Fourniture de denrées alimentaires pour cuisine centrale engagée dans une démarche de développement durable

Ville d'Aixe-sur-Vienne

La consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la Commune d'Aixe-sur-Vienne.
Dans le cadre de l'agenda 21 communal, la cuisine centrale est engagée depuis plusieurs années dans une démarche de développement durable visant à assurer la qualité nutritionnelle des repas servis, ainsi qu'en parallèle la réduction et la valorisation des déchets. Le présent marché s'inscrit dans ce cadre.
A titre indicatif, les volumes estimés en nombre de repas traités par la cuisine centrale sont les suivants:
— écoles: 450 repas sur 4 jours par semaine,
— centre de loisirs: 110 repas pendant les vacances scolaires sur 5 jours par semaine,
— crèches: 40 repas sur 5 jours par semaine,
— repas aux personnes âgées: 55 repas sur 7 jours par semaine en liaison froide,
— repas aux industriels: 5 repas sur 5 jours par semaine en liaison froide,
— repas des instituteurs et du personnel de la collectivité: 20 repas sur 5 jours par semaine.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Aixe-sur-Vienne

Qu'est-ce que c'est ?

• Conserves et préparations à base de viande › Produits à base de volaille
• Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes › Produits de boulangerie
• Filets de poisson, foie et œufs ou laitance de poisson › Filets de poisson
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits nutritionnels spéciaux › Produits diététiques
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Viande de porc
• Volaille › Volaille fraîche

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-06-30	Avis de marché
2017-01-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Brève description:

La consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la Commune d'Aixe-sur-Vienne. Dans le cadre de l'agenda 21 communal, la cuisine centrale est engagée depuis plusieurs années dans une démarche de développement durable visant à assurer la qualité nutritionnelle des repas servis, ainsi qu'en parallèle la réduction et la valorisation des déchets. Le présent marché s'inscrit dans ce cadre. A titre indicatif, les volumes estimés en nombre de repas traités par la cuisine centrale sont les suivants: — écoles: 450 repas sur 4 jours par semaine, — centre de loisirs: 110 repas pendant les vacances scolaires sur 5 jours par semaine, — crèches: 40 repas sur 5 jours par semaine, — repas aux personnes âgées: 55 repas sur 7 jours par semaine en liaison froide, — repas aux industriels: 5 repas sur 5 jours par semaine en liaison froide, — repas des instituteurs et du personnel de la collectivité: 20 repas sur 5 jours par semaine.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits surgelés 📦
Viande de porc 📦
Volaille fraîche 📦
Viande 📦
Filets de poisson 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Produits laitiers 📦
Épicerie fine 📦
Produits diététiques 📦
Produits de boulangerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Vienne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aixe-sur-Vienne
Adresse postale: 44 avenue du Président Wilson
Code postal: 87700
Commune postale: Aixe-sur-Vienne
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-aixesurvienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: mc-brousaud@mairie-aixesurvienne.fr 📧
Téléphone: +33 555707709 📞
Fax: +33 555704300 📠
URL des documents: http://mairie-aixesurvienne.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://mairie-aixesurvienne.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-30 📅
Date limite de soumission: 2016-09-14 📅
Date de publication: 2016-07-05 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 127-227573
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires

Seul le lot nº 12 « Pain et viennoiserie frais » fera l'objet d'une multi-attribution à trois titulaires minimum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres recevables. Les autres lots ne seront attribués qu'à un seul titulaire.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la Commune d'Aixe-sur-Vienne.

Dans le cadre de l'agenda 21 communal, la cuisine centrale est engagée depuis plusieurs années dans une démarche de développement durable visant à assurer la qualité nutritionnelle des repas servis, ainsi qu'en parallèle la réduction et la valorisation des déchets. Le présent marché s'inscrit dans ce cadre.

A titre indicatif, les volumes estimés en nombre de repas traités par la cuisine centrale sont les suivants:

— écoles: 450 repas sur 4 jours par semaine,

— centre de loisirs: 110 repas pendant les vacances scolaires sur 5 jours par semaine,

— crèches: 40 repas sur 5 jours par semaine,

— repas aux personnes âgées: 55 repas sur 7 jours par semaine en liaison froide,

— repas aux industriels: 5 repas sur 5 jours par semaine en liaison froide,

— repas des instituteurs et du personnel de la collectivité: 20 repas sur 5 jours par semaine.

