Fourniture de denrées alimentaires au groupement d'achats
Collège Littré
La présente consultation concerne l'approvisionnement en produits alimentaires de 21 collèges du Cher et de la commune de Saint-Germain-du-Puy.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 12, 25 I, 67 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La consultation concerne des accords-cadres mono-attributaires à bons de commande, avec un montant minimum annuel et un montant maximum annuel par lot et par collège. La consultation est soumise à l'article 78 du décret relatif aux marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par chaque membre du groupement au fur et à mesure des besoins.
La consultation se décompose en 3 lots répartis comme suit:
Lot 1 Beurre, oeufs, fromages
lot 2 Produits surgelés
lot 3 Épicerie
Ce groupement de commandes est régi par les dispositions de l'article l'article 28 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics. Et le collège Littré est coordonnateur du groupement.
Le délai de réception des offres était de 2016-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Aliments en conserve et rations de campagne › Aliments en conserve
- • Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés › Poisson congelé
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
- • Cher
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-12 | Avis de marché |
| 2016-07-21 | Informations complémentaires |
| 2016-12-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: denrées alimentaires 2017-2019
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits laitiers 📦
Poisson congelé 📦
Aliments en conserve 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Cher 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Littré
Adresse postale: 10 rue Littré
Commune postale: Bourges
Contact
Adresse Internet: https://www.boamp.fr/demat/consultation/ 🌏
Courrier électronique: ce.0180721l@ac-orleans-tours.fr 📧
URL des documents: https://www.boamp.fr/demat/consultation/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-12 📅
Date limite de soumission: 2016-09-19 📅
Date de publication: 2016-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-244392
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Beurre, oeufs, fromages
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Produits surgelés
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 164 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Intitulé du lot: Épicerie
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 45
Pondération du prix: 55
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Moreau Denise
Adresse du profil d'acheteur: https://www.boamp.fr/demat/consultation/CONS-16-68478 🌏
URL des documents: https://www.boamp.fr/demat/consultation/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.taorleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges — région Pays de la Loire
Adresse postale: Préfecture de région Pays de la Loire
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 136-244392 (2016-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: denrées alimentaires 2017-2019
Brève description:
La présente consultation concerne l'approvisionnement en produits alimentaires de 21 collèges du Cher et de la commune de Saint-Germain-du-Puy.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 12, 25 I, 67 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La consultation concerne des accords-cadres mono-attributaires à bons de commande, avec un montant minimum annuel et un montant maximum annuel par lot et par collège. La consultation est soumise à l'article 78 du décret relatif aux marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par chaque membre du groupement au fur et à mesure des besoins.
La consultation se décompose en 3 lots répartis comme suit:
Lot 1 Beurre, oeufs, fromages
lot 2 Produits surgelés
lot 3 Épicerie
Ce groupement de commandes est régi par les dispositions de l'article l'article 28 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics. Et le collège Littré est coordonnateur du groupement.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits laitiers 📦
Poisson congelé 📦
Aliments en conserve 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Cher 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Littré
Adresse postale: 10 rue Littré
Commune postale: Bourges
Contact
Adresse Internet: https://www.boamp.fr/demat/consultation/ 🌏
Courrier électronique: ce.0180721l@ac-orleans-tours.fr 📧
URL des documents: https://www.boamp.fr/demat/consultation/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-12 📅
Date limite de soumission: 2016-09-19 📅
Date de publication: 2016-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-244392
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Le montant de la valeur estimée correspond au montant HT minimum annuel du lot (tout établissement confondu).
Le dépôt des échantillons se fera au Collège Littré, rue Littré à Bourges, au choix du candidat sur l'une des dates suivantes:
Le vendredi 14.10.2016 ou le lundi 17.10.2016 ou le mardi 18.10.2016 entre 6:30 et 10:30.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'approvisionnement en produits alimentaires de 21 collèges du Cher et de la commune de Saint-Germain-du-Puy.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 12, 25 I, 67 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La consultation concerne des accords-cadres mono-attributaires à bons de commande, avec un montant minimum annuel et un montant maximum annuel par lot et par collège. La consultation est soumise à l'article 78 du décret relatif aux marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par chaque membre du groupement au fur et à mesure des besoins.
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La consultation se décompose en 3 lots répartis comme suit:
Lot 1 Beurre, oeufs, fromages
lot 2 Produits surgelés
lot 3 Épicerie
Ce groupement de commandes est régi par les dispositions de l'article l'article 28 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics. Et le collège Littré est coordonnateur du groupement.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Descriptif des produits au Bpu.
