Fourniture de lampes frontales à Leds
Mindef/EMA/SCA/Cescof
Fourniture de lampes frontales à Leds. Accord-cadre à bons de commande sur 4 ans avec un mini de 100 000 articles sans maxi.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-08-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lampes
Numéro de référence: Q_743
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lampes 📦
Code CPV supplémentaire: Lampes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/Cescof
Adresse postale: Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, quartier Estienne, 11 rue de Groussay
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: cescof@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
URL des documents: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=294152&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-30 📅
Date limite de soumission: 2016-10-11 📅
Date de publication: 2016-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 169-303564
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de lampes frontales à Leds.
Valeur estimée hors TVA: 4 080 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Définies à l'article 3.5 du CCP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Cescof Rambouillet.
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 130015423 00010
Contact
Point de contact: Chef de la section équipements et balistique
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, quartier Estienne ,11 rue de Groussay
Point de contact: Section analyse des offres
Courrier électronique: sao.cescof@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Pays: Yvelines 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du CESCOF (recours gracieux)
Adresse postale: quartier Estienne — 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet
Code postal: 78120
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 134574881 📞
Courrier électronique: cescof@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
Adresse Internet: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nom: Greffe du tribunal administratif (recours administratif)
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 130205487 📠
Source: OJS 2016/S 169-303564 (2016-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lampes
Numéro de référence: Q_743
Brève description:
Fourniture de lampes frontales à Leds. Accord-cadre à bons de commande sur 4 ans avec un mini de 100 000 articles sans maxi.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lampes 📦
Code CPV supplémentaire: Lampes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/Cescof
Adresse postale: Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, quartier Estienne, 11 rue de Groussay
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: cescof@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
URL des documents: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=294152&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-30 📅
Date limite de soumission: 2016-10-11 📅
Date de publication: 2016-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 169-303564
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Aucune personne extérieure au service n'est autorisée à assister à l'ouverture des offres.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de lampes frontales à Leds.
Valeur estimée hors TVA: 4 080 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Définies à l'article 3.5 du CCP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La candidature doit contenir, quel que soit le mode de transmission utilisé, les formulaires DC1: lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou tout autre document s'il contient les mêmes informations. Les formulaires sont disponibles et téléchargeables sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.
Afficher plus
Dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature par groupement et un dossier complet par co-traitants sont exigés.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Cescof Rambouillet.
Informations complémentaires:
Aucune personne extérieure au service n'est autorisée à assister à l'ouverture des offres.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 130015423 00010
Contact
Point de contact: Chef de la section équipements et balistique
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, quartier Estienne ,11 rue de Groussay
Point de contact: Section analyse des offres
Courrier électronique: sao.cescof@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Pays: Yvelines 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Le marché est attribué au candidat retenu, sous réserve de production, dans un délai de 2 semaines à compter de la réception de la demande du service:
— des attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales,
— l'attestation de vigilance prouvant qu'il respecte les règles applicables en matière de lutte contre le travail dissimulé,
— un extrait du casier judiciaire attestant que le candidat ne se trouve pas dans l'interdiction de soumissionner conformément aux dispositions de l'article 51 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres publics ainsi que les pièces mentionnées aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 du code du travail,
Afficher plus
— le candidat établit à l'étranger produit un extrait du registre pertinent ou, à défaut un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine.
Toute question devra parvenir au CESCOF via la place des marchés publics, au plus tard 15 jours calendaires avant la date limite de réception des offres. Les renseignements complémentaires sont envoyés aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile, au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.
Afficher plus
Pour les questions posées ultérieurement, la personne publique ne sera pas tenue de répondre et le soumissionnaire ne pourra s'en prévaloir pour faire reporter le délai de réception des offres.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du CESCOF (recours gracieux)
Adresse postale: quartier Estienne — 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet
Code postal: 78120
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 134574881 📞
Courrier électronique: cescof@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
Adresse Internet: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Cf. article L. 551-1 du code de justice administrative (CJA) et recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne».
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif (recours administratif)
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 130205487 📠
Source: OJS 2016/S 169-303564 (2016-08-30)
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