Fourniture de denrées alimentaires (ovoproduits, produits élaborés, produits déshydratés, épicerie et conserve) pour l'unité de préparation culinaire et quatre collèges
Conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence
Fourniture de denrées alimentaires (ovoproduits, produits élaborés, produits déshydratés, épicerie et conserve) pour l'unité de préparation culinaire et quatre collèges. 11 lots.
Un groupement de commandes a été constitué entre le conseil départemental pour l'unité de préparation culinaire (Upc), le collège Emile Honnoraty à Annot, le collège du Pays de Banon à Banon, le collège René Cassin à Saint André les Alpes, le collège du Verdon à Castellane en vue de la passation de marchés publics. Le Département des Alpes de Haute-Provence a été désigné coordonnateur du groupement de commandes et sa commission d'appel d'offres a été désigné pour choisir les offres économiquement les plus avantageuses. Il a pour mission de lancer les procédures, de signer et de notifier les marchés. Chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, s'assure de sa bonne exécution.
Le délai de réception des offres était de 2016-07-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits alimentaires et produits secs divers › Denrées sèches
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Poisson préparé et conserves de poisson
- • Produits de l'élevage › Produits alimentaires d'origine animale
- • Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande › Produits à base de viande
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-06-03 | Avis de marché |
| 2016-12-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Denrées sèches
Numéro de référence: 16UPC002
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Denrées sèches 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires d'origine animale 📦
Produits à base de viande 📦
Poisson préparé et conserves de poisson 📦
Denrées sèches 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr821 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence
Adresse postale: Service des affaires juridiques, 13 rue du Docteur Romieu, CS 70216
Code postal: 04995
Commune postale: Digne-les-Bains Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://mondepartement04.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@le04.fr 📧
Fax: +33 492300505 📠
URL des documents: https://marchespublics.cg04.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.cg04.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-03 📅
Date limite de soumission: 2016-07-12 📅
Date de publication: 2016-06-08 📅
Date de début: 2016-09-01 📅
Date de fin: 2018-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 109-194152
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
Séance non publique.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 1 175 100 EUR 💰
Intitulé du lot: Ovoproduits pour l'upc
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Description des options: L'Accord cadre peut être reconduit.
Intitulé du lot: Ovoproduits pour le collège de Banon
Numéro du lot: 2
Brève description: Ovoproduits pour le collège de Banon.
Valeur estimée hors TVA: 1 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Ovoproduits collège d'annot
Numéro du lot: 3
Brève description: Ovoproduits collège d'annot.
Valeur estimée hors TVA: 1 300 EUR 💰
Intitulé du lot: Ovoproduits collège de Saint André les Alpes
Numéro du lot: 4
Brève description: Ovoproduits collège de Saint André les Alpes.
Intitulé du lot: Produits élaborés pour l'upc
Numéro du lot: 5
Brève description: Produits élaborés pour l'upc.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits déshydratés pour l'upc
Numéro du lot: 6
Brève description:
Intitulé du lot: Epicerie pour l'upc
Numéro du lot: 7
Brève description:
Intitulé du lot: Epicerie collège d'annot
Numéro du lot: 8
Brève description: Epicerie collège d'annot.
Valeur estimée hors TVA: 34 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Epicerie collège Banon
Numéro du lot: 9
Brève description: Epicerie collège de Banon.
Valeur estimée hors TVA: 39 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Epicerie collège de Castellane
Numéro du lot: 10
Brève description: Epicerie collège de Castellane.
Valeur estimée hors TVA: 27 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Epicerie collège de Saint Andrée les Alpes
Numéro du lot: 11
Brève description: Epicerie collège de Saint Andrée les Alpes.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Prix
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Emile Honnoraty
Adresse postale: boulevard Saint Pierre
Commune postale: Annot
Code postal: 04240
Pays: fr821 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège du pays de Banon
Adresse postale: BP 3
Commune postale: Banon
Code postal: 04150
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège René Cassin
Adresse postale: chemin du Mazet
Commune postale: Saint-André-les-Alpes
Code postal: 04170
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège du Verdon
Adresse postale: BP 35
Commune postale: Castellane
Code postal: 04120
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cg04.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.mondepartement04.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.cg04.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Alpes de Haute Provence
Adresse postale: service des affaires juridiques 13 rue du docteur Romieu — cs70216
Point de contact: M. Elouard
Fax: +33 1492300505 📠
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Si l'accord cadre est reconduit chaque année: 2020.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 1491134813 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 109-194152 (2016-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Denrées sèches
Numéro de référence: 16UPC002
Brève description:
Fourniture de denrées alimentaires (ovoproduits, produits élaborés, produits déshydratés, épicerie et conserve) pour l'unité de préparation culinaire et quatre collèges. 11 lots.