Intitulé du lot: Produits surgelés compris produits surgelés biologiques
Numéro du lot: 01
Brève description:

Marché nº 2016-95126-00526-0000;

Montant minimum annuel: 25 000 EUR HT, montant maximum annuel: 45 000 EUR HT.

Description des renouvellements:

Le marché est reconductible deux fois, chaque année civile, après décision expresse de la Commune d'Aixe-sur-Vienne. Sa durée reconductions comprises ne pourra pas excéder 3 ans. Le titulaire ne pourra refuser les reconductions selon les dispositions de l'article 16 du décret marchés publics nº 2016-360 du 25.3.2016.

Intitulé du lot: Viande de porc fraîche label rouge
Numéro du lot: 02
Brève description:

Marché no2016-95126-00527-0000

Montant minimum annuel: 3 500 EUR HT, montant maximum annuel: 8 000 EUR HT.

Description des renouvellements:

Intitulé du lot: Volailles fraiches compris label rouge et dérivés
Numéro du lot: 03
Brève description:

Marché no2016-95126-00528-0000

Montant minimum annuel: 15 000 EUR HT, montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Viandes de boucherie fraîches (agneau, boeuf, veau)
Numéro du lot: 04
Brève description: Marché no2016-95126-00529-0000
Intitulé du lot: Viande de porc, charcuteries, produits traiteur
Numéro du lot: 05
Brève description:

Marché no2016-95126-00530-0000

Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT, montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Poissons frais et dérivés
Numéro du lot: 06
Brève description:

Marché no2016-95126-00531-0000

Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT, montant maximum annuel: 25 000 EUR HT.

Description des renouvellements:

Intitulé du lot: Fruits et légumes frais
Numéro du lot: 07
Brève description: Marché no2016-95126-00532-0000
Intitulé du lot: Produits laitiers et ovo-produits
Numéro du lot: 08
Brève description:

Marché no2016-95126-00533-0000

Montant minimum annuel: 20 000 EUR HT, montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Épicerie et produits déshydratés
Numéro du lot: 09
Brève description: Marché no2016-95126-00534-0000
Intitulé du lot: Produits diététiques
Numéro du lot: 10
Brève description:

Marché no2016-95126-00535-0000

Montant minimum annuel: 1 000 EUR HT, montant maximum annuel: 3 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Produits issus de l'agriculture biologique
Numéro du lot: 11
Brève description: Marché no2016-95126-00536-0000

Montant minimum annuel: 15 000 EUR HT, montant maximum annuel:…

… 30 000 EUR HT (année 2017)

… 35 000 EUR HT (années 2018 et 2019).

Intitulé du lot: Pain et viennoiseries frais
Numéro du lot: 12
Brève description: Marché no2016-95126-00537-0000
Description des renouvellements:

Le marché est passé pour une durée d'un an à compter du 1.1.2017, reconductible 2 fois, après décision expresse de la commune d'Aixe-sur-Vienne. Le titulaire ne pourra refuser la reconduction selon les dispositions de l'article 16 du décret marchés publics no 2016-360 du 25.3.2016.

Informations complémentaires:

Seul le lot nº 12 « Pain et viennoiserie frais » fera l'objet d'une multi-attribution à trois titulaires minimum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres recevables.

Les autres lots ne seront attribués qu'à un seul titulaire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Déclaration d'identification auprès des services de l'état s'agissant des entreprises soumises aux mesures prévues par les règlements communautaires du « paquet hygiène » : règlements CE 178/2002, 852/2004 et suivants, arrêtés ministériels du 29.9.1997 et 18.12.2009;

— agrément communautaire délivré par les services vétérinaires de l'état à fournir pour tous les fournisseurs de produits d'origine animale ou de denrées contenant des produits d'origine animale ( arrêté ministériel du 8.6.2006). Seuls les fournisseurs disposant de cet agrément pourront être retenus. Les fournisseurs de produits d'assemblage non agréés devront fournir des produits estampillés de la marque communautaire.

Situation économique et financière:

Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2) ou attestations de banques pour les entreprises nouvelles (à produire en annexe au DC2).

Capacité technique et professionnelle:

— Liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Sont joints le cas échéant, les certificats de qualifications professionnelles ou tout autre moyen permettant d'apporter la preuve de la capacité de l'entreprise à réaliser les prestations pour lesquelles elle se porte candidate;

— moyens techniques (véhicules, équipements, matériel, outillage, centres de stockage...) et humains (effectifs moyens annuels et leur répartition géographique par secteur d'activité) dont l'entreprise dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

La collectivité souhaite privilégier les «Circuits courts» dans l'exécution du marché, afin de répondre à ses exigences de qualité, de fraîcheur et de saisonnalité des produits.

