Fourniture de denrées alimentaires pour la Commune de l'isle sur la Sorgue

Ville de l'Isle-sur-la-Sorgue

La présente consultation concerne Fourniture de denrées alimentaires pour la Commune de l'isle sur la Sorgue. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 66, 67 et 68 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Accord-Cadre à bons de commande, passé par un pouvoir adjudicateur avec minimum et maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de l'Isle-sur-la-Sorgue

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits alimentaires divers

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-13	Avis de marché
2017-01-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: AO16-01
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de l'Isle-sur-la-Sorgue
Adresse postale: rue Carnot, BP 50038
Code postal: 84801
Commune postale: L'Isle-sur-la Sorgue
Contact
Adresse Internet: http://islesurlasorgue.synapse-entreprises.com 🌏
Courrier électronique: g.grall@islesurlasorgue.fr 📧
Téléphone: +33 490387972 📞
URL des documents: http://islesurlasorgue.synapse-entreprises.com 🌏
URL pour la participation: http://islesurlasorgue.synapse-entreprises.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-13 📅
Date limite de soumission: 2016-09-16 📅
Date de publication: 2016-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-244518
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Viande fraîche de boeuf, veau et agneau
Numéro du lot: 1
Brève description:

Viande fraîche de boeuf, veau et agneau:

Montant minimum annuel 5 000 EUR HT et montant maximum annuel 20 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois lors de chaque reconduction.

en cas de non reconduction, la commune notifiera cette non reconduction au titulaire du lot par lettre recommandées avec accusé de réception 30 jours au moins avant la date anniversaire du contrat (date de 1ier notification).

Intitulé du lot: Viande de porc et charcuterie
Numéro du lot: 2
Brève description:

Lot no2: Viande de porc et charcuterie

montant minimum annuel 5 000 EUR HT et montant maximum annuel 20 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Volaille
Numéro du lot: 3
Brève description:

Lot no3: Volaille

Montant minimum annuel 5 000 EUR HT et montant maximum annuel 15 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Poissons et fruits de mer surgelés
Numéro du lot: 4
Brève description:

Lot no4: Poissons et fruits de mer surgelés

montant minimum annuel 7 000 EUR HT et montant maximum annuel 17 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 17 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Oeufs, beurre, crème fraiche, produits laitiers
Numéro du lot: 5
Brève description:

Lot no5: oeufs, beurre, crème fraiche, produits laitiers

montant minimum annuel 30 000 EUR HT et montant maximum annuel 60 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Épicerie, conserverie, biscuiterie
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot no6: épicerie, conserverie, biscuiterie
Intitulé du lot: Produits surgelés (hors poissons et fruits de mer surgelés)
Numéro du lot: 7
Brève description:

Lot no7: Produits surgelés (hors poissons et fruits de mer surgelés)

montant minimum annuel 40 000 EUR HT et montant maximum annuel 80 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais non issus de l'agriculture biologique
Numéro du lot: 8
Brève description:

Lot no8: fruits et légumes frais non issus de l'agriculture biologique

Montant minimum annuel 12 000 EUR HT et montant maximum annuel 24 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Eaux plates, eaux gazeuses, jus de fruit et sirop, et autres boissons
Numéro du lot: 9
Brève description:

Lot no9: eaux plates, eaux gazeuses, jus de fruit et sirop, et autres boissons

montant minimum annuel 2 000 EUR HT et montant maximum annuel 8 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pain et viennoiserie — pain issu de farine biologique
Numéro du lot: 10
Brève description:

Lot no10: Pain et viennoiserie — pain issu de farine biologique

montant minimum annuel 17 000 EUR HT et montant maximum annuel 35 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Une lettre de candidature établie sur un formulaire Dc1 à jour entièrement complété, ou établie sur papier libre, précisant:

O Le nom et l'adresse du candidat

O Éventuellement le numéro et la nature du(des) lot(s) concerné(s)

O Si le candidat se présente seul ou en groupement; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et du mandataire et répartition des prestations en cas de groupement conjoint

o une déclaration sur l'honneur: le candidat devra produire une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (voir modèle en annexe du présent règlement de la consultation).

Situation économique et financière:

— une déclaration du candidat établie sur un formulaire Dc2 à jour entièrement complété

— indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans.

Capacité technique et professionnelle:

— Références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 ans.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: Pouvoir adjudicateur.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://islesurlasorgue.synapse-entreprises.com 🌏
URL des documents: http://islesurlasorgue.synapse-entreprises.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat.

le DCE est composé des documents suivants:

— Règlement de consultation

— Acte d'engagement par lot et ses 6 annexes (pour tous les lots sauf le lot 8 qui ne comporte que 5 annexes)

— cahier des clauses administratives particulières (Ccap)

— Cahier des clauses techniques particulières (Cctp)

— Mémoire technique trame minimum pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 9, 10

— Mémoire technique trame minimum pour le lot 8 (fruits et légumes)

non fournis Ccag/Fcs 2009 JORF no0066.

adresse de retrait des dossiers:

Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site: http://islesurlasorgue.synapse-entreprises.com

Le dossier de consultation est délivré par:

Plate forme dématérialisée SYNAPSE Entreprise

Pour tout renseignement relatif à l'usage de la plate-forme, les entreprises peuvent s'adresser à l'équipe support de SYNAPSE Entreprises: tel: 01 72 33 90 70 ou info@synapse-entreprises.com

communication avec les candidats: La communication avec les candidats pendant la durée de la consultation se fera exclusivement de manière électronique. A ce titre, il est demandé aux candidats de renseigner une adresse de courrier électronique sur la plateforme dématérialisée synapse consulté régulièrement lors du retrait du dossier de consultation des entreprises sur le profil acheteur: http://islesurlasorgue.synapse-entreprises.com.

