Fourniture de denrees alimentaires pour la commune d'Allauch

Commune d'Allauch

Accord-Cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Commune d'Allauch d'une durée ferme de TROIS (3) ans non renouvelable.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-10-14 Avis de marché
2017-03-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: AOO20160020
Brève description:
Accord-Cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Commune d'Allauch d'une durée ferme de TROIS (3) ans non renouvelable.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Crustacés congelés 📦
Lait et crème fraîche 📦
Condiments et assaisonnements 📦
Boissons non alcoolisées 📦
Préparations à base de poisson 📦
Pâtes alimentaires non cuites 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Allauch
Adresse postale: Place Pierre Bellot, BP 27
Code postal: 13718
Commune postale: Allauch Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.allauch.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@allauch.com 📧
Téléphone: +33 491104874 📞
Fax: +33 491104823 đź“ 
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/pub/affichePub.do?selectedMenu=a-pub&PCSLID=CSL_2016_uKWtAWtTN7&cycNum=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_uKWtAWtTN7 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-14 đź“…
Date limite de soumission: 2016-11-21 đź“…
Date de publication: 2016-10-19 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 202-364853
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Le montant minimum ANNUEL des commandes est de 50.000,00 euro(s) Ht Le montant maximum ANNUEL des commandes est de 90.000,00 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: NĂ©ant.
Intitulé du lot: Lot 1 — viandes ou volailles fraîches crues
Numéro du lot: 1
Brève description:
Lot 1 — viandes ou volailles fraîches crues
les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, en application de l'article 78 — i alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires:
Le montant minimum ANNUEL des commandes est de 50.000,00 euro(s) Ht
Le montant maximum ANNUEL des commandes est de 90.000,00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Lot 2 — surgelés (Viandes, volailles, poissons, produits de la mer, légumes, fruits, préparations composites)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot 2 — surgelés (Viandes, volailles, poissons, produits de la mer, légumes, fruits, préparations composites).
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, en application de l'article 78 — i alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
Informations complémentaires:
Le montant minimum ANNUEL des commandes est de 91.000,00 euro(s) Ht
Le montant maximum ANNUEL des commandes est de 178.000,00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Lot 3 — laits et dérivés, ovo produits frais
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3 — laits et dérivés, ovo produits frais.
Informations complémentaires:
Le montant minimum ANNUEL des commandes est de 70.000,00 euro(s) Ht
Le montant maximum ANNUEL des commandes est de 120.000,00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Lot 4 — epicerie sèche
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 4 — epicerie sèche.
Informations complémentaires: Le montant maximum ANNUEL des commandes est de 100.000,00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Lot 5 — boissons
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot 5 — boissons.
Informations complémentaires:
Le montant minimum ANNUEL des commandes est de 10.000,00 euro(s) Ht
Le montant maximum ANNUEL des commandes est de 30.000,00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Lot 6 — préparations élaborées fraiches
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot 6 — préparations élaborées fraiches.
Informations complémentaires:
Le montant minimum ANNUEL des commandes est de 20.000,00 euro(s) Ht
Le montant maximum ANNUEL des commandes est de 40.000,00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Lot 7 — pâtes fraîches
Numéro du lot: 7
Brève description: Lot 7 — pâtes fraîches.
Informations complémentaires:
Le montant minimum ANNUEL des commandes est de 6.000,00 euro(s) Ht
Le montant maximum ANNUEL des commandes est de 12.000,00 euro(s) (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— l'imprimé DC 1 (version 2016) ou équivalent, dûment renseigné
— document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société (statuts ou Kbis ou équivalent, et le cas échéant pouvoirs internes signés)
— déclaration du candidat (imprimé Dc2 — version 2016) dûment renseignée
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs du candidat,
— liste de références des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années
— les agréments vétérinaires pour les lots 1, 2, 3, 4, 6 et 7.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-22 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
Les date et heure sont données à titre prévisionnel. Les séances ne sont pas publiques.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée à partir du mémoire justificatif et des échantillons
