candidat fournira les renseignements suivants:
— renseignements relatifs aux moyens du candidat (en matériel et en personnel)
— références contrôlables concernant des prestations similaires sur les 3 dernières années,
— qualifications, mesures relatives à la qualité.
Les critères de sélection des candidatures sont:
— irrecevabilité des candidatures en application des articles 44 et 45 du code des marchés publics,
— capacités professionnelles, techniques et financières non proportionnées à l'objet du marché (cf. règlement de consultation).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement se fait sur les ressources propres du ministère de la défense. Le titulaire sera réglé par mandat administratif sous 30 jours, selon le délai global de paiement (décret n° 2008.407 du 28.4.2008 et article 98 modifié du code des marchés publics). Les paiements au titre du présent marché s'effectueront conformément au titre IV du CMP.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001539900012
Contact
Point de contact: M. Lamotte Annette
Adresse postale: PFAF Ouest pôle programmation — CC 20
Commune postale: Brest
Point de contact: BCRM de Brest
Adresse postale: PFAF Ouest section achats courants 2 — CC 20
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=280867&orgAcronyme=g7h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO163-15
Informations complémentaires
Le dossier de consultation sera téléchargé sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr. Dans le champ de recherche rapide sous «Consultation en cours», taper la référence suivante «Aoo163-15». Après enregistrement de votre société, vous obtiendrez le DCE au format Zip. Ne pas cocher la case téléchargement anonyme.
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Les plis (candidatures et offres) seront déposés contre récépissé, soit transmis par voie postale ou par voie électronique selon les modalités précisées dans le dossier de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel Bizien — 3 contour de la Motte — CS 44 416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2016/S 010-013006 (2016-01-12)
Avis d'attribution de marché (2016-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr522 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: BCRM de Brest — CC20
Contact
Adresse Internet: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-12 📅
Date de publication: 2016-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 073-126930
Se réfère à l'avis: 2016/S 010-013006
Numéro JO-S: 73
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de pains et viennoiseries à l'état frais au profit de l'établissement logistique du commisariat des armées de Brest.
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de pains et viennoiseries à l'état frais au profit de la base opérationnelle de l'Ile longue.
Brève description:
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-29 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 073-126930 (2016-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de pains et viennoiseries à l'état frais au profit des formations et services soutenus par la plateforme «Achats-Finances» ouest en quatre (4) lots.
Valeur totale du marché: 451 992 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr522 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: BCRM de Brest — CC20
Contact
Adresse Internet: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-12 📅
Date de publication: 2016-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 073-126930
Se réfère à l'avis: 2016/S 010-013006
Numéro JO-S: 73
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de pains et viennoiseries à l'état frais au profit de l'établissement logistique du commisariat des armées de Brest.
Brève description:
Fourniture de pains et viennoiseries à l'état frais au profit de…
… l'établissement Logistique du Commisariat des Armées de Brest.
… la Base Aéronautique Navale de Landivisiau.
Brève description:
Fourniture de pains et viennoiseries à l'état frais au profit de la base opérationnelle de l'Ile Longue.
Intitulé du lot: Fourniture de pains et viennoiseries à l'état frais au profit de la base aéronautique navale de Lanvéoc, de l'école navale et du groupe des écoles du Poulmic.
Brève description:
Fourniture de pains et viennoiseries à l'état frais au profit de la Base Aéronautique Navale de Lanvéoc, de l'école navale et du groupe des écoles du Poulmic.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-29 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 073-126930 (2016-04-12)
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