Fourniture de fromage fondu en boîte 1/10 ouverture facile
Mindef/SCA/Cescof
Lot 1 — fourniture de fromage fondu en boîte 1/10 OF mini 400 000 — maxi 1 200 00 sur 3 ans
lot 2 — fourniture de fromage fondu typé chèvre 1/10 OF mini 400 000 — maxi 1 200 000 sur 3 ans
lot 3 — fourniture de fromage fondu typé bleu 1/10 mini 400 000 — maxi 1 200 000 sur 3 ans.
Le délai de réception des offres était de 2016-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Bretagne
- • Finistère
- • Ile-de-France › Yvelines
- • Maine-et-Loire
- • Ouest
- • Pays de la Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-03-25 | Avis de marché |
| 2016-10-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fromage à tartiner
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fromage à tartiner 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SCA/Cescof
Adresse postale: 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Courrier électronique: martine1.bernard@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 134576164 📞
Fax: +33 1134576155 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-25 📅
Date limite de soumission: 2016-05-17 📅
Date de publication: 2016-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 062-106610
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fromage fondu en boîte 1/10 ouverture facile
Brève description: Quantité 400 000 mini sur 3 ans et Quantité 1 200 000 maxi sur 3 ans.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fromage fondu en boîte typé chèvre 1/10 ouverture facile
Brève description: Quantité 400 000 mini sur 3 ans et quantité 1 200 000 maxi sur 3 ans.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fromage fondu en boîte typé bleu 1/10 ouverture facile
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: Q_102
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Eloca d'angers 88 avenue Jean Boutton, 49130 Les Ponts-de-Cé.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001542300010
Contact
Point de contact: Responsable section Vivres opérationnels
Mme Bernard Martine
Nom: cescof
Adresse postale: 10 rue de Groussay
Point de contact: M. Directeur Le
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Q_102
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Cescof
Adresse postale: 10 rue de Groussay quartier Estienne
Commune postale: Rambouillet
Code postal: 78120
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Fax: +33 134576155 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 062-106610 (2016-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fromage à tartiner
Quantité ou étendue:
Lot 1: fourniture de fromage fondu en boîte 1/10 ouverture facile — mini 400 000 / maxi 1 200 000 sur 3 ans,lot 2: fourniture de fromage fondu en boîte typé chèvre 1/10 ouverture facile — mini 400 000 / maxi 1 200 000 sur 3 ans,lot 3: fourniture de fromage fondu en boîte typé bleu 1/10 ouverture facile — mini 400 000 / maxi 1 200 000 sur 3 ans.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fromage à tartiner 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SCA/Cescof
Adresse postale: 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Courrier électronique: martine1.bernard@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 134576164 📞
Fax: +33 1134576155 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-25 📅
Date limite de soumission: 2016-05-17 📅
Date de publication: 2016-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 062-106610
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de trois ans
Cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (Ccag/Fcs)
Il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics.
L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier.
Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale au CESCOF 10 rue de Groussay 78120 Rambouillet ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités indiquées dans le « Guide d'utilisation — utilisateur Opérateur Economique » figurant dans l'encart « aide » du site précité de la plateforme des achats de l'etat (Place). En cas de problème de téléchargement: tel 01 34 57 61 64.
conformément aux dispositions de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique, à compter du 19 mai 2013, les seuls certificats de signature électronique acceptés pour signer les plis candidatures et/ou offres seront RGS V2 (ou équivalents). Contactez votre Autorité de Certification pour vous assurer de la conformité du certificat mis à votre disposition.
les soumissions sous format papier et les échantillons (correspondant aux soumissions par voie électronique ou par voie papier) seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment: lettre/colis recommandé(e) avec accusé de réception ou remise contre récépissé dans les conditions prévues au Rc.
Les envois de dossiers par télécopie sont refusés.
le CESCOF se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli/colis sera déposé contre récépissé aux adressesindiquées ci-dessus, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site.
horaires d'ouverture: du lundi au jeudi de 9h00 à 11h30 et de 13h30 à 17h00 — le vendredi de 9h00 à 11h30.
Le CESCOF sera fermé les vendredi 6 mai 2016 et lundi 16 mai 2016.
La qualité des offres est évaluée au travers des échantillons et du dossier technique.
