Fourniture de denrées alimentaires — famille homogène: épicerie

Centre hospitalier Sainte-Marie

Fourniture de denrées alimentaires — famille homogène: épicerie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-05.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-08-05 Avis de marché
Avis de marché (2016-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Condiments et assaisonnements
Quantité ou étendue:
Accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 12 mois à compter du 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2017.25 434,5276 303,57
Valeur totale du marché: 10 759,92 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Condiments et assaisonnements 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Sainte-Marie
Adresse postale: Service achats — 50 route de Montredon — CS 10021
Code postal: 43009
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ahsm.eu 🌏
Courrier électronique: serviceachat@lepuy-groupe-sainte-marie.com 📧
Téléphone: +33 471075555 📞
Fax: +33 471075599 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-05 📅
Date limite de soumission: 2016-09-21 📅
Date de publication: 2016-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 152-275868
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 25 434,52 💰
76 303,57 💰
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires — famille homogène: épicerie.
Numéro du lot: 1
Brève description: Assaisonnements — condiments.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: Minimum 3 586,64 EUR maximum 10 759,92 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 2
Brève description: Biscuiterie.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum 3 057,66 EUR maximum 9 172,99 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 3
Brève description: Épicerie divers.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum 12 529,90 EUR maximum 37 589,70 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 4
Brève description: Épicerie déshydratée.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum 5 667,52 EUR maximum 17 002,55 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 5
Brève description: Champignons déshydratés.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum 30,67 EUR maximum 92,01 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 6
Brève description: Entremets sucrés.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum 562,13 EUR maximum 1 686,40 EUR pour la période initiale.
Quantité ou étendue:
Accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 12 mois à compter du 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2017.
Numéro de référence: LP16A06
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier Sainte-Marie — Le Puy-en-Velay 43000.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 ord. 2005.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Autres conditions particulières:
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: ferme.
Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Les produits frais quant à eux seront réglés dans un délai de 20 jours.
Modalités de financements: fonds propres.
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres de 1 ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2016-09-26 📅
Lieu d’ouverture: Centre hospitalier Sainte-Marie
Lieu: Centre hospitalier Sainte-Marie
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (50)
2. Qualité: pourcentage valeur de matière restituée (10)
3. Qualité: aspect (20)
4. Qualité: texture (15)
5. Qualité: goût (5)
6. Prix des prestations (35)
7. Conditions de livraison (10)
8. Conditions de livraison: emballage — conditionnement (5)
9. Conditions de livraison: horaire de livraison (5)
10. Performances en matière de protection de l'environnement (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme le directeur
Nom: Centre hospitalier Sainte-Marie
Point de contact: M. Pierre Chometon
URL pour informations complémentaires: http://ashm.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Service achats — 50 route de Montredon — CS 10021
URL des documents: http://ahsm.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ashm.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: LP16A06

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TGI de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
Source: OJS 2016/S 152-275868 (2016-08-05)
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