Elle demande également aux candidats de limiter le suremballage et de privilégier les emballages recyclables, voire recyclés, ou réutilisables. Enfin, elle attend des candidats des prestations de services complémentaires à la fourniture de marchandises permettant de l'accompagner dans sa démarche en faveur du développement durable.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2017-01-02 📅
Date d'ouverture des offres: 2016-09-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle finances marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-aixesurvienne.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://mairie-aixesurvienne.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Aixe-sur-Vienne
Adresse postale: place René Gillet
Point de contact: Cuisine centrale — Mme Goutte
Téléphone: +33 555707718 📞
Courrier électronique: c-goutte@mairie-aixesurvienne.fr 📧
Fax: +33 555701420 📠
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie d'Aixe-sur-Vienne
Point de contact: Pôle finance marchés publics
Courrier électronique: mc-broussaud@mairie-aixesurvienne.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

Le présent marché de fournitures est un accord cadre, il s'exécute au fur et à mesure par émission de bons de commande sans remise en concurrence préalable des titulaires, conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret marchés publics no 2016-360 du 25.3.2016.

Seul le lot nº 12 «Pain et viennoiseries frais» fera l'objet d'une multi-attribution à 3 titulaires minimum. Les autres lots ne seront attribués qu'à un seul titulaire.

La remise des offres sera accompagnée d'une remise d'échantillons dans les conditions prévues à l'article 3.3 du règlement de la consultation. La liste des échantillons à fournir est jointe au DCE.

Les candidats ne peuvent se présenter à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Ils ne sont pas autorisés à présenter des offres variables en fonction du nombre de lots susceptibles d'être obtenus.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat (CJA article L.551-1 et suivants),

— référé contractuel (CJA L.551-13 et suivants),

— recours en contestation du validité du contrat ouvert aux tiers dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 127-227573 (2016-06-30)

Avis d'attribution de marché (2017-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre est alloti, chaque lot s'exécute au fur et à mesure par l'émission de bons de commande et comporte un minimum et un maximum en valeur. Le lot n Les marchés sont passés pour une durée d'un an allant de 1.1.2017 au 31.12.2017. Ils sont reconductibles 2 fois, chaque année civile, après décision expresse de la commune d'Aixe-sur-Vienne. Leur durée globale ne pourra excéder 3 ans reconductions comprises.

Valeur totale du marché: 898 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-13 📅
Date de publication: 2017-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 012-017508
Se réfère à l'avis: 2016/S 127-227573
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires

Date de signature des marchés: le 29.12.2016. modalités de consultation des marchés le cas échéant: sur rendez-vous auprès du service marchés publics de la mairie d'Aixe-sur-Vienne, 44 avenue du président, Wilson, 87700 Aixe-sur-Vienne; tél: 05 55 70 77 09, et dans les limites définies par la loi n

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre est alloti, chaque lot s'exécute au fur et à mesure par l'émission de bons de commande et comporte un minimum et un maximum en valeur. Le lot n

Les marchés sont passés pour une durée d'un an allant de 1.1.2017 au 31.12.2017. Ils sont reconductibles 2 fois, chaque année civile, après décision expresse de la commune d'Aixe-sur-Vienne. Leur durée globale ne pourra excéder 3 ans reconductions comprises.

Intitulé du lot: Viandes de boucherie fraîches (bœuf, veau, agneau)
Viande de porc fraîche, charcuteries, produits traiteur
Brève description:

Montant minimum annuel: 15 000 EUR HT, montant maximum annuel: 30 000 EUR HT (Année 2017)

montant minimum annuel: 15 000 EUR HT, montant maximum annuel: 35 000 EUR HT (Années 2018 et 2019).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Développement durable
Pondération du prix: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-29 📅

Référence
Informations complémentaires

Date de signature des marchés: le 29.12.2016.

modalités de consultation des marchés le cas échéant: sur rendez-vous auprès du service marchés publics de la mairie d'Aixe-sur-Vienne, 44 avenue du président, Wilson, 87700 Aixe-sur-Vienne; tél: 05 55 70 77 09, et dans les limites définies par la loi n

Source: OJS 2017/S 012-017508 (2017-01-13)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)