Les échantillons et le dossier technique seront appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot 1 — fourniture de fromage fondu en boîte 1/10 OF mini 400 000 — maxi 1 200 00 sur 3 ans
lot 2 — fourniture de fromage fondu typé chèvre 1/10 OF mini 400 000 — maxi 1 200 000 sur 3 ans
lot 3 — fourniture de fromage fondu typé bleu 1/10 mini 400 000 — maxi 1 200 000 sur 3 ans.
Intitulé du lot: Fromage fondu en boîte 1/10 ouverture facile
Brève description: Quantité 400 000 mini sur 3 ans et Quantité 1 200 000 maxi sur 3 ans.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fromage fondu en boîte typé chèvre 1/10 ouverture facile
Brève description: Quantité 400 000 mini sur 3 ans et quantité 1 200 000 maxi sur 3 ans.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fromage fondu en boîte typé bleu 1/10 ouverture facile
Quantité ou étendue:
Lot 1: fourniture de fromage fondu en boîte 1/10 ouverture facile — mini 400 000 / maxi 1 200 000 sur 3 ans,
lot 2: fourniture de fromage fondu en boîte typé chèvre 1/10 ouverture facile — mini 400 000 / maxi 1 200 000 sur 3 ans,
lot 3: fourniture de fromage fondu en boîte typé bleu 1/10 ouverture facile — mini 400 000 / maxi 1 200 000 sur 3 ans.
Numéro de référence: Q_102
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Eloca d'angers 88 avenue Jean Boutton, 49130 Les Ponts-de-Cé.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaires Dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et Dc2 (déclaration du candidat) ou tout autre document s'il comporte les mêmes informations. Les formulaires Dc1 et Dc2 sont disponibles et téléchargeables sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace des marchés publics, rubrique « formulaires ».
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Le marché sera attribué au candidat retenu sous réserve de production dans un délai de deux semaines à compter de la réception de la demande du service d'un formulaire NOTI 2 ou des documents prévus à l'article 46 du code des marchés publics ainsi que les pièces mentionnées à l'article D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail.
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Dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature est exigée par groupement et un dossier complet par co-traitant.
Tous les documents doivent être signés par une personne habilitée à engager la société ou le groupement d'entreprises ou par l'ensemble des membres du groupement.
Les dossiers ne permettant pas d'apprécier les capacités du candidat seront écartés.
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant la (ou les) prestations, objets du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou preuve par équivalence.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ou preuve par équivalence;
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ou preuve par équivalence. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques, il doit justifier de la même manière les capacités de ces opérateurs et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (engagement écrit de l'opérateur économique).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'Avance, les acomptes et les versements à titre de règlement partiel ou de solde mentionnés aux articles 86 à 118 du CMP seront précisés dans le dossier de consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'etat.
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En cas d'attribution du marché, le groupement devra obligatoirement prendre la forme du groupement solidaire par lot.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001542300010
Contact
Point de contact: Responsable section Vivres opérationnels
Mme Bernard Martine
Nom: cescof
Adresse postale: 10 rue de Groussay
Point de contact: M. Directeur Le
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Q_102
Informations complémentaires
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de trois ans
Cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (Ccag/Fcs)
Il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics.
L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier.
Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale au CESCOF 10 rue de Groussay 78120 Rambouillet ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités indiquées dans le « Guide d'utilisation — utilisateur Opérateur Economique » figurant dans l'encart « aide » du site précité de la plateforme des achats de l'etat (Place). En cas de problème de téléchargement: tel 01 34 57 61 64.
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conformément aux dispositions de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique, à compter du 19 mai 2013, les seuls certificats de signature électronique acceptés pour signer les plis candidatures et/ou offres seront RGS V2 (ou équivalents). Contactez votre Autorité de Certification pour vous assurer de la conformité du certificat mis à votre disposition.
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les soumissions sous format papier et les échantillons (correspondant aux soumissions par voie électronique ou par voie papier) seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment: lettre/colis recommandé(e) avec accusé de réception ou remise contre récépissé dans les conditions prévues au Rc.
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Les envois de dossiers par télécopie sont refusés.
le CESCOF se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli/colis sera déposé contre récépissé aux adressesindiquées ci-dessus, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site.
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horaires d'ouverture: du lundi au jeudi de 9h00 à 11h30 et de 13h30 à 17h00 — le vendredi de 9h00 à 11h30.
