Fourniture de fioul domestique
Commune du Puy-en-Velay
Fourniture de fioul domestique pour les bâtiments communaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-02-25 | Avis de marché |
| 2016-03-01 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2016-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune du Puy-en-Velay
Adresse postale: Service mutualisé des marchés publics, 16 place de la Libération — BP 50085
Code postal: 43003
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex
Contact
Courrier électronique: marches.publics@lepuyenvelay.fr 📧
Téléphone: +33 0463207039 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-25 📅
Date limite de soumission: 2016-04-14 📅
Date de publication: 2016-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 042-069095
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de fioul domestique pour les bâtiments communaux.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Livraison par quantités inférieures à 5 000 litres
Brève description:
120 000 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Livraison par quantités supérieures à 5 000 litres
Brève description: Livraison par quantités supérieures à 5 000 litres.
Valeur estimée hors TVA: 84 000 💰
250 000 💰
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: ES-26687
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le Puy-en-Velay, 43000 Le Puy-en-Velay.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement à 30 jours.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (90)
2. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Emmanuelle Simon
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ES-26687
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon, BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 cours Sablon BP 129
Source: OJS 2016/S 042-069095 (2016-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Quantité ou étendue:
Il s'agit de marchés à bons de commande passés pour un montant minimum et maximum et pour la durée du marché de:Lot 1: minimum: 38 000 EUR HT, maximum: 120 000 EUR (HT).Lot 2: minimum: 84 000 EUR HT, maximum: 250 000 EUR (HT).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune du Puy-en-Velay
Adresse postale: Service mutualisé des marchés publics, 16 place de la Libération — BP 50085
Code postal: 43003
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex
Contact
Courrier électronique: marches.publics@lepuyenvelay.fr 📧
Téléphone: +33 0463207039 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-25 📅
Date limite de soumission: 2016-04-14 📅
Date de publication: 2016-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 042-069095
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être téléchargé sur le site www.achatpublic.com (réf dossier noes-26687). En cas d'impossibilité de téléchargement du dossier, la demande peut être transmise par courrier à l'adresse: Commune du Puy-en-Velay — service des marchés publics mutualisé — 16 place de la Libération — BP 50085 — 43003 Le Puy-en-Velay Cedex ou par courrier électronique à l'adresse: marches.publics@lepuyenvelay.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de fioul domestique pour les bâtiments communaux.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Livraison par quantités inférieures à 5 000 litres
Brève description:
Livraison par quantités inférieures à 5 000 litres (y compris fioul non routier et fioul de qualité supérieure).
Valeur estimée hors TVA: 38 000 💰
120 000 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Livraison par quantités supérieures à 5 000 litres
Brève description: Livraison par quantités supérieures à 5 000 litres.
Valeur estimée hors TVA: 84 000 💰
250 000 💰
Quantité ou étendue:
Il s'agit de marchés à bons de commande passés pour un montant minimum et maximum et pour la durée du marché de:
Lot 1: minimum: 38 000 EUR HT, maximum: 120 000 EUR (HT).
Lot 2: minimum: 84 000 EUR HT, maximum: 250 000 EUR (HT).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le Puy-en-Velay, 43000 Le Puy-en-Velay.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Utilisation des imprimés DC1 et DC2:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement à 30 jours.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (90)
2. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Emmanuelle Simon
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ES-26687
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être téléchargé sur le site www.achatpublic.com (réf dossier noes-26687). En cas d'impossibilité de téléchargement du dossier, la demande peut être transmise par courrier à l'adresse: Commune du Puy-en-Velay — service des marchés publics mutualisé — 16 place de la Libération — BP 50085 — 43003 Le Puy-en-Velay Cedex ou par courrier électronique à l'adresse: marches.publics@lepuyenvelay.fr
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.2.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon, BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 cours Sablon BP 129
Source: OJS 2016/S 042-069095 (2016-02-25)
Informations complémentaires (2016-03-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-01 📅
Date de publication: 2016-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 046-075465
Se réfère à l'avis: 2016/S 042-069095
Numéro JO-S: 46
Source: OJS 2016/S 046-075465 (2016-03-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-01 📅
Date de publication: 2016-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 046-075465
Se réfère à l'avis: 2016/S 042-069095
Numéro JO-S: 46
Source: OJS 2016/S 046-075465 (2016-03-01)
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