Fourniture de muesli au lait — sachet de 100 g

Mindef/SCA/Cescof

Accord-cadre à bons de commande avec un mini de et un maxi calculé sur 3 ans pour la fourniture de muesli au lait en sachet de 100 g.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-20.

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Historique des marchés publics
Date Document
2016-05-20 Avis de marché
Avis de marché (2016-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Muesli ou équivalent
Numéro de référence: Q_103
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande avec un mini de et un maxi calculé sur 3 ans pour la fourniture de muesli au lait en sachet de 100 g.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Muesli ou équivalent 📦
Code CPV supplémentaire: Muesli ou équivalent 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SCA/CESCOF
Adresse postale: quartier Estienne — 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Adresse Internet: http://www.defense.gouv.fr/sca 🌏
Courrier électronique: cescof@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=293568&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-20 📅
Date limite de soumission: 2016-07-04 📅
Date de publication: 2016-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 099-176596
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf. adresse au 6-ii) ou peut être téléchargé sur le portail www.marchés-publics.gouv.fr selon les modalités indiquées dans le « guide d'utilisation - utilisateur opérateur économique » figurant dans l'encart « aide » du site précité de la plateforme des achats de l'État (PLACE). En cas de problème de téléchargement, tél: +33 134574889. Les soumissions sous format papier et les échantillons (correspondant aux soumissions par voie électronique ou par voie papier) seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception notamment: lettre/colis recommandé(e) avec accusé de réception ou remise contre récépissé dans les conditions prévues au règlement de consultation. L'attention des soumissionnaires est attirée sur le fait que le Cescof et l'Eloca se situent sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. En conséquence, il appartient donc à chaque soumissionnaire de s'assurer que les échantillons seront déposés à la section vivres opérationnels du Cescof et à l'Eloca d'Angers contre récépissé a en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur les sites. Les horaires d'ouverture sont: du lundi au jeudi inclus de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00; le vendredi de 9:00 à 11:30. Les documents à produire ainsi que les modalités d'attribution de l'accord-cadre sont indiqués dans le règlement de consultation. Pour le lot n° 1: muesli au lait au chocolat si au moins 3 offres sont recevables, le marché (ou les lots) sont attribués selon les modalités suivantes: 50 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé premier 30 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé deuxième 20 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé troisième. Si seules deux offres sont recevables, 60 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé premier, 40 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé second. Si seule une offre est recevable, l'intégralité du marché (ou du lot) est attribuée au candidat.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 10 075 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de muesli au lait chocolat
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de muesli au lait au chocolat en sachet de 100 g avec un mini de 2 600 000 et un maxi de 6 500 000 calculé sur 3 ans.
Valeur estimée hors TVA: 5 525 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: Fourniture de muesli au lait aux fruits
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de muesli au lait aux fruits en sachet de 100 g avec un mini de 1 400 000 et un maxi de 3 500 000 en quantité calculé pour une durée de trois ans.
Valeur estimée hors TVA: 4 550 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Eloca d'Angers 88 avenue Jean Boutton — 49130 Les Ponts-de-Cé.
Eloca d'Angers — 88 avenue Jean Boutton — 49130 Les Ponts-de-Cé.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat produit à l'appui de sa candidature, une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux art. 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des article L. 5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Un coffre-fort électronique est mis à la disposition des entreprises sur la plate-forme des achats de l'État (PLACE). Ce système électronique de mise à disposition des informations permet aux candidats d'y déposer les pièces de candidature (K-bis, attestations fiscales et sociales, attestations d'assurance, etc).
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'avance, les acomptes et les versements à titre de règlement partiel ou de solde sont précisés dans le dossier de consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'État.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: M. le directeur du Cescof
Adresse postale: quartier général Estienne — 11 rue de Groussay
Courrier électronique: sao.cescof@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Renouvellement prévu à l'échéance du présent accord-cadre.
L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier.
Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf. adresse au 6-ii) ou peut être téléchargé sur le portail www.marchés-publics.gouv.fr selon les modalités indiquées dans le « guide d'utilisation - utilisateur opérateur économique » figurant dans l'encart « aide » du site précité de la plateforme des achats de l'État (PLACE). En cas de problème de téléchargement, tél: +33 134574889.
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Les soumissions sous format papier et les échantillons (correspondant aux soumissions par voie électronique ou par voie papier) seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception notamment: lettre/colis recommandé(e) avec accusé de réception ou remise contre récépissé dans les conditions prévues au règlement de consultation.
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L'attention des soumissionnaires est attirée sur le fait que le Cescof et l'Eloca se situent sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. En conséquence, il appartient donc à chaque soumissionnaire de s'assurer que les échantillons seront déposés à la section vivres opérationnels du Cescof et à l'Eloca d'Angers contre récépissé a en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur les sites.
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Les horaires d'ouverture sont: du lundi au jeudi inclus de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00; le vendredi de 9:00 à 11:30.
Les documents à produire ainsi que les modalités d'attribution de l'accord-cadre sont indiqués dans le règlement de consultation.
Pour le lot n° 1: muesli au lait au chocolat
si au moins 3 offres sont recevables, le marché (ou les lots) sont attribués selon les modalités suivantes:
50 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé premier
30 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé deuxième
20 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé troisième.
Si seules deux offres sont recevables, 60 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé premier, 40 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé second.
Si seule une offre est recevable, l'intégralité du marché (ou du lot) est attribuée au candidat.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux) — quartier Estienne — 11 rue de Groussay 78120 Rambouillet — téléphone +33 134574881 — fax: +33 134576155 / Tribunal administratif (recours administratif)
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 099-176596 (2016-05-20)
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