Avis de marché (2016-06-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Numéro de référence: 00002905
Brève description:
“Fourniture de fioul domestique pour les batiments du département du Bas-Rhin.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique📦
Code CPV supplémentaire: Fioul domestique📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: fr421 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-06-20 📅
Date limite de soumission: 2016-07-22 📅
Date de publication: 2016-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 120-212974
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016...”
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins, dont les conditions de passation et le formalisme sont détaillés à l'article 1.3 du CCAP.
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Source: OJS 2016/S 120-212974 (2016-06-20)
Informations complémentaires (2016-06-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de fioul domestique.” Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-06-24 📅
Date de publication: 2016-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 123-220146
Se réfère à l'avis: 2016/S 120-212974
Numéro JO-S: 123
Source: OJS 2016/S 123-220146 (2016-06-24)