Fourniture de denrées alimentaires

Ville de Chassieu

Le présent marché porte sur la fourniture et livraison de denrées alimentaires.
Ces denrées sont destinées à la cuisine centrale qui assure la fabrication et la livraison en liaison chaude de tous les repas servis.
La présente consultation est lancée au nom du groupement de commande constitué par la Ville de Chassieu et le Centre communal d'action sociale (CCAS) de Chassieu.
La Ville de Chassieu est le coordonnateur du groupement et agit en son nom.
Ce groupement, est dit d'intégration partielle c'est-à-dire que le coordonnateur, est chargé de procéder à l'organisation de l'ensemble des opérations de sélection des cocontractants, de signer et de notifier les marchés. Les membres du groupement s'assurent, chacun pour ce qui le concernent, de la bonne exécution de ces marchés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-11 Avis de marché
2016-12-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chassieu
Adresse postale: 60 rue de la République
Code postal: 69680
Commune postale: Chassieu
Contact
Adresse Internet: http://www.chassieu.fr 🌏
Téléphone: +33 472054400 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-11 📅
Date limite de soumission: 2016-04-25 📅
Date de publication: 2016-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 053-088549
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Marché à bons de commande Renseignements administratifs: Ville de Chassieu, service de la commande publique et des achats, 60 rue de la République 69680 Chassieu Tél: 0472054400 Mél: commandepublique@chassieu.fr Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché porte sur la fourniture et livraison de denrées alimentaires.
Ces denrées sont destinées à la cuisine centrale qui assure la fabrication et la livraison en liaison chaude de tous les repas servis.
La présente consultation est lancée au nom du groupement de commande constitué par la Ville de Chassieu et le Centre communal d'action sociale (CCAS) de Chassieu.
La Ville de Chassieu est le coordonnateur du groupement et agit en son nom.
Ce groupement, est dit d'intégration partielle c'est-à-dire que le coordonnateur, est chargé de procéder à l'organisation de l'ensemble des opérations de sélection des cocontractants, de signer et de notifier les marchés. Les membres du groupement s'assurent, chacun pour ce qui le concernent, de la bonne exécution de ces marchés.
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Numéro du lot: 1
Brève description: Pains bio, pains blancs, viennoiseries et pâtisseries fraîches.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 💰
24 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Boucheries, charcuteries et volailles.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
70 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Vins, spiritueux et jus de fruits.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fruits et légumes frais et de 4ème et 5ème gamme dont produits bio.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Légumes et fruits surgelés dont produits bio.
Valeur estimée hors TVA: 7 000 💰
22 000 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Beurre, oeufs, fromage (Bof) dont produits bio.
Numéro du lot: 7
Brève description: Pâtisseries surgelées salées et sucrées.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Divers produits surgelés dont produits bio.
Numéro du lot: 9
Brève description: Épicerie dont produits bio.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
60 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: CP_F-15-31

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Formulaire Dc1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants
— formulaire Dc2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les marchés issus de la présente consultation seront financés à hauteur de 100 % par les ressources propres de la Ville et du CCAS de Chassieu.
Le délai de paiement est de 30 jours.
Le marché ne prévoit pas d'avance puisqu'il n'entre pas dans les conditions réglementaires le permettant.
Le marché prévoit des paiements partiels définitifs mensuels.
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les groupements d'entreprises peuvent prendre la forme de groupements solidaires ou conjoints, le pouvoir adjudicateur n'imposant pas de forme particulière.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix noté sur 20 points % (40)
2. Qualité des produits notée sur 20 points % (30)
3. Organisation et planification des livraisons notées sur 20 points % (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690271800016
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale (CCAS)
Adresse postale: 8 rue Louis Pergaud
Contact
Point de contact: Selles Jean-Jacques, maire
Nom: Ville de Chassieu: service de la commande publique et des achats

Référence
Dates
Date de début: 2016-07-31 📅
Date de fin: 2017-07-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CP_F-15-31
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande
Renseignements administratifs:
Ville de Chassieu, service de la commande publique et des achats, 60 rue de la République
69680 Chassieu
Tél: 0472054400
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 053-088549 (2016-03-11)
Avis d'attribution de marché (2016-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Cp_f-15-31
Brève description:
Le présent marché porte sur la fourniture et livraison de denrées alimentaires. Ces denrées sont destinées à la cuisine centrale qui assure la fabrication et la livraison en liaison chaude de tous les repas servis. La présente consultation est lancée au nom du groupement de commande constitué par la ville de Chassieu et le Centre communal d'action sociale (CCAS) de Chassieu. La ville de Chassieu est le coordonnateur du groupement et agit en son nom. Ce groupement, est dit d'intégration partielle c'est-à-dire que le coordonnateur, est chargé de procéder à l'organisation de l'ensemble des opérations de sélection des cocontractants, de signer et de notifier les marchés. Les membres du groupement s'assurent, chacun pour ce qui le concernent, de la bonne exécution de ces marchés.
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Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Pain 📦
Viande 📦
Boissons, tabac et produits connexes 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Produits laitiers 📦
Pâtisserie et gâteaux 📦
Produits surgelés 📦
Produits alimentaires divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône-Alpes 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@chassieu.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-06 📅
Date de publication: 2016-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 239-435403
Se réfère à l'avis: 2016/S 053-088549
Numéro JO-S: 239

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est lancée au nom du groupement de commande constitué par la ville de Chassieu et le Centre communal d'action sociale (CCAS) de Chassieu.
La ville de Chassieu est le coordonnateur du groupement et agit en son nom.
Intitulé du lot: Pains bio, pains blancs, viennoiseries et pâtisseries fraîches
Boucheries, charcuteries et volailles
Vins, spiritueux et jus de fruits
Fruits et légumes frais et de 4
Brève description: Fruits et légumes frais et de 4
Intitulé du lot: Légumes et fruits surgelés dont produits bio
Beurre, œufs, fromage (Bof) dont produits bio
Brève description: Beurre, œufs, fromage (Bof) dont produits bio.
Intitulé du lot: Pâtisseries surgelées salées et sucrées
Divers produits surgelés dont produits bio
Épicerie dont produits bio

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix noté sur 20 points
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Qualité des produits notée sur 20 points
Pondération du coût: 30
Critère de coût: Organisation et planification des livraisons notées sur 20 points

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-29 📅
2016-12-01 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: Rhône 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 239-435403 (2016-12-06)