Fourniture de denrées alimentaires en circuits courts avec objectifs de développement durable
CC du Bassin de Pompey
Le présent marché a pour objet la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire entre le Bassin de Pompey et un opérateur économique pour l'acquisition de fournitures de denrées alimentaires en circuits courts avec objectif de développement durable pour le service restauration de la cuisine centrale, et de l'exécution des prestations associées de livraison.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-28.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-11-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires et produits secs divers
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CC du Bassin de Pompey
Adresse postale: rue des Quatre Éléments, BP 60008
Code postal: 54340
Commune postale: Pompey
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-bassinpompey.fr 🌏
Courrier électronique: carnould@bassinpompey.fr 📧
Téléphone: +33 383498181 📞
Fax: +33 383498199 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-28 📅
Date limite de soumission: 2017-01-09 📅
Date de publication: 2016-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 231-420622
Numéro JO-S: 231
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 410 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 17
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 17
Intitulé du lot: Fruits
Numéro du lot: 1
Brève description: Produits fournis en circuits courts avec objectif de développement durable.
Valeur estimée hors TVA: 12 900 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: Fruits bio
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fruits transformés
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 9 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Compote bio
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 8 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Légumes frais — pommes de terre 4
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Légumes frais et carottes bio
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande de bœuf
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 51 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande de bœuf bio
Numéro du lot: 8
Valeur estimée hors TVA: 27 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande de porc — charcuterie — saucisses
Numéro du lot: 9
Valeur estimée hors TVA: 52 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande de porc bio — charcuterie bio — saucisses bio
Numéro du lot: 10
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lait-œufs — crème
Numéro du lot: 11
Valeur estimée hors TVA: 7 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Œufs bio
Numéro du lot: 12
Valeur estimée hors TVA: 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Fromage blanc — yaourts — crème dessert
Numéro du lot: 13
Valeur estimée hors TVA: 37 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Fromage blanc bio — yaourts bio — crème dessert bio
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Fromages pâtes molles
Numéro du lot: 15
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fromage frais
Numéro du lot: 16
Valeur estimée hors TVA: 3 300 EUR 💰
Intitulé du lot: Pain bio
Numéro du lot: 17
Valeur estimée hors TVA: 22 500 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle: Certificats d'agrément.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité (15 % fraicheur — 15 % maturité du produit)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Développement durable (20 % emballages — 20 % approvisionnement direct)
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 30
Critère de qualité (nom): Développement durable (20 % emballage — 20 % approvisionnement direct)
Développement durable (10 % emballage — 30 % approvisionnement direct)
Qualité
Développement durable (10 % emballages — 10 % recyclage déchets organiques — 20 % approvisionnement direct)
Qualité (15 % fraicheur — 15 % maturité)
Développement durable (10 % emballage — 10 % recyclage déchets organiques — 20 % approvisionnement direct)
Développement durable (20 % bien être animal — 20 % approvisionnement direct)
Développement durable (10 % emballage — 10 % transformation produit sur place — 20 % approvisionnement direct)
Développement durable (10 % emballage — 10 % transformation du produit sur place — 20 % approvisionnement direct)
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Diversité des fromages proposés
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Qualité (15 % pain bio à base de levain naturel sans levure — 15 % qualité de la farine)
Développement durable (approvisionnement direct des produits)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Communauté de communes — EPCI
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Bassin de Pompey
Adresse postale: rue des 4 Éléments — BP 60008
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Adresse Internet: http://www.bassinpompey.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2020.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière — CO 38
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 231-420622 (2016-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires et produits secs divers
Brève description:
Le présent marché a pour objet la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire entre le Bassin de Pompey et un opérateur économique pour l'acquisition de fournitures de denrées alimentaires en circuits courts avec objectif de développement durable pour le service restauration de la cuisine centrale, et de l'exécution des prestations associées de livraison.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CC du Bassin de Pompey
Adresse postale: rue des Quatre Éléments, BP 60008
Code postal: 54340
Commune postale: Pompey
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-bassinpompey.fr 🌏
Courrier électronique: carnould@bassinpompey.fr 📧
Téléphone: +33 383498181 📞
Fax: +33 383498199 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-28 📅
Date limite de soumission: 2017-01-09 📅
Date de publication: 2016-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 231-420622
Numéro JO-S: 231
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 410 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 17
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 17
Intitulé du lot: Fruits
Numéro du lot: 1
Brève description: Produits fournis en circuits courts avec objectif de développement durable.
Valeur estimée hors TVA: 12 900 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: Fruits bio
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fruits transformés
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 9 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Compote bio
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 8 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Légumes frais — pommes de terre 4
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Légumes frais et carottes bio
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande de bœuf
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 51 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande de bœuf bio
Numéro du lot: 8
Valeur estimée hors TVA: 27 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande de porc — charcuterie — saucisses
Numéro du lot: 9
Valeur estimée hors TVA: 52 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande de porc bio — charcuterie bio — saucisses bio
Numéro du lot: 10
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lait-œufs — crème
Numéro du lot: 11
Valeur estimée hors TVA: 7 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Œufs bio
Numéro du lot: 12
Valeur estimée hors TVA: 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Fromage blanc — yaourts — crème dessert
Numéro du lot: 13
Valeur estimée hors TVA: 37 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Fromage blanc bio — yaourts bio — crème dessert bio
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Fromages pâtes molles
Numéro du lot: 15
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fromage frais
Numéro du lot: 16
Valeur estimée hors TVA: 3 300 EUR 💰
Intitulé du lot: Pain bio
Numéro du lot: 17
Valeur estimée hors TVA: 22 500 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Cuisine centrale du Bassin de Pompey — bd de Finlande — 54670 Custines.
Cuisine centrale — bd de Finlande — 54670 Custines.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— prix,
— qualité,
— développement durable,
— diversité.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité (15 % fraicheur — 15 % maturité du produit)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Développement durable (20 % emballages — 20 % approvisionnement direct)
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 30
Critère de qualité (nom): Développement durable (20 % emballage — 20 % approvisionnement direct)
Développement durable (10 % emballage — 30 % approvisionnement direct)
Qualité
Développement durable (10 % emballages — 10 % recyclage déchets organiques — 20 % approvisionnement direct)
Qualité (15 % fraicheur — 15 % maturité)
Développement durable (10 % emballage — 10 % recyclage déchets organiques — 20 % approvisionnement direct)
Développement durable (20 % bien être animal — 20 % approvisionnement direct)
Développement durable (10 % emballage — 10 % transformation produit sur place — 20 % approvisionnement direct)
Développement durable (10 % emballage — 10 % transformation du produit sur place — 20 % approvisionnement direct)
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Diversité des fromages proposés
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Qualité (15 % pain bio à base de levain naturel sans levure — 15 % qualité de la farine)
Développement durable (approvisionnement direct des produits)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Communauté de communes — EPCI
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Bassin de Pompey
Adresse postale: rue des 4 Éléments — BP 60008
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Adresse Internet: http://www.bassinpompey.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2020.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière — CO 38
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 231-420622 (2016-11-28)
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