Fourniture de mobiliers de type bacs d'orangerie, de type jardinières balconnière, de terre végétale, de terreau et d'arbustes pour bacs d'orangerie

Ville de Chelles

Fourniture de mobiliers de type bacs d'orangerie, de type jardinières balconnière, de terre végétale, de terreau et d'arbustes pour bacs d'orangerie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-08. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Chelles

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier de maison › Mobilier de jardin
• Produits de pépinière › Arbres
• Terre › Terre végétale

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-04	Avis de marché
2016-07-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de jardin
Numéro de référence: AOO 16-18
Brève description:

Fourniture de mobiliers de type bacs d'orangerie, de type jardinières balconnière, de terre végétale, de terreau et d'arbustes pour bacs d'orangerie.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de jardin 📦
Code CPV supplémentaire: Terre végétale 📦
Arbres 📦
Mobilier de jardin 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chelles
Adresse postale: parc du Souvenir Émile Fouchard
Code postal: 77505
Commune postale: Chelles Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chelles.fr 🌏
Courrier électronique: dcp@chelles.fr 📧
Téléphone: +33 164728484 📞
Fax: +33 164728817 📠
URL des documents: https://marchespublics-ville-chelles.omnikles.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-04 📅
Date limite de soumission: 2016-06-08 📅
Date de publication: 2016-05-11 📅
Date de début: 2016-07-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 090-159732
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires

Pour répondre par le biais du dispositif MPS, les candidats devront en plus de compléter leur no de siret, compléter et valider le formulaire en ligne de candidature marché public simplifié sur https://marchespublics-ville-chelles.omnikles.com. Cautionnement et garanties exigés: Une avance de 5 % est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 euro (H.T.) et pour une durée d'exécution des prestations supérieur à deux mois sauf renonciation du titulaire. Le versement de l'avance est soumis à la production d'une garantie à première demande couvrant le montant total de l'avance. Cette garantie est substituable à une caution personnelle et solidaire. financement et paiement: Le marché est conclu à prix unitaires. Les prix unitaires du bordereau des prix unitaires seront appliqués aux quantités réellement exécutées. Les prix seront ajustés au 1er janvier pour la seconde période, en fonction de l'évolution des prix Par référence catalogue ou tarif du titulaire sur lequel s'appliquent le(s) taux de remise mentionné(s) à l'acte d'engagement. Paiement par mandat administratif dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture par la personne publique. Le financement sera assuré par le budget communal. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur le 1er jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. forme juridique du groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: dans le respect de l'article 45 du décret no2016-360 du 25 mars 2016, aucune forme juridique déterminée n'est exigée aux groupements d'opérateurs économiques pour la présentation de leur candidature et de leur offre ainsi qu'après l'attribution du présent l'accord-cadre. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la remise des candidatures et la signature du marché sous réserve des articles 45,48 et 50 I de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et l'article 45 IV du du décret no2016-360 du 25 mars 2016. Si le groupement est conjoint, le mandataire sera solidaire, pour de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du Pouvoir Adjudicateur. En application de l'article 45 V du décret no2016-360 du 25 mars 2016, il est interdit aux candidats de présenter une offre en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;- en qualité de membres de plusieurs groupements.

Informations complémentaires

Pour répondre par le biais du dispositif MPS, les candidats devront en plus de compléter leur no de siret, compléter et valider le formulaire en ligne de candidature marché public simplifié sur https://marchespublics-ville-chelles.omnikles.com.

Cautionnement et garanties exigés: Une avance de 5 % est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 euro (H.T.) et pour une durée d'exécution des prestations

supérieur à deux mois sauf renonciation du titulaire. Le versement de l'avance est soumis à la production d'une garantie à première demande couvrant le montant total de l'avance. Cette garantie est substituable à une caution personnelle et solidaire.

financement et paiement: Le marché est conclu à prix unitaires. Les prix unitaires du bordereau des prix unitaires seront appliqués aux quantités réellement exécutées. Les prix seront ajustés au 1er janvier pour la seconde période, en fonction de l'évolution des prix

Par référence catalogue ou tarif du titulaire sur lequel s'appliquent le(s) taux de remise mentionné(s) à l'acte d'engagement. Paiement par mandat administratif dans un délai de 30 jours à

compter de la réception de la facture par la personne publique.

Le financement sera assuré par le budget communal. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à ses opérations principales de

refinancement les plus récentes, en vigueur le 1er jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.

forme juridique du groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: dans le respect de l'article 45 du décret no2016-360 du 25 mars 2016, aucune forme juridique déterminée n'est exigée aux groupements d'opérateurs économiques pour la présentation de leur candidature et de leur offre ainsi qu'après l'attribution du présent l'accord-cadre.

En cas de groupement d'opérateurs économiques, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la remise des candidatures et la signature du marché sous réserve des articles 45,48 et 50 I de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et l'article 45 IV du du décret no2016-360 du 25 mars 2016. Si le groupement est conjoint, le mandataire sera solidaire, pour de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du Pouvoir Adjudicateur.

