Fourniture de denrées alimentaires pour le groupement des EPLE de l'AUDE et des Pyrénées orientales

Groupement des EPLE du 11 et du 66

Le présent marché est destiné à assurer l'approvisionnement en produits alimentaires des membres du groupement de commande des établissements publics locaux d'enseignement de l'AUDE et des Pyrénées orientales.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Groupement des EPLE du 11 et du 66

Qu'est-ce que c'est ?

• Légumes transformés › Légumes frais ou congelés
• Produits agricoles, de la chasse et de la pêche › Poissons, crustacés et produits aquatiques
• Produits alimentaires divers › Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
• Produits alimentaires divers › Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
• Produits alimentaires divers › Pâtes alimentaires
• Produits alimentaires et produits secs divers › Denrées sèches
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits laitiers › Beurre
• Produits à base de viande › Conserves et préparations à base de viande
• Viande › Viande bovine
• Viande › Viande de porc
• Volaille fraîche › Poulets

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-05	Avis de marché
2016-12-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: 16-118701
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits surgelés 📦
Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Beurre 📦
Viande bovine 📦
Viande de porc 📦
Poulets 📦
Volaille 📦
Conserves et préparations à base de viande 📦
Produits à base de viande 📦
Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Denrées sèches 📦
Viande 📦
Légumes frais ou congelés 📦
Pâtes alimentaires 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Orientales 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement des EPLE du 11 et du 66
Adresse postale: BP 76
Code postal: 66202
Commune postale: Elne
Contact
Adresse Internet: http://eplea66.net 🌏
Courrier électronique: david.remy@educagri.fr 📧
Téléphone: +33 468379937 📞
Fax: +33 468228599 📠
URL des documents: https://www.boamp.fr/demat/consultation/CONS-16-118701 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-05 📅
Date limite de soumission: 2016-10-17 📅
Date de publication: 2016-09-08 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 173-310607
Numéro JO-S: 173

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 7 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits surgelés
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de produits surgelés.
Description des renouvellements: Reconduction éventuelle 12 mois plus tard.
Intitulé du lot: Produits d'épicerie générale
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de produits d'épicerie.
Description des renouvellements: Reconduction éventuelle dans 12 mois.
Intitulé du lot: Produits d'épicerie générale bio
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de produits d'épicerie générale bio.
Intitulé du lot: Bof
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de beurres, œufs, fromages, produits laitiers.
Intitulé du lot: Viandes fraîches de bœuf, veau, agneau
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de viandes fraîches de bœuf, veau, agneau.
Intitulé du lot: Viandes fraîches de porc
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de viandes fraîches de porc.
Intitulé du lot: Viandes fraîches de poulet
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de viandes fraîches de poulet.
Intitulé du lot: Viandes fraîches d'autres volailles et de lapin
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture de viandes fraîches d'autres volailles et de lapin.
Intitulé du lot: Charcuteries
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture de produits de charcuteries.
Intitulé du lot: Saurisseries
Numéro du lot: 10
Brève description: Fourniture de produits de saurisseries.
Intitulé du lot: Biscuiterie générale
Numéro du lot: 11
Brève description: Fourniture de produits de biscuiterie générale.
Intitulé du lot: Produits déshydratés spécifiques
Numéro du lot: 12
Brève description: Fourniture de produits déshydratés spécifiques.
Intitulé du lot: Viandes cuites sous vide
Numéro du lot: 13
Brève description: Fourniture de viandes cuites sous vide.
Intitulé du lot: Salades composées fraîches
Numéro du lot: 14
Brève description: Fourniture de salades composées fraîches.
Intitulé du lot: Pâtes fraîches
Numéro du lot: 15
Brève description: Fourniture de pâtes fraîches.
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais
Numéro du lot: 16
Brève description: Fourniture de fruits et légumes frais.
Intitulé du lot: Fruits et légumes dits de 4
Numéro du lot: 17
Brève description: Fourniture de fruits et légumes dits de 4
Intitulé du lot: Produits de la mer et d'eau douce
Numéro du lot: 18
Brève description: Fourniture de produits de la mer et d'eau douce.
Intitulé du lot: Produits de boulangerie et de pâtisserie
Numéro du lot: 19
Brève description: Fourniture de produits de boulangerie et de pâtisserie.
Intitulé du lot: Repas froids
Numéro du lot: 20
Brève description: Fourniture de repas froids.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. Une lettre de candidature, en utilisant le formulaire DC1 (mise à jour avril 2016);

2. Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

3. Une attestation fiscale;

4. Une attestation de paiement des charges sociales;

5. Un extrait K-bis.

Situation économique et financière:

1. Le DC2 complété et signé;

2. Les bilans ou extrait de bilans sur les 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

1. Une déclaration indiquant les effectifs moyens sur les 3 dernières années;

2. Une déclaration indiquant les moyens techniques et matériels du candidats;

3. Un agrément sanitaire ou une dérogation (le cas échéant);

4. Une liste des références sur les 3 dernières années.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Lycée de Théza.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Accord-cadre: qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Accord-cadre: qualité des services
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Accord-cadre: démarche environnementale et sociétale
Marchés subséquents: qualité de la prestation
Critère de qualité (pondération): 20 %
Pondération du prix: Marchés subs.: 80 %
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.boamp.fr/demat/consultation/CONS-16-118701 🌏
URL des documents: https://www.boamp.fr/demat/consultation/CONS-16-118701 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Nourrir MA Tribu
Adresse postale: 16 rue des Mésanges
Commune postale: Saint-Marcel-lès-Valence
Code postal: 26320
Point de contact: Caroline Savel
Téléphone: +33 950545987 📞
Courrier électronique: caroline.savel@nourrir-ma-tribu.fr 📧
Fax: +33 448070337 📠

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Rentrée 2017.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 3 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le marché ou sa procédure de passation pourra faire l'objet des recours suivants:

— référé précontractuel (articles L. 551-5 et suivants du code de justice administrative),

— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),

— recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence dite «Tarn-et-Garonne» (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Nourrir MA Tribu
Adresse postale: 16 rue des Mésanges
Commune postale: Saint-Marcel-lès-Valence
Code postal: 26320
Téléphone: +33 950545987 📞
Courrier électronique: caroline.savel@nourrir-ma-tibu.fr 📧
Fax: +33 448070337 📠
Source: OJS 2016/S 173-310607 (2016-09-05)

Avis d'attribution de marché (2016-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de denrées alimentaires pour le groupement des EPLE de l'Aude et des Pyrénées-Orientales.

Valeur totale du marché: 7 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-12 📅
Date de publication: 2016-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 243-443157
Se réfère à l'avis: 2016/S 173-310607
Numéro JO-S: 243

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Produits surgelés.

Produits d'épicerie générale.

Produits d'épicerie générale bio.

Bof.

Viandes fraîches de bœuf, veau, agneau.

Viandes fraîches de porc.

Viandes fraîches de poulet.

Viandes fraîches d'autres volailles et de lapin.

Charcuteries.

Saurisseries.

Biscuiterie générale.

Produits déshydratés spécifiques.

Viandes cuites sous vide.

Salades composées fraîches.

Pâtes fraîches.

Fruits et légumes frais.

Fruits et légumes dits de 4

Produits de la mer et d'eau douce.

Produits de boulangerie et de pâtisserie.

Repas froids.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-28 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence dite «Tarn-et-Garonne» (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Nourrir Ma Tribu
Source: OJS 2016/S 243-443157 (2016-12-12)

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