Fourniture de denrées alimentaires

Centre hospitalier d'Arles

Fourniture de denrées alimentaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-12.

Qui ?

• Centre hospitalier d'Arles

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-02-12	Avis de marché

Avis de marché (2016-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande avec montant minimum et maximum par lot (en application de l'article 77 du code des marchés publics)Durée: 1.6.2016 au 31.5.2017, renouvelable par reconduction tacite dans la limite de trois années supplémentaires, soit jusqu'au 31.5.2020.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Arles
Adresse postale: quartier Fourchon, BP 80195
Code postal: 13637
Commune postale: Arles Cedex
Contact
Courrier électronique: cellule.marches@ch-arles.fr 📧
Téléphone: +33 490492887 📞
Fax: +33 490492604 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-12 📅
Date limite de soumission: 2016-03-25 📅
Date de publication: 2016-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 033-052974
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires

Le cahier des charges peut être téléchargé après parution de la publicité au JOUE sur le site www.achat-hopital.com ou obtenu après demande par fax +33 490492604 ou par courriel. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.2.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires.
Numéro du lot: 1
Brève description: Produits carnés surgelés ou congelés.
Informations complémentaires sur les lots: Montant annuel minimum 40 000 EUR HT maximum 160 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits de la mer ou d'eau douce surgelés ou congelés.
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel 30 000 EUR HT maximum annuel 120 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Brève description: Légumes et fruits surgelés.
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel 50 000 EUR HT maximum 200 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Brève description: Purée de légumes surgelés.
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel 15 000 EUR HT maximum 60 000 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Brève description: Pommes de terre surgelés.
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel 2 000 EUR HT maximum 8 000 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Brève description: Produits surgelés (ovo produits et plats cuisinés).
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel 30 000 EUR HT maximum 120 000 EUR HT.
Numéro du lot: 7
Brève description: Pâtisseries surgelées.
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel 20 000 EUR HT maximum 80 000 EUR HT.
Numéro du lot: 8
Brève description: Glaces.
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel 5 000 EUR HT maximum 20 000 EUR HT.
Numéro du lot: 9
Brève description: Légumes de 4ème gamme.
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel 10 000 EUR HT maximum 40 000 EUR HT.
Numéro du lot: 10
Brève description: Fruits et légumes de 5ème gamme.
Numéro du lot: 11
Brève description: Pommes de terre 5ème gamme.
Numéro du lot: 12
Brève description: Salades prêtes à l'emploi 5ème gamme.
Numéro du lot: 13
Brève description: Produits cuisinés autres à base de produits carnés (produits confits s/vide).
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel 3 000 EUR HT maximum 12 000 EUR HT.
Numéro du lot: 14
Brève description:

Produits cuisinés autres (terrines de poisson et de légumes, rouleaux de surimi).

Numéro du lot: 15
Brève description: Boissons (autres que surgelées ou réfrigérées).
Numéro du lot: 16
Brève description: Fruits en conserve.
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel 6 000 EUR HT maximum 24 000 EUR HT.
Numéro du lot: 17
Brève description: Compotes individuelles.
Numéro du lot: 18
Brève description: Légumes en conserves et condiments.
Numéro du lot: 19
Brève description: Plats cuisinés en conserves.
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel 1 000 EUR HT maximum 4 000 EUR HT.
Numéro du lot: 20
Brève description: Conserves de poissons.
Numéro du lot: 21
Brève description: Produits d'épicerie pour petits déjeuners.
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel 40 000 EUR HT maximum 160 000 EUR HT.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande avec montant minimum et maximum par lot (en application de l'article 77 du code des marchés publics)

Durée: 1.6.2016 au 31.5.2017, renouvelable par reconduction tacite dans la limite de trois années supplémentaires, soit jusqu'au 31.5.2020.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: DCE DU 08/02/2016
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier Joseph Imbert, 13200 Arles

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature (DC1).

Le pouvoir du signataire

Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet — le candidat doit être en conformité au regard des articles 43 et 44 du code des marchés publics pour justifier (un projet de déclaration sur l'honneur est jointe au dossier de consultation).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Échantillons à produire (cf. le cahier des charges).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande pour le versement de l'avance forfaitaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget de l'hôpital paiement à 50 jours par virement — conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera obligatoirement solidaire pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://achat-hopital.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2016-06-01 📅
Date de fin: 2017-05-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DCE DU 08/02/2016
Informations complémentaires

Le cahier des charges peut être téléchargé après parution de la publicité au JOUE sur le site www.achat-hopital.com ou obtenu après demande par fax +33 490492604 ou par courriel.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 033-052974 (2016-02-12)

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