Fourniture de denrées alimentaires

Ville de Gonfreville-l'Orcher

Fourniture de denrées alimentaires: épicerie, fruits et légumes, viandes, poissons, produits laitiers, boissons.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-13.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-05-13 Avis de marché
Avis de marché (2016-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires et produits secs divers
Numéro de référence: 2016/043-063
Brève description:
Fourniture de denrées alimentaires: épicerie, fruits et légumes, viandes, poissons, produits laitiers, boissons.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Code CPV supplémentaire: Épicerie fine 📦
Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes 📦
Préparations pour sauces 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Produits laitiers 📦
Yaourt et autres produits laitiers fermentés 📦
Fromages 📦
Produits surgelés 📦
Viandes diverses 📦
Viande 📦
Volaille fraîche 📦
Viande de porc 📦
Charcuterie 📦
Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Jus de fruits 📦
Cidre et autres vins à base de fruits 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr232 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Gonfreville-l'Orcher
Adresse postale: place Jean Jaurès, BP 95
Code postal: 76700
Commune postale: Gonfreville-l'Orcher
Contact
Adresse Internet: http://www.gonfreville-l-orcher.fr 🌏
Courrier électronique: adelaide.ladiray@gonfreville-l-orcher.fr 📧
Téléphone: +33 235131800 📞
URL des documents: http://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-13 📅
Date limite de soumission: 2016-06-20 📅
Date de publication: 2016-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 094-168336
Numéro JO-S: 94

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 164 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Epicerie gros volumes
Numéro du lot: 1
Brève description: Epicerie gros volumes.
Valeur estimée hors TVA: 460 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: L'Accord-Cadre est conclu pour un an, tacitement reconductible trois fois un an.
Intitulé du lot: Farines et céréales issus d'une AB et/ou durable
Numéro du lot: 2
Brève description: Farines et céréales issus d'une AB et/ou durable.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fonds de sauce et fumets concentrés
Numéro du lot: 3
Brève description: Fonds de sauce et fumets concentrés.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes issus de l'agriculture conventionnelle + 4ème et 5ème gamme + pdt 4ème gamme
Numéro du lot: 4
Brève description:
Fruits et légumes issus de l'agriculture conventionnelle + 4ème et 5ème gamme + pdt 4ème gamme.
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes + pdt 4ème gamme, de saison du lieu de consommation, issus de l'agriculture durable
Numéro du lot: 5
Brève description:
Fruits et légumes + pdt 4ème gamme, de saison du lieu de consommation, issus de l'agriculture durable.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes + pdt 4ème gamme, de saison du lieu de consommation, issus de l'ab
Numéro du lot: 6
Brève description:
Fruits et légumes + pdt 4ème gamme, de saison du lieu de consommation, issus de l'ab.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Marché réservé — fruits à maturité et légumes de saison du lieu de consommation
Numéro du lot: 7
Brève description: Marché réservé — fruits à maturité et légumes de saison du lieu de consommation.
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits laitiers et avicoles, issus des circuits traditionnels
Numéro du lot: 8
Brève description: Produits laitiers et avicoles, issus des circuits traditionnels.
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Yaourts et fromages blancs biologiques issus de l'agriculture durable
Numéro du lot: 9
Brève description: Yaourts et fromages blancs biologiques issus de l'agriculture durable.
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Crèmes, fromages et yaourts au lait du jour, produits sur la ferme en agriculture durable
Numéro du lot: 10
Brève description:
Crèmes, fromages et yaourts au lait du jour, produits sur la ferme en agriculture durable.
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits surgelés ou congelés
Numéro du lot: 11
Brève description: Produits surgelés ou congelés.
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes cuites sous vides
Numéro du lot: 12
Brève description: Viandes cuites sous vides.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes fraîches et abats de boucherie issus de productions fermières en agriculture durable
Numéro du lot: 13
Brève description:
Viandes fraîches et abats de boucherie issus de productions fermières en agriculture durable.
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Volailles fraîches certifiées et lapins
Numéro du lot: 14
Brève description: Volailles fraîches certifiées et lapins.
Intitulé du lot: Volailles fraîches fermières à croissance lente, supérieure à 100 jours
Numéro du lot: 15
Brève description: Volailles fraîches fermières à croissance lente, supérieure à 100 jours.
Intitulé du lot: Viandes porc fraîches, issus de productions fermières en agriculture durable
Numéro du lot: 16
Brève description: Viandes porc fraîches, issus de productions fermières en agriculture durable.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Charcuteries, et charcuteries régionales et de pays
Numéro du lot: 17
Brève description: Charcuteries, et charcuteries régionales et de pays.
Intitulé du lot: Produits de la mer et eau douce frais
Numéro du lot: 18
Brève description: Produits de la mer et eau douce frais.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Boissons et vins fins
Numéro du lot: 19
Brève description: Boissons et vins fins.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Jus et sirops issus de l'ab et/ou durable
Numéro du lot: 20
Brève description: Jus et sirops issus de l'ab et/ou durable.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Boissons, bières et produits cidricoles issus de productions artisanales de l'agriculture durable
Numéro du lot: 21
Brève description:
Boissons, bières et produits cidricoles issus de productions artisanales de l'agriculture durable.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Une lettre de candidature établie sur un formulaire Dc1 à jour entièrement complété.
— Une déclaration du candidat établie sur un formulaire Dc2 à jour entièrement complété.
Situation économique et financière:
— Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans.
— Preuve d'une assurance pour risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— Références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 ans.
— Indication par l'opérateur économique des mesures de gestion environnementale que celui-ci pourra appliquer lors de l'exécution du marché.
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Le lot 7 est un marché réservé.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ccas de Gonfreville l'orcher
Adresse postale: place Jean Jaurès
Commune postale: Gonfreville L'Orcher
Pays: fr232 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d'harfleur
Adresse postale: 55, rue de la République
Commune postale: Harfleur
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Gainneville
Adresse postale: hôtel de ville
Commune postale: Gainneville
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d'octeville sur Mer
Adresse postale: place du Général de Gaulle
Commune postale: Octeville-sur-Mer
Code postal: 76930
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr 🌏
Courrier électronique: chebert@harfleur.fr 📧
Adresse Internet: http://www.harfleur.fr 🌏
Courrier électronique: severine.lebigre@gainneville.fr 📧
Adresse Internet: http://www.gainneville.fr 🌏
Courrier électronique: lhautot@mairie-octevillesurmer.fr 📧
Adresse Internet: http://www.octeville-sur-mer.fr 🌏
URL des documents: http://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Les accords-cadres sont conclus pour un an, reconductibles trois fois. Au terme des 4 années, une nouvelle consultation sera lancée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administraif de Rouen
Adresse postale: 53, avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel: jusqu'à la signature du contrat (art L551-1 du Cja).
— Référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (art L 521-1 du Cja).
— Recours pour excès de pouvoir: dans les deux mois de la publication ou de la notification de la décision faisant grief (art R421-1 du Cja).
— Recours de pleine juridiction: les tiers évincés pourront contester le contrat dès la signature du marché jusqu'à l'expiration du délai de deux mois suivant l'attribution du marché.
Source: OJS 2016/S 094-168336 (2016-05-13)
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