En application de l'article 45 V du décret no2016-360 du 25 mars 2016, il est interdit aux candidats de présenter une offre en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;- en qualité de membres de plusieurs groupements.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de terre végétale et de terreau
Numéro du lot: 01
Brève description: Fourniture de terre végétale et de terreau.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Reconduction de manière tacite une fois maximum pour une période de 12 mois.
Intitulé du lot: Fourniture d'arbustes pour bacs d'orangerie
Numéro du lot: 02
Brève description: Fourniture d'arbuste pour bacs d'orangerie.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de jardinières de type balconnière
Numéro du lot: 03
Brève description: Fourniture de jardinières de type balconnière.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de bacs d'orangerie
Numéro du lot: 04
Brève description: Fourniture de bacs d'orangerie.
Valeur estimée hors TVA: 290 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les services objet du marché au cours des trois derniers exercices disponibles. (Ou imprimé Dc2 rubrique D1-«Chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles»).

Capacité technique et professionnelle:

— Une liste des principales livraisons effectuées OU des principaux services fournis au cours des trois dernières années. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

— Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Composition de la terre végétale
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Origine de la terre végétale
Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): Aspect visuel des végétaux proposés
Equilibre et taille (hauteur) des végétaux proposés
Résistance aux uv
Système d'accroche des jardinières
Esthétique des bacs proposés
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Durabilité aux uv
Facilité de maintenance

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21770108500011
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-ville-chelles.omnikles.com 🌏
URL des documents: https://marchespublics-ville-chelles.omnikles.com 🌏
Adresse Internet: https://marchespublics-ville-chelles.omnikles.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Cautionnement et garanties exigés: Une avance de 5 % est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 euro (H.T.) et pour une durée d'exécution des prestations

supérieur à deux mois sauf renonciation du titulaire. Le versement de l'avance est soumis à la production d'une garantie à première demande couvrant le montant total de l'avance. Cette garantie est substituable à une caution personnelle et solidaire.

financement et paiement: Le marché est conclu à prix unitaires. Les prix unitaires du bordereau des prix unitaires seront appliqués aux quantités réellement exécutées. Les prix seront ajustés au 1er janvier pour la seconde période, en fonction de l'évolution des prix

Par référence catalogue ou tarif du titulaire sur lequel s'appliquent le(s) taux de remise mentionné(s) à l'acte d'engagement. Paiement par mandat administratif dans un délai de 30 jours à

compter de la réception de la facture par la personne publique.

Le financement sera assuré par le budget communal. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à ses opérations principales de

refinancement les plus récentes, en vigueur le 1er jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.

forme juridique du groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: dans le respect de l'article 45 du décret no2016-360 du 25 mars 2016, aucune forme juridique déterminée n'est exigée aux groupements d'opérateurs économiques pour la présentation de leur candidature et de leur offre ainsi qu'après l'attribution du présent l'accord-cadre.

En cas de groupement d'opérateurs économiques, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la remise des candidatures et la signature du marché sous réserve des articles 45,48 et 50 I de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et l'article 45 IV du du décret no2016-360 du 25 mars 2016. Si le groupement est conjoint, le mandataire sera solidaire, pour de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du Pouvoir Adjudicateur.

En application de l'article 45 V du décret no2016-360 du 25 mars 2016, il est interdit aux candidats de présenter une offre en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;- en qualité de membres de plusieurs groupements.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé pré-contractuel conformément à l'article L. 551-1 du code de justice administrative pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.

— référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'union européenne (Joue) (ou pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat) ou de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.

Les contrats dont la passation n'est pas soumise aux procédures formalisées peuvent échapper au référé contractuel, si le pouvoir adjudicateur publie au JOUE son intention de conclure le contrat (avis ex ante volontaire) et observe un délai de 11 jours entre cette publication et la signature du contrat.

La même exclusion s'applique aux marchés passés sur le fondement d'un accord-cadre ou d'un système d'acquisition dynamique, si l'acheteur envoie aux titulaires la décision d'attribution du contrat et observe un délai de 16 jours (11 jours en cas d'envoi dématérialisé), entre cet envoi et la signature du marché.

— Recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief.

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée.

Source: OJS 2016/S 090-159732 (2016-05-04)

Avis d'attribution de marché (2016-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 410 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-27 📅
Date de publication: 2016-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 146-263438
Se réfère à l'avis: 2016/S 090-159732
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Infructueux.

Objet
Champ d'application du marché
Infructueux.
Brève description: Fourniture d'arbustes pour bacs d'orangerie.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-26 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel conformément à l'article L. 551-1 du code de justice administrative pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.

— référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'union européenne (JOUE) (ou pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat) ou de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.

— recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief.

Source: OJS 2016/S 146-263438 (2016-07-27)

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