Modifications mineures au dossier de consultation:

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation au plus tard 7 jours avant la date limite de réception des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.

Si, pendant l'étude du dossier par les concurrents, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.

la même entreprise ne peut pas présenter pour l'accord-cadre ou un de ses lots plusieurs offres, en agissant à la fois:

— en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membre de plusieurs groupements.

les candidats ne sont pas autorisés à présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Les offres seront appréciées lot par lot.

pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir avant le 06 septembre 2016, une demande écrite via synapse: http://islesurlasorgue.synapse-entreprises.com ou par mail g.grall@islesurlasorgue.fr.

chaque concurrent sera informé de l'ensemble des questions posées et des réponses données.

les pieces candidature et pieces offre des candidats doivent parvenir à destination avant les date et heure limites indiquées dans l'avis d'appel public à la concurrence.

Il appartient au candidat de prendre les mesures nécessaires pour tenir compte des délais de transmission. Les offres en dehors des délais prescrits ne seront pas prises en considération.

réponse sous format papier: sous pli cacheté avec mentions

Ao16-01 marché de denrées alimentaires pour la Commune de l'isle sur la Sorgue ne pas ouvrir. À Service de la commande publique Hôtel de Ville — bP 50038 84801 L'Isle sur la sorgue cedex 9h00-12h00 14h00-17h00

Réponse électronique: Les réponses possible par voie électronique sur le site http://islesurlasorgue.synapse-entreprises.com conformément à l'article 40 du Décret 2016-360. Pour tout renseignement relatif à l'usage de la plate-forme, SYNAPSE Entreprises: tel: 01 72 33 90 70 ou info@synapse-entreprises.com.

L'Ensemble des modalités de transmission des pièces candidature et offre sont précisées article 20 du règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

L'Introduction des recours se fait en application du décret 2009-1456 du 27.11.2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et en référence aux articles du code de justice administrative:

Référé pré contractuel: à introduire dès la connaissance de l'attributaire du marché et avant la signature du marché

référé suspension: à introduire avant la signature du marché

Référé contractuel: au plus tard le 31ème jour suivant la date de publication de l'avis d'attribution

Recours de pleine juridiction (Arrêt Tarn et Garonne): à introduire 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (parution de l'avis d'attribution du marché)

recours en excès de pouvoir: à introduire 2 mois à compter de la date de notification de la décision ou de l'acte attaqué.

Source: OJS 2016/S 136-244518 (2016-07-13)

Avis d'attribution de marché (2017-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 66, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. La durée initiale du marché relative à chaque lot est de 12 mois renouvelable 3 fois par reconduction tacite par période de 12 mois lors de chaque reconduction.

Valeur totale du marché: 1 356 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-04 📅
Date de publication: 2017-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 004-004765
Se réfère à l'avis: 2016/S 136-244518
Numéro JO-S: 4

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 66, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

La durée initiale du marché relative à chaque lot est de 12 mois renouvelable 3 fois par reconduction tacite par période de 12 mois lors de chaque reconduction.

Intitulé du lot: Viande fraîche de bœuf, veau et agneau
Brève description:

Lot n° 1: viande fraîche de bœuf, veau et agneau.

Lot n° 2: viande de porc et charcuterie

Lot n° 3: volaille

Lot n° 4: poissons et fruits de mer surgelés

Montant minimum annuel 7 000 EUR HT et montant maximum annuel 17 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Œufs, beurre, crème fraiche, produits laitiers
Brève description:

Lot n° 5: œufs, beurre, crème fraiche, produits laitiers

Montant minimum annuel 30 000 EUR HT et montant maximum annuel 60 000 EUR HT.

Lot n° 6: épicerie, conserverie, biscuiterie

Lot n° 7: produits surgelés (hors poissons et fruits de mer surgelés)

Montant minimum annuel 40 000 EUR HT et montant maximum annuel 80 000 EUR HT.

Lot n° 8: fruits et légumes frais non issus de l'agriculture biologique

Lot n° 9: eaux plates, eaux gazeuses, jus de fruit et sirop, et autres boissons

Lot n° 10: pain et viennoiserie — pain issu de farine biologique

Montant minimum annuel 17 000 EUR HT et montant maximum annuel 35 000 EUR HT.

Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: UA01

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-01 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

L'introduction des recours se fait en application du décret 2009-1456 du 27.11.2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et en référence aux articles du code de justice administrative:

Référé suspension: à introduire avant la signature du marché

Recours de pleine juridiction (arrêt Tarn-et-Garonne): à introduire 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (parution de l'avis d'attribution du marché)

Recours en excès de pouvoir: à introduire 2 mois à compter de la date de notification de la décision ou de l'acte attaqué.

Source: OJS 2017/S 004-004765 (2017-01-04)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)