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/pub/affichePub.do?selectedMenu=a-pub&PCSLID=CSL_2016_uKWtAWtTN7&cycNum=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: par voie postale ou contre récépissé à: Mairie d'Allauch
Adresse postale: place Pierre Bellot
Commune postale: Allauch
Code postal: 13190
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.allauch.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Prochain avis prévu pour le dernier semestre 2019 (A la fin des marchés issus de la présente consultation).
Procédure lancée en appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25, 33, 39, 43, 66, et 67 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.
Chacun des lots est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du Décret 2016-360 du 25 mars 2016.
Les bons de commande ne pourront être émis que pendant la durée de validité du marché. Les délais d'exécution sont fixés dans les pièces du marché (Ccatp).
Les marchés sont traités à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat par demande écrite ou retrait direct auprès du service des marchés publics de la Commune d'allauch (de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à17h00 du lundi au vendredi sauf jours fériés). Il peut également être téléchargé sur le site internet www.achatpublic.com (l'identification des opérateurs économiques sur la plateforme pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de les récupérer par vos propres moyens).
Afficher plus
Les candidats ont le choix de transmettre leur offre soit sous version papier soit sous version électronique via la plateforme de dématérialisation www.achatpublic.com dans les conditions fixées au règlement de la consultation.
La remise des offres sous forme papier s'effectuera à l'adresse suivante — cOMMUNE D'Allauch- service des marchés publics — place Pierre Bellot 13190 ALLAUCH:
— soit par voie postale, par pli recommandé avec avis de réception postal,
— soit en main propre contre récépissé.
La remise en main propre contre récépissé se fera auprès du service des marchés publics situé à l'adresse mentionnée ci-dessus du lundi au vendredi (sauf jours fériés) aux horaires suivants: 8h30-12h00 / 14h00-17h00.
La remise des offres sous forme dématérialisée sera effectuée à l'adresse: http://www.achatpublic.com.
Pour les lots 1-6-7, les soumissionnaires doivent déposer, à l'appui de leur offre, des échantillons dans les conditions fixées au règlement de la consultation. La liste des fournitures à échantillonner est précisée dans le D.Q.E de chaque lot concerné signalées par une croix dans la colonne «Échantillons».
Afficher plus
Visite du site de livraison: Eu égard aux particularités d'accès du site de livraison de la cuisine centrale dans le village, les candidats souhaitant soumissionner au présent appel d'offres devront obligatoirement effectuer une visite préalable de ce site de livraison. Leur offre ne sera valable que si elle a été précédée de cette visite du site. Aucune date n'ayant été arrêtée pour la visite sur site, les candidats sont invités à contacter préalablement Mr Granier au 04.91.10.49.35 ou par email (r.granier@allauch.com), pour obtenir une date et heure de visite. Attestation de visite à remettre obligatoirement dans l'offre.
Afficher plus
La production des documents cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché:
— les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que les obligations fiscales et sociales ont été satisfaites
— l'extrait du registre pertinent tel que extrait K, extrait K-Bis, extrait D1 ou document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion
Afficher plus
— copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8, D.8254-2 à 5 et R.1263-12 du Code du travail
— l'Acte d'engagement, s'il n'a pas été remis au moment du dépôt de l'offre, devra également être remis dûment signé par le représentant dans le délai qui lui aura été notifié.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 đź“ 
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2016/S 202-364853 (2016-10-14)
Avis d'attribution de marché (2017-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Commune d'Allauch d'une durée ferme de trois (3) ans non renouvelable.
Valeur totale du marché: 1 620 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Pierre Bellot, BP 27

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-24 đź“…
Date de publication: 2017-03-29 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 062-115912
Se réfère à l'avis: 2016/S 202-364853
Numéro JO-S: 62

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, en application de l'article 78 —…
… I alinéa 3 du décret n
… i alinéa 3 du décret n
Intitulé du lot: Lot 4 — épicerie sèche
Brève description: Lot 4 — épicerie sèche.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-17 đź“…

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2017/S 062-115912 (2017-03-24)
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Fournisseurs:
Établissement Fantino Société Charles Martin Société Felix Potin Société Pomona SOFAC
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits de l'élevage, viande et... Viande Viande bovine Viande de bœuf Viande de veau Viande d'agneau et de mouton Viande d'agneau Produits à base de viande Conserves et préparations à base de viande