Le CESCOF sera fermé les vendredi 6 mai 2016 et lundi 16 mai 2016.
La qualité des offres est évaluée au travers des échantillons et du dossier technique.
Les échantillons et le dossier technique seront appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Cescof
Adresse postale: 10 rue de Groussay quartier Estienne
Commune postale: Rambouillet
Code postal: 78120
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Fax: +33 134576155 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Directeur du CESCOF (recours gracieux): Quartier Estienne — 11 rue de Groussay — 78120 Rambouillet — téléphone: 01 34 57 48 81 — télécopie: 01 34 57 61 55 et Tribunal administratif (recours administratif): 56 avenue de Saint-Cloud — 78000 Versailles téléphone: 01 39 20 54 00 — télécopie: 01 39 20 54 87 — mail: greffe.ta-versailles@juradm.fr.
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 062-106610 (2016-03-25)
Avis d'attribution de marché (2016-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Q102
Brève description:
Valeur totale du marché: 2 576 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Fromage à tartiner 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.defense.gouv.fr/sca 🌏
Courrier électronique: cescof@intradef.gouv.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-03 📅
Date de publication: 2016-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 194-348886
Se réfère à l'avis: 2016/S 062-106610
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Eloca d'Angers — 88 avenue Jean Boutton — 49130 Les Ponts-de-Cé.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-30 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Responsable section vivres opérationnels
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du CESCOF (recours gracieux)
Adresse postale: quartier Estienne — 11 rue de Groussay
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 134576310 📞
Courrier électronique: cescof@intradef.gouv.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 194-348886 (2016-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Q102
Brève description:
Lot 1 — fourniture de fromage fondu en boîte 1/10 OF mini 400 000 — maxi 1 200 00 sur 3 ans.
Lot 2 — fourniture de fromage fondu typé chèvre 1/10 OF mini 400 000 — maxi 1 200 000 sur 3 ans.
Lot 3 — fourniture de fromage fondu typé bleu 1/10 mini 400 000 — maxi 1 200 000 sur 3 ans.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Fromage à tartiner 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.defense.gouv.fr/sca 🌏
Courrier électronique: cescof@intradef.gouv.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-03 📅
Date de publication: 2016-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 194-348886
Se réfère à l'avis: 2016/S 062-106610
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Accords-cadre à bons de commande sur 3 ans:
Lot 1: quantité mini 400 000 — quantité maxi 1 200 000 — PUHT 0,697 EUR.
Lot 2: quantité mini 400 000 — quantité maxi 1 200 000 — PUHT 0,74 EUR.
Lot 3: quantité mini 400 000 — quantité maxi 1 200 000 — PUHT 0,71 EUR.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot 1 — fourniture de fromage fondu en boîte 1/10 OF mini 400 000 — maxi 1 200 00 sur 3 ans.
Lot 2 — fourniture de fromage fondu typé chèvre 1/10 OF mini 400 000 — maxi 1 200 000 sur 3 ans.
Lot 3 — fourniture de fromage fondu typé bleu 1/10 mini 400 000 — maxi 1 200 000 sur 3 ans.
Fromage fondu en boîte 1/10 ouverture facile.
Quantité sur 3 ans: 400 000 mini et 1 200 000 maxi.
Fromage fondu en boîte typé chèvre 1/10 ouverture facile.
Fromage fondu en boîte typé bleu 1/10 ouverture facile.
Quantité sur 3 ans :400 000 mini et 1 200 000 maxi.
Site principal ou lieu d'exécution: Eloca d'Angers — 88 avenue Jean Boutton — 49130 Les Ponts-de-Cé.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-30 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Responsable section vivres opérationnels
Référence
Informations complémentaires
Accords-cadre à bons de commande sur 3 ans:
Lot 1: quantité mini 400 000 — quantité maxi 1 200 000 — PUHT 0,697 EUR.
Lot 2: quantité mini 400 000 — quantité maxi 1 200 000 — PUHT 0,74 EUR.
Lot 3: quantité mini 400 000 — quantité maxi 1 200 000 — PUHT 0,71 EUR.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du CESCOF (recours gracieux)
Adresse postale: quartier Estienne — 11 rue de Groussay
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 134576310 📞
Courrier électronique: cescof@intradef.gouv.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Cf. article L. 551-1 du code de justice administrative (CJA) et recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne».
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 194-348886 (2016-10-03)
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