Fourniture de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas de la restauration collective

Ville de Vence

Fourniture de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas de la restauration collective.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-07-12 Avis de marché
2017-01-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Brève description:
Fourniture de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas de la restauration collective.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Viande bovine 📦
Préparations alimentaires 📦
Légumes, fruits et noix 📦
Produits laitiers 📦
Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Volaille 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vence
Adresse postale: place Clémenceau
Code postal: 06140
Commune postale: Vence
Contact
Adresse Internet: http://www.vence.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ville-vence.fr 📧
Téléphone: +33 493584113 📞
Fax: +33 493584112 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-12 📅
Date limite de soumission: 2016-09-05 📅
Date de publication: 2016-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-244346
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Minimum annuel: 15 000 EUR HT Maximum annuel: 60 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Viandes de boucherie et viandes cuites fraîches
Numéro du lot: 1
Brève description: Viandes de boucherie et viandes cuites fraîches.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible de manière tacite 2 fois, pour une période de 1 an(s), soit une durée maximale de 3 an(s) sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.019.
Informations complémentaires:
Minimum annuel: 15 000 EUR HT
Maximum annuel: 60 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Surgelés / Glaces
Numéro du lot: 2
Brève description: Surgelés / Glaces.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 an(s), soit une durée maximale de 3 an(s).
Informations complémentaires:
Minimum annuel: 20 000 EUR HT
Maximum annuel: 80 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Fruits et légumes 1ère, gammes et Pommes de terre
Numéro du lot: 3
Brève description: Fruits et légumes 1ère, gammes et Pommes de terre.
Valeur estimée hors TVA: 144 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible de manière tacite 2 fois, pour une période de 1 an(s), soit une durée maximale de 3 an(s) sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2019.
Informations complémentaires:
Minimum annuel: 12 000 EUR HT
Maximum annuel: 48 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Beurre, Oeuf, Fromages, Produits laitiers et Ovoproduits
Numéro du lot: 4
Brève description: Beurre, Oeuf, Fromages, Produits laitiers et Ovoproduits.
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 3 An(S).
Intitulé du lot: Epicerie Biscuiterie et Confiserie
Numéro du lot: 5
Brève description: Epicerie Biscuiterie et Confiserie.
Intitulé du lot: Volailles
Numéro du lot: 8
Brève description: Volailles.
Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Minimum annuel: 8 000 EUR HT
Maximum annuel: 32 000 EUR (HT).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Modalités d'organisation
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060157100016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement de commandes Ville de Vence
Adresse postale: place Clemenceau
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse postale: mairie de Vence place Clemenceau

Référence
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires. Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:
Afficher plus
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics;
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail.
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles 44 et 50 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus
Le(s) document(s) indiquant le(s) nom(s) de la (des) personne(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement.
a titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 01-01-2017.
les lots no 6 « Produits Issus de l'agriculture Biologique » et no 7 « Pain bio et Pâtisserie Fraîche » ne font pas partie de cette consultation.
Ils seront passés selon la procédure adaptée en application de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et son Décret d'application no 2016-360 du 25 2016 Mars
Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 an(s), soit une durée maximale de 3 an(s).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06539
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 136-244346 (2016-07-12)
Avis d'attribution de marché (2017-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 843 762 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-27 📅
Date de publication: 2017-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 022-037193
Se réfère à l'avis: 2016/S 136-244346
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
Minimum annuel: 15 000 EUR HT. Maximum annuel: 60 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Minimum annuel: 15 000 EUR HT.
Maximum annuel: 60 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Surgelés / glaces
Brève description: Surgelés / glaces.
Informations complémentaires:
Minimum annuel: 20 000 EUR HT.
Maximum annuel: 80 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fruits et légumes 1
Brève description: Fruits et légumes 1
Informations complémentaires:
Minimum annuel: 12 000 EUR HT.
Maximum annuel: 48 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Beurre, œuf, fromages, produits laitiers et ovo-produits
Brève description: Beurre, œuf, fromages, produits laitiers et ovo-produits.
Intitulé du lot: Épicerie, biscuiterie et confiserie
Brève description: Épicerie, biscuiterie et confiserie.
Informations complémentaires:
Minimum annuel: 8 000 EUR HT.
Maximum annuel: 32 000 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-15 📅

Référence
Informations complémentaires
Marché n° 16pmpf0506.
Le marché est reconductible de manière tacite, 2 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maxi de 3 ans.
Une fois signés, les marchés publics et les documents qui s'y rapportent sont considérés comme des documents administratifs soumis au droit d'accès (loi du 17.7.1978).
Ce droit,dont bénéficient tant les entreprises non retenues que toute autre personne qui en fait la demande, doit toutefois s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale, protégé par les dispositions du II de l'article 6 de la loi. Tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ces clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution.
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Source: OJS 2017/S 022-037193 (2017-01-27)
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