Un groupement de commandes a été constitué entre le conseil départemental pour l'unité de préparation culinaire (Upc), le collège Emile Honnoraty à Annot, le collège du Pays de Banon à Banon, le collège René Cassin à Saint André les Alpes, le collège du Verdon à Castellane en vue de la passation de marchés publics. Le Département des Alpes de Haute-Provence a été désigné coordonnateur du groupement de commandes et sa commission d'appel d'offres a été désigné pour choisir les offres économiquement les plus avantageuses. Il a pour mission de lancer les procédures, de signer et de notifier les marchés. Chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, s'assure de sa bonne exécution.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Denrées sèches 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires d'origine animale 📦
Produits à base de viande 📦
Poisson préparé et conserves de poisson 📦
Denrées sèches 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr821 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence
Adresse postale: Service des affaires juridiques, 13 rue du Docteur Romieu, CS 70216
Code postal: 04995
Commune postale: Digne-les-Bains Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://mondepartement04.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@le04.fr 📧
Fax: +33 492300505 📠
URL des documents: https://marchespublics.cg04.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.cg04.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-03 📅
Date limite de soumission: 2016-07-12 📅
Date de publication: 2016-06-08 📅
Date de début: 2016-09-01 📅
Date de fin: 2018-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 109-194152
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
Séance non publique.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de denrées alimentaires (ovoproduits, produits élaborés, produits déshydratés, épicerie et conserve) pour l'unité de préparation culinaire et quatre collèges. 11 lots.
Un groupement de commandes a été constitué entre le conseil départemental pour l'unité de préparation culinaire (Upc), le collège Emile Honnoraty à Annot, le collège du Pays de Banon à Banon, le collège René Cassin à Saint André les Alpes, le collège du Verdon à Castellane en vue de la passation de marchés publics. Le Département des Alpes de Haute-Provence a été désigné coordonnateur du groupement de commandes et sa commission d'appel d'offres a été désigné pour choisir les offres économiquement les plus avantageuses. Il a pour mission de lancer les procédures, de signer et de notifier les marchés. Chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, s'assure de sa bonne exécution.
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Intitulé du lot: Ovoproduits pour l'upc
Numéro du lot: 1
Brève description:
Lot 1 ovoproduits pour l'upc: Oeufs à la coque, OEUfs pochés, OEUfs durs et OEUfs frais.
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans du 01/09/2016 au 31/08/2018 après notification.
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 août 2020.
Intitulé du lot: Ovoproduits pour le collège de Banon
Numéro du lot: 2
Brève description: Ovoproduits pour le collège de Banon.
Valeur estimée hors TVA: 1 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Ovoproduits collège d'annot
Numéro du lot: 3
Brève description: Ovoproduits collège d'annot.
Valeur estimée hors TVA: 1 300 EUR 💰
Intitulé du lot: Ovoproduits collège de Saint André les Alpes
Numéro du lot: 4
Brève description: Ovoproduits collège de Saint André les Alpes.
Intitulé du lot: Produits élaborés pour l'upc
Numéro du lot: 5
Brève description: Produits élaborés pour l'upc.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits déshydratés pour l'upc
Numéro du lot: 6
Brève description:
Produits déshydratés pour l'upc: Mousse mangue, crème pâtissière, fumet de poissons et préparation béchamel.
Valeur estimée hors TVA: 88 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Epicerie pour l'upc
Numéro du lot: 7
Brève description:
Epicerie pour l'upc: salades pour pique-nique, compotes (assortiment), pâtes aux oeufs frais (fabrication française) et assortiments de petits gâteaux etc.
Valeur estimée hors TVA: 780 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Epicerie collège d'annot
Numéro du lot: 8
Brève description: Epicerie collège d'annot.
Valeur estimée hors TVA: 34 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Epicerie collège Banon
Numéro du lot: 9
Brève description: Epicerie collège de Banon.
Valeur estimée hors TVA: 39 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Epicerie collège de Castellane
Numéro du lot: 10
Brève description: Epicerie collège de Castellane.
