Fourniture de denrées alimentaires pour le centre communal d'action sociale de Toulon

CCAS de Toulon

Le présent marché public a pour objet la fourniture de denrées alimentaires nécessaire à la confection d'environ 245 000 repas par an.
6 sites de livraison sur la commune de Toulon sont concernés.
Le marché public est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes et à lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-07-18 Avis de marché
2017-01-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires et produits secs divers
Numéro de référence: 16ff-Mp-0383-G
Brève description:
Le présent marché public a pour objet la fourniture de denrées alimentaires nécessaire à la confection d'environ 245 000 repas par an. 6 sites de livraison sur la commune de Toulon sont concernés. Le marché public est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes et à lots séparés.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits surgelés 📦
Plats préparés 📦
Pâtisserie et gâteaux 📦
Viande 📦
Charcuterie 📦
Poisson préparé et conserves de poisson 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Boissons, tabac et produits connexes 📦
Produits laitiers 📦
Fonds 📦
Produits alimentaires divers 📦
Desserts 📦
Aliments pour petit déjeuner 📦
Produits nutritionnels spéciaux 📦
Produits de panification 📦
Pâtisserie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Toulon
Adresse postale: Service des marchés, 100 rue des Remparts, CS 20813
Code postal: 83051
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/ccas-toulon/ 🌏
Courrier électronique: s.marches@ccas-toulon.fr 📧
Téléphone: +33 494246500 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/ccas-toulon/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/acheteur/ccas-toulon/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-18 📅
Date limite de soumission: 2016-09-16 📅
Date de publication: 2016-07-22 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2018-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 140-252708
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/ccas-toulon/

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché public a pour objet la fourniture de denrées alimentaires nécessaire à la confection d'environ 245 000 repas par an.
6 sites de livraison sur la commune de Toulon sont concernés.
Le marché public est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes et à lots séparés.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 21
Intitulé du lot: Surgelés viande poisson légumes
Numéro du lot: 1
Brève description: Surgelés viande poisson légumes.
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le marché public peut être reconduit tacitement 2 fois pour une durée d'un an sous réserve de ne pas être dénoncé par le CCAS 3 mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché public, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.
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Intitulé du lot: Surgelés élaborés
Numéro du lot: 2
Brève description: Surgelés élaborés.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le marché public peut être reconduit tacitement deux fois pour une durée d'un an sous réserve de ne pas être dénoncé par le CCAS 3 mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché public, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.
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Intitulé du lot: Pâtisseries surgelées
Numéro du lot: 3
Brève description: Pâtisseries surgelées.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande fraîche volaille et lapin
Numéro du lot: 4
Brève description: Viande fraîche volaille et lapin.
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande fraîche porc boeuf veau agneau
Numéro du lot: 5
Brève description: Viande fraîche porc boeuf veau agneau.
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Charcuterie et rôti cuit (autres que surgelés ou en conserve appertisée)
Numéro du lot: 6
Brève description: Charcuterie et rôti cuit (autres que surgelés ou en conserve appertisée).
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits de la mer ou d'eau douce (autres que surgelés ou en conserve appertisée)
Numéro du lot: 7
Brève description:
Produits de la mer ou d'eau douce (autres que surgelés ou en conserve appertisée).
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes crus et préparés 4e et 5e gamme (préparés et réfrigérés)
Numéro du lot: 8
Brève description: Fruits et légumes crus et préparés 4e et 5e gamme (préparés et réfrigérés).
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Boissons
Numéro du lot: 9
Brève description: Boissons.
Intitulé du lot: Produits laitiers et avicoles (autres que surgelés)
Numéro du lot: 10
Brève description: Produits laitiers et avicoles (autres que surgelés).
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Épicerie: fonds
Numéro du lot: 11
Brève description: Épicerie: fonds.
Valeur estimée hors TVA: 13 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Épicerie
Numéro du lot: 12
Brève description: Épicerie.
Intitulé du lot: Épicerie — compotes, fruits au sirop, biscuits, desserts
Numéro du lot: 13
Brève description: Épicerie — compotes, fruits au sirop, biscuits, desserts.
Description des renouvellements:
Le marché public peut être reconduit tacitement 2 fois pour une durée d'un an sous réserve de ne pas être dénoncé par le CCAS 3 mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché public, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.
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Intitulé du lot: Épicerie — petits déjeuners
Numéro du lot: 14
Brève description: Épicerie — petits déjeuners.
Intitulé du lot: Produits laitiers bio
Numéro du lot: 15
Brève description: Produits laitiers bio.
Valeur estimée hors TVA: 4 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Eau gélifiée lyophilisée
Numéro du lot: 16
Brève description: Eau gélifiée lyophilisée.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entrées et plats mixés en frais
Numéro du lot: 17
Brève description: Entrées et plats mixés en frais.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Nutriments pour supplémentation orale
Numéro du lot: 18
Brève description: Nutriments pour supplémentation orale.
Valeur estimée hors TVA: 6 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande et volaille bio (frais)
Numéro du lot: 19
Brève description: Viande et volaille bio (frais).
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pains et viennoiseries
Numéro du lot: 20
Brève description: Pains et viennoiseries.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pâtisserie fraîche sucrée ou salée
Numéro du lot: 21
Brève description: Pâtisserie fraîche sucrée ou salée.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Situation économique et financière:
— chiffre d'affaires annuel global ou du domaine d'activité objet du marché (portant au maximum sur les 3 derniers exercices et limité à deux fois le montant du marché sauf exception justifiée;
— preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ou déclaration approprié de banque.
Capacité technique et professionnelle:
Une liste nominative des salariés étrangers conformément aux articles L 8254-1 et D 8254-2 du Code du Travail.
Une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années.
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualités organoleptiques des produits appréciées sur la base de la dégustation et/ou des fiches produits
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité de gestion et d'exécution des commandes et conditionnements proposés
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Pertinence des produits proposés en s'appuyant sur les recommandations du Gemrcn et du Pnns appréciée au vu des fiches techniques demandées
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26830066200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/ccas-toulon/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/ccas-toulon/ 🌏
Adresse postale: 100 rue des Remparts, CS 20813
Pays: Var 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale de Toulon: service marchés

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de marseille, secrétariat général pour les affaires régionales, CCIRAL: Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Adresse postale: place Félix-Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-litiges 🌏
Source: OJS 2016/S 140-252708 (2016-07-18)
Avis d'attribution de marché (2017-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 130 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-06 📅
Date de publication: 2017-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 006-008327
Se réfère à l'avis: 2016/S 140-252708
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (Ce Ass 16.7.2007 nº 29545) et de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4.4.2014 no358994), après rendez-vous pris par écrit, auprès du service des marchés uniquement, et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect de l'article 104 du décret 2016-360 du 25.2016 relatif aux marchés publics. Les marchés ont été signés le: 12.12.2016, et notifié le: — lots 1, 2, 3, 6, 10: 21.12.2016 — lot 4: 22.12.2016 — lot 5: 21.12.2016 — lot 7: 22.12.2016 — lot 8: 21.12.2016 — lots 11 et 16: 22.12.2016 — lot 12: 21.12.2016 — lot 14: 21.12.2016 — lot 15: 21.12.2016 — lots 17 et 18: 22.12.2016 — lot 20: 21.12.2016 — lot 21: 21.12.2016. Références des autres publications: BOAMP ou autres.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Viande fraîche porc bœuf veau agneau
Brève description: Viande fraîche porc bœuf veau agneau.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence des produits proposés en s'appuyant sur les recommandations du GEMRCN et du PNNS appréciée au vu des fiches techniques demandées

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-20 📅

Référence
Informations complémentaires
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (Ce Ass 16.7.2007 nº 29545) et de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4.4.2014 no358994), après rendez-vous pris par écrit, auprès du service des marchés uniquement, et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect de l'article 104 du décret 2016-360 du 25.2016 relatif aux marchés publics.
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Les marchés ont été signés le: 12.12.2016, et notifié le:
— lots 1, 2, 3, 6, 10: 21.12.2016
— lot 4: 22.12.2016
— lot 5: 21.12.2016
— lot 7: 22.12.2016
— lot 8: 21.12.2016
— lots 11 et 16: 22.12.2016
— lot 12: 21.12.2016
— lot 14: 21.12.2016
— lot 15: 21.12.2016
— lots 17 et 18: 22.12.2016
— lot 20: 21.12.2016
— lot 21: 21.12.2016.
Références des autres publications: BOAMP ou autres.

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille, secrétariat général pour les affaires régionales, CCIRAL: préfecture de la région Provence — Alpes — côte d'Azur
Source: OJS 2017/S 006-008327 (2017-01-06)
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