Fourniture de pain frais, viennoiseries et pâtisseries pour les services de la ville

Ville de Pantin

Fourniture de pain frais, viennoiseries et pâtisseries pour les services de la ville — accord-Cadre alloti, mono-attributaire, à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum pour chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ecopain
• Le fournil de Montreuil

Qui ?

• Ville de Pantin

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-12-21	Avis de marché
2017-05-30	Avis d'attribution de marché
2022-01-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de boulangerie
Numéro de référence: 2016097
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de boulangerie 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de boulangerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pantin
Adresse postale: 84-88 avenue du Général Leclerc
Code postal: 93507
Commune postale: Pantin Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-pantin.fr 📧
Téléphone: +33 0149154000 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-21 📅
Date limite de soumission: 2017-01-23 📅
Date de publication: 2016-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 249-457263
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteur Quatre Chemins et Courtillières
Numéro du lot: 1
Brève description: Secteur Quatre Chemins et Courtillières.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Secteur Mairie Hoche
Numéro du lot: 2
Brève description: Secteur Mairie Hoche.
Intitulé du lot: Secteur Eglise
Numéro du lot: 3
Brève description: Secteur Eglise.
Intitulé du lot: Maintien à domicile
Numéro du lot: 4
Brève description: Maintien à domicile.
Intitulé du lot: Boulangerie Bio
Numéro du lot: 5
Brève description: Boulangerie Bio.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise: extrait K-Bis ou équivalent et délégation de pouvoir signée par la personne habilitée de plein droit à représenter l'entreprise, le cas échéant.

Situation économique et financière:

Dc1 (lettre de candidature).

Dc2 (déclaration du candidat).

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre dont: Qualité gustative au regard des échantillons et du délai de conservation 25 % — Procédé et ingrédients pour la fabrication 20 % — Performance environnementale 15 %
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: 84/88 avenue du Général Leclerc
Commune postale: Pantin
Code postal: 93500
Point de contact: Pôle achats/marchés publics
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le marché sera renouvelé à l'issue de la période intiale ou d'une période de reconduction.

Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable comme suit: Lot no 5: boulangerie bio.

accès gratuit au dossier de consultation par téléchargement sur le profil d'acheteur: www.achatpublic.com

Transmission de l'offre par voie postale ou par voie électronique, dans les conditions précisées dans lerèglement de la consultation.

Pour la remise d'un pli par voie postale: plis adressés par voie postale par lettre recommandée avec demanded'avis de réception postal à l'adresse indiquée ci-dessous, ou déposés contre récépissé à l'adresse indiquée ci-dessous.

Ville de Pantin, Pôle achats et marchés publics, 84-88 avenue du Général Leclerc, 93507 Pantin Cedex.

Les réceptions sont assurées de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, du lundi au vendredi.

L'acte d'engagement et ses annexes, et la déclaration d'intention de soumissionner (Dc1 — imprimé dernièreversion ou forme libre) sont également transmis en originaux sur support papier.

Le pouvoir adjudicateur accepte aussi les plis adressés par voie électronique dans les conditions définies ci-après.

Pour la remise d'un pli électronique, le pouvoir adjudicateur accepte les plis adressés par voie électroniqueà l'adresse suivante: www.achatpublic.com. Il est précisé que le fuseau horaire de référence sera celui de(gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les candidats peuvent également transmettre, dans lesdélais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sursupport papier. Les documents doivent être retournés sous les mêmes formats numériques et mêmes versionslogicielles que ceux qui ont été téléchargées. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signatureélectronique est le niveau (**) du RGS. Les certificats RGS (référentiel général de sécurité) sont référencésdans une liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou dans une liste de confianced'un autre État-Membre de l'union Européenne. Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choixsi celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous leséléments nécessaires à la vérification de cette conformité.

afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons suivants:

Lots no 1 à 4:

— 3 pains classiques

— 2 baguettes classiques

— 2 baguettes tradition

— 1 pain de campagne boule tranché de 400 grs

— 4 viennoiseries (2 pains au chocolat et 2 croissants ordinaires)

— 1 brioche

lot no 5:

— 1 pain bio

— 1 baguette bio

— 1 pain boule tranché bio

une séance d'appréciation qualitative sera organisée au sein de la Mairie. Les candidats seront informés des modalités de dépôt des échantillons dès que la séance de dégustation sera planifiée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2016/S 249-457263 (2016-12-21)

Avis d'attribution de marché (2017-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pain frais, viennoiseries et pâtisseries pour les services de la Ville — accord-cadre alloti, mono-attributaire, à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum pour chaque lot.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-30 📅
Date de publication: 2017-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 105-209662
Se réfère à l'avis: 2016/S 249-457263
Numéro JO-S: 105

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteur 4 chemins et Courtillières
Brève description: Secteur 4 chemins et Courtillières.
Intitulé du lot: Secteur Église
Brève description: Secteur Église.
Intitulé du lot: Boulangerie bio
Brève description: Boulangerie bio.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre dont: qualité gustative au regard des échantillons et du délai de conservation 25 % — procédé et ingrédients pour la fabrication 20 % — performance environnementale 15 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-23 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2017/S 105-209662 (2017-05-30)

Avis d'attribution de marché (2022-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pain
Numéro de référence: PANTIN- - | 2021122 | 1
Brève description:

fourniture de pain frais, viennoiseries et patisseries pour les services de la ville de pantin

Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain 📦
Code CPV supplémentaire: Pain 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Pantin
Code postal: 93500
Commune postale: Pantin
Contact
Adresse Internet: https://www.pantin.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-pantin.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-25 📅
Date de publication: 2022-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 020-047405
Numéro JO-S: 20

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: ecoles, centres de loisirs, structures de petite enfance et services administrati
Brève description:

ecoles, centres de loisirs, structures de petite enfance et services administratifs

Intitulé du lot: espaces de restauration et portage des repas pour les séniors
Brève description: espaces de restauration et portage des repas pour les séniors

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Délai optimal de livraison exceptionnelle en situation d'urgence
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations au regard d'un devis quantitatif estimatif caché
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix au regard d'un devis quantitatif estimatif caché

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-12 📅
Nom: ecopain
Adresse postale: 5 rue Wagner
Commune postale: Noisy-le-Secc
Code postal: 93130
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pgomez@bledorge.com 📧
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Commune postale: Montreuil Cedex
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://Montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 020-047405 (2022-01-25)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés (9)

Produits de la minoterie (7)

Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes (5)