Valeur estimée hors TVA: 27 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Epicerie collège de Saint Andrée les Alpes
Numéro du lot: 11
Brève description: Epicerie collège de Saint Andrée les Alpes.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Département des Alpes de Haute-Provence
Unité de préparation culinaire
quartier de la bastide neuve
04160 Château-Arnoux.
Collège du pays de Banon
Bp 3
04150 Banon.
Collège Emile Honnoraty
Boulevard Saint Pierre
04240 Annot.
Collège René Cassin
Chemin du mazet
04170 Saint André les Alpes.
Collège du Verdon
Bp 35
04120 Castellane.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats sont invités à utiliser le Document Unique des Marchés Publics ou les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous et au Rc.
Les critères relatifs à la candidature sont les garanties et capacités techniques, financières et professionnelles.
les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016:
La lettre de candidature et habilitation des co-traitants,
la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, notamment l'attestation sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail,
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la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016:
La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Prix
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Emile Honnoraty
Adresse postale: boulevard Saint Pierre
Commune postale: Annot
Code postal: 04240
Pays: fr821 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège du pays de Banon
Adresse postale: BP 3
Commune postale: Banon
Code postal: 04150
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège René Cassin
Adresse postale: chemin du Mazet
Commune postale: Saint-André-les-Alpes
Code postal: 04170
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège du Verdon
Adresse postale: BP 35
Commune postale: Castellane
Code postal: 04120
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cg04.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.mondepartement04.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.cg04.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Alpes de Haute Provence
Adresse postale: service des affaires juridiques 13 rue du docteur Romieu — cs70216
Point de contact: M. Elouard
Fax: +33 1492300505 📠
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Si l'accord cadre est reconduit chaque année: 2020.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres.
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Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.
Chaque lot fera l'objet d'un accord cadre.cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Pour plus de renseignements voir le règlement de consultation et le DCE qui peuvent être téléchargés sur le profil d'acheteur: https://marchespublics.cg04.fr
Attention des échantillons sont à remettre sous certaines modalités décrites au règlement de la consultation pour les lots 1, 5, 6 et 7.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 1491134813 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'etat «Tropic» du 16/07/2007 et «Tarn et Garonne» du 04/04/2014.
4- recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Marseille 22-24, rue Breteuil 13281 Marseille Cedex 06, Tél. : 04 91 13 48 13.
Avis d'attribution de marché (2016-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: 13 rue du Docteur Romieu
Code postal: 04000
Commune postale: Digne-les-Bains
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-21 📅
Date de publication: 2016-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 249-457634
Se réfère à l'avis: 2016/S 109-194152
Numéro JO-S: 249
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Ovoproduits pour l'UPC
Description des options: L'accord-cadre peut être reconduit.
Intitulé du lot: Ovoproduits collège de Banon
Ovoproduits collège d'Annot
Ovoproduits collège de Saint-André-les-Alpes
Produits élaborés pour l'UPC
Produits déshydratés pour l'UPC
Épicerie pour l'UPC
Épicerie collège d'Annot
Épicerie collège de Banon
Épicerie collège de Castellane
Épicerie collège de Saint-André-les-Alpes
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-30 📅
2016-11-14 📅
2016-12-12 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 249-457634 (2016-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de denrées alimentaires (ovoproduits, produits élaborés, produits déshydratés, épicerie et conserve) pour l'unité de préparation culinaire et quatre collèges.
Valeur totale du marché: 1 175 100 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: 13 rue du Docteur Romieu
Code postal: 04000
Commune postale: Digne-les-Bains
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-21 📅
Date de publication: 2016-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 249-457634
Se réfère à l'avis: 2016/S 109-194152
Numéro JO-S: 249
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Ovoproduits pour l'UPC
Description des options: L'accord-cadre peut être reconduit.
Intitulé du lot: Ovoproduits collège de Banon
Ovoproduits collège d'Annot
Ovoproduits collège de Saint-André-les-Alpes
Produits élaborés pour l'UPC
Produits déshydratés pour l'UPC
Épicerie pour l'UPC
Épicerie collège d'Annot
Épicerie collège de Banon
Épicerie collège de Castellane
Épicerie collège de Saint-André-les-Alpes
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Château-Arnoux.
Collège de Banon.
Collège d'Annot.
Collège de St-André-les-Alpes.
UPC Château Arnoux.
UPC Château-Arnoux.
Collège de Castellane.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-30 📅
2016-11-14 📅
2016-12-12 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 249-457634 (2016-12-21)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)