Fourniture de denrées alimentaires

Ville de Nanterre

Fourniture de denrées alimentaires. La présente procédure concerne les lots 2 — 6 - 8 et 10 traités en marchés séparés et détaillés ci-dessous. Ces marchés à bons de commande sont passés pour une période initiale de 12 mois à compter du 5.9.2016. Ils sont tacitement reconductibles 3 fois par période de même durée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-08. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-02-25 Avis de marché
2016-09-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Volaille fraîche
Quantité ou étendue: Voir rubrique «Informations sur les lots».
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Volaille fraîche 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nanterre
Adresse postale: Service des marchés, 88/118 rue du 8 mai 1945 — BP 1406
Code postal: 92014
Commune postale: Nanterre Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.nanterre.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-nanterre.fr 📧
Téléphone: +33 147295244 📞
Fax: +33 147295399 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-25 📅
Date limite de soumission: 2016-04-08 📅
Date de publication: 2016-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 042-069074
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Unité monétaire utilisée: euro. Les offres doivent être remises dans les conditions précisées au dossier de consultation. Mentions relatives à la dématérialisation de la procédure: 1/ Les personnes intéressées peuvent consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse du profil d'acheteur https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 2/ Les candidats ont la possibilité de transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique ou sous format papier, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur. 3/ Les modalités de transmission des plis par voie électronique figurent à l'annexe du règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
La procédure doit donner lieu à l'attribution d'un marché à bons de commande — art. 77 du code des marchés publics (CMP) — à un seul opérateur par lot. Valeurs des marchés: voir rubrique «Informations sur les lots».
Brève description:
Fourniture de denrées alimentaires. La présente procédure concerne les lots 2 — 6 - 8 et 10 traités en marchés séparés et détaillés ci-dessous. Ces marchés à bons de commande sont passés pour une période initiale de 12 mois à compter du 5.9.2016. Ils sont tacitement reconductibles 3 fois par période de même durée.
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Volailles, charcuteries de volailles, lapins frais et réfrigérés
Brève description:
Marché à bons de commande (art. 77 du CMP) passé pour 12 mois à compter du 5.9.2016. Il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an. Il n'est pas prévu de montant minimum; le montant maximum est de 350 000 EUR HT par an.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Légumes, pommes de terre, fruits préparés et réfrigérés (4ème et 5ème gamme)
Brève description:
Marché à bons de commande (art. 77 du CMP) passé pour 12 mois à compter du 5 septembre 2016. Il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an. Il n'est pas prévu de montant minimum; le montant maximum est de 250 000 EUR HT par an.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Fruits et légumes à l'état frais (1ère gamme)
Brève description:
Marché à bons de commande (art. 77 du CMP) passé pour 12 mois à compter du 5.9.2016. Il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an. Il n'est pas prévu de montant minimum; le montant maximum est de 400 000 EUR HT par an.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Épicerie
Brève description:
Marché à bons de commande (art. 77 du CMP) passé pour 12 mois à compter du 5.9.2016. Il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an. Il n'est pas prévu de montant minimum; le montant maximum est de 550 000 EUR HT par an.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: DFA-AOOE-08-16
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Différents sites communaux, 92000 Nanterre.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le dossier de candidature doit contenir les pièces et renseignements ci-dessous conformément aux articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics.
a) Le formulaire Dc1 — lettre de candidature (disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj) ou pièces équivalentes. Il est demandé au candidat d'indiquer une adresse électronique valable et consultée régulièrement.
b) Le formulaire Dc2 — déclaration du candidat (disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj) ou pièces équivalentes.
c) La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
d) Le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat.
e) Pour les candidats non établis en France, les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent.
f) Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Situation économique et financière:
A) Les capacités du candidat seront appréciées au moyen des documents et renseignements suivants:
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. En l'absence de références de prestations de même nature que celle du marché, la candidature sera appréciée au moyen des autres documents fournis pour démontrer les capacités du candidat.b) Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature:
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B.1) production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités;
B.2) production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.
C) Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Capacité technique et professionnelle: Voir section III.2.2 — capacité économique et financière.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une avance est prévue conformément à l'article 87 du code des marchés publics pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR (HT) et d'une durée d'exécution supérieure à 2 mois. Le taux applicable au calcul de l'avance est fixé à 5 % du montant du bon de commande. Son versement est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande.
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Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Application des articles 86 à 100 et 104 à 111 du code des marchés publics, possibilité de cession ou de nantissement des créances résultant du marché; délai global de paiement: 30 jours maximum; avance au taux de 5 % prévue pour les lots remplissant les conditions fixées à l'article 87 du code. Financement budget ville.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme imposée après attribution est le groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés
Mme Hébert
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
Nom: Mairie de Nanterre
Adresse postale: Renseignements techniques: Mme Levansa / service des achats (tél. 01 47 29 59 20 / fax 01 47 29 53 99). Renseignements administratifs: Mme Hébert / service des marchés (tél. 01 47 29 52 44 / fax 01 47 29 53 99)
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
URL pour informations complémentaires: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
Adresse postale: Adresse postale: 88-118 rue du 8 Mai 1945 — BP 1406 — 92014 Nanterre Cedex / ou par fax 01 47 29 53 99. Adresse pour retrait: tour A — 5ème étage — service des marchés — 130 rue du 8 Mai 1945 — 92000 Nanterre / du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. Adresse pour téléchargement: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
URL des documents: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
Adresse postale: Adresse postale: 88-118 rue du 8 Mai 1945 — BP 1406 — 92014 Nanterre Cedex. Adresse pour dépôt: tour A — 5ème étage — service des marchés — 130 rue du 8 Mai 1945 — 92000 Nanterre / du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. Adresse pour transmission électronique: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DFA-AOOE-08-16
Informations complémentaires
Unité monétaire utilisée: euro.
Les offres doivent être remises dans les conditions précisées au dossier de consultation.
Mentions relatives à la dématérialisation de la procédure:
1/ Les personnes intéressées peuvent consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse du profil d'acheteur https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
2/ Les candidats ont la possibilité de transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique ou sous format papier, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur.
3/ Les modalités de transmission des plis par voie électronique figurent à l'annexe du règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Premier semestre 2020.
Source: OJS 2016/S 042-069074 (2016-02-25)
Avis d'attribution de marché (2016-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires.
Valeur totale du marché: 1 550 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Volaille fraîche 📦
Fruits et légumes transformés 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Produits alimentaires divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 88/118 rue du 8 mai 1945 — BP 1406
Commune postale: Nanterre
Contact
Adresse Internet: https://www.nanterre.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-01 📅
Date de publication: 2016-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 171-307254
Se réfère à l'avis: 2016/S 042-069074
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande sans montants minimum et les montants maximum sont fixés comme suit: lot 2: 350 000 EUR HT/an; lot 6: 250 000 EUR HT/an; lot 8: 400 000 EUR HT/an; lot 10: 550 000 EUR HT/an.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Volailles, charcuterie de volailles, lapins frais et réfrigérés
Brève description:
Marché à bons de commande sans montant minimum et le montant maximum annuel est fixé à 350 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Légumes, pommes de terre, fruits préparés et réfrigérés
Brève description:
Marché à bons de commande sans montant minimum et le montant maximum annuel est fixé à 250 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Fruits et légumes à l'état frais
Brève description:
Marché à bons de commande sans montant minimum et le montant maximum annuel est fixé à 400 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Épiceries
Brève description:
Marché à bons de commande sans montant minimum et le montant maximum annuel est fixé à 550 000 EUR (HT).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Capacité à répondre aux besoins de la ville
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-02 📅

Référence
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande sans montants minimum et les montants maximum sont fixés comme suit:
lot 2: 350 000 EUR HT/an;
lot 6: 250 000 EUR HT/an;
lot 8: 400 000 EUR HT/an;
lot 10: 550 000 EUR HT/an.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 rue de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 171-307254 (2016-09-01)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Hauts-de-Seine
Fournisseurs:
Cercle Vert Société de distribution avicole (SDA) Union Primeurs Laurance
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits de l'élevage, viande et... Viande Volaille Volaille fraîche Viandes diverses Viande de lapin Produits à base de viande Conserves et préparations à base de viande Produits à base de volaille