Ce lot comprend quelques produits « Bio ». Il est précisé que ces produits seront de confection industrielle et de fait, n'entrent pas dans le cadre des circuits courts. Le candidat s'engage à adresser un relevé mensuel des produits éligibles à la subvention Agrimer.
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Sont exclus du présent lot: 1.les produits bios, si ces derniers n'ont pas été indiqués au Bpu.
2.Les fromages et produits laitiers de chèvre et AOP de chèvre,
3.Les fromages de vache au lait cru, nature et/ou aromatisés,
4.le fromage blanc fermier, yaourts natures et aromatisés en seau, autres produits.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Les présents accords-cadres sont conclus pour une période d'un an à compter du 1.1.2017 ou à compter de leur date de notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2017.
Ils sont renouvelables tacitement une fois pour une période d'un an.
Le montant de la valeur estimée correspond au montant HT minimum annuel du lot (tout établissement confondu).
Le dépôt des échantillons se fera au Collège Littré, rue Littré à Bourges, au choix du candidat sur l'une des dates suivantes:
Le vendredi 14.10.2016 ou le lundi 17.10.2016 ou le mardi 18.10.2016 entre 6:30 et 10:30.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Poissons surgelés
— glaçage 100 % compensé
— 100 % de poissons sans additif (absence de polyphosphate et autres additifs)
— 100 % de poissons dans tous les poissons enrobés
— conforme à la norme afnor nf
— poissons en simple congélation de préférence.
Sont exclus du présent lot: les glaces de fabrication artisanale et de caractéristiques différent.
Durée de l'accord: 24 mois
Intitulé du lot: Épicerie
Numéro du lot: 3
Brève description:
Sont exclus du présent lot: Tous les produits bios, ainsi que les lentilles et tous les produits de même nature (huile, farine, pâtes notamment) et de fabrication artisanale donc de caractéristiques différentes des produits figurant au BPU.
Valeur estimée hors TVA: 103 500 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— La lettre de candidature, établie au moyen de l'imprimé Dc1 joint
— la déclaration du candidat, établie au moyen de l'imprimé Dc2 joint,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
— une attestation d'assurance couvrant les risques liés à l'activité du candidat.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 45
Pondération du prix: 55
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Moreau Denise
Adresse du profil d'acheteur: https://www.boamp.fr/demat/consultation/CONS-16-68478 🌏
URL des documents: https://www.boamp.fr/demat/consultation/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Membres du groupement: collège Gérard Philippe à Aubigny, collège George Sand à Avord, collèges Littré, Victor Hugo, Jules Verneet jean Renoir à Bourges, collège Antoine Meillet à Chateaumeillant, collège Le Colombier à Dun-Sur-Auron, collège Bethune Sully à Henrichemeont, collège Claude Debussy à La Guerche sur L'Aubois, collège François le Champi au Chatelet, collège Philibert Lautissier à Lignières, collège Irène Joliot Curie à Mehun-Sur-Yèvre, collège Julien Dumas à Nérondes, collèges Jean Moulinet Jean Valette à Saint-Amand-Montrond, collège Roger Martin du Gard à Sancregues, collège de Sancerre, collège Marguerite Audoux à Sancoins, collège Louis Armand à Saint-Doulchard, collège Voltaire à Saint-Florent-sur-Cher et de la commune de Saint-Germain-du-Puy.
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Conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels: sur demande écrite (courrier ou télécopie) ou par téléchargement sur la plate forme de dématérialisation du BOAMP aux coordonnées suivantes: http://boamp.fr
Conditions de remise des offres ou des candidatures: par voie dématérialisée à l'adresse suivante: https://boamp.fr, par courrier avec avis de réception postale ou sur place au collège Littré contre récépissé.
conformément aux articles 4.4 et 7 du Règlement de Consultation, , le dépôt des échantillons (lots no1 et 2) se fera au Collège Littré, rue Littré à Bourges, au choix du candidat sur l'une des dates suivantes:
Le vendredi 14.10.2016 ou le lundi 17.10.2016 ou le mardi 18.10.2016 entre 6:30 et 10:30.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.taorleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges — région Pays de la Loire
Adresse postale: Préfecture de région Pays de la Loire
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 136-244392 (2016-07-12)
Informations complémentaires (2016-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-21 📅
Date de publication: 2016-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 142-256530
Se réfère à l'avis: 2016/S 136-244392
Numéro JO-S: 142
Source: OJS 2016/S 142-256530 (2016-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'approvisionnement en produits alimentaires de 21 collèges du Cher et de la commune de Saint-Germain-du-Puy. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 12, 25 I, 67 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La consultation concerne des accords-cadres mono-attributaires à bons de commande, avec un montant minimum annuel et un montant maximum annuel par lