Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective de la mairie d'Ambilly

Commune d'Ambilly

Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum à bons de commandes.
Les prestations sont reparties en 10 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-15.

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Historique des marchés publics
Date Document
2016-09-15 Avis de marché
2016-10-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 2016-07
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum à bons de commandes. Les prestations sont reparties en 10 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Viande 📦
Fromages 📦
Denrées sèches 📦
Produits surgelés 📦
Boissons non alcoolisées 📦
Vins 📦
Produits de boulangerie 📦
Produits alimentaires divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Ambilly
Adresse postale: Mairie
Code postal: 74111
Commune postale: Ambilly Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mp74.fr 🌏
Courrier électronique: service.urbanisme@ambilly.fr 📧
Téléphone: +33 450380526 📞
Fax: +33 450952719 📠
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mp74.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-15 📅
Date limite de soumission: 2016-10-18 📅
Date de publication: 2016-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 181-324587
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Montant minimum annuel: 3 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum à bons de commandes.
Les prestations sont reparties en 10 lots.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 10
Intitulé du lot: Légumes et fruits frais
Numéro du lot: 1
Brève description: Légumes et fruits frais.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois.
Afficher plus
Informations complémentaires:
Montant minimum annuel: 3 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Légumes et fruits frais issus de l'agriculture biologique
Numéro du lot: 2
Brève description: Légumes et fruits frais issus de l'agriculture biologique.
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 2 500 EUR HT.
Intitulé du lot: Viandes fraiches et charcuteries
Numéro du lot: 3
Brève description: Viandes fraiches et charcuteries.
Informations complémentaires:
Montant minimum annuel: 8 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 60 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fromages et produits laitiers
Numéro du lot: 4
Brève description: Fromages et produits laitiers.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 50 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Épicerie sèche
Numéro du lot: 5
Brève description: Épicerie sèche.
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 4 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Produits surgelés
Numéro du lot: 6
Brève description: Produits surgelés.
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Boissons non alcoolisées
Numéro du lot: 7
Brève description: Boissons non alcoolisées.
Informations complémentaires:
Montant minimum annuel: 1 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Boissons alcoolisées
Numéro du lot: 8
Brève description: Boissons alcoolisées.
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 1000 EUR HT.
Intitulé du lot: Pain et articles de boulangerie
Numéro du lot: 9
Brève description: Pain et articles de boulangerie.
Informations complémentaires:
Montant minimum annuel: 2 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 10 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Divers produits certifiés agriculture biologique
Numéro du lot: 10
Brève description: Divers produits certifiés agriculture biologique.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la période et le destinataire. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21740008400018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie d'Ambilly: Sophie Baert
Adresse postale: Service marchés publics
Téléphone: +33 450382527 📞
Courrier électronique: sophie.baert@ambilly.fr 📧
Pays: Haute-Savoie 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr
Le dossier de consultation est remis gratuitement au candidat.
Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2017.
Les candidats peuvent transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: http://www.mp74.fr
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons suivants:
Pour le lot nº 3
— salade piémontaise ou équivalent,
— merguez,
— chipolata.
Pour le lot nº 6:
— cordon bleu,
— escalope de dinde viennoise «Viande non reconstituée»,
— steak haché.
Pour le lot n° 9:
— pain bagnat,
— baguette,
— pain de campagne.
Pour le lot n° 10:
— boules de pois chiche,
— céréales gourmandes,
— steak de haricot flageolets.
Les échantillons sont fournis à titre gratuit à la commune d'Ambilly, accompagnés d'un bon de livraison décrivant les articles et leur nombre.
Chaque échantillon sera fourni en 10 exemplaires, sera clairement identifié et devra comporter: le nom du candidat, la référence du BPU.
Ils devront être livrés à l'exception de ceux du lot n° 9 le 18.10.2016 entre 8:00 et 10:00, en effet les échantillons du lot n° 9 devront être remis le 19.10.2016 entre 8:00 et 10:00.
Ils seront livrés à l'adresse suivante: Restaurant scolaire — rue de la Paix — 74100 Ambilly.
Le dépôt des échantillons fait partie intégrante de l'offre. En cas d'absence d'échantillon, l'offre sera incomplète et sera rejetée.
Les échantillons doivent être représentatifs des produits ou articles que le candidat se propose de livrer.
Le candidat est informé que les échantillons seront consommés pour les essais et par conséquent ils ne seront pas restitués.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 181-324587 (2016-09-15)
Avis d'attribution de marché (2016-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum à bons de commandes. Les prestations sont reparties en 10 lots.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-11 📅
Date de publication: 2016-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 199-358328
Se réfère à l'avis: 2016/S 181-324587
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur décide de classer sans suite la procédure car de nombreuses imprécisions ont été constatées dans la définition du besoin.
Source: OJS 2016/S 199-358328 (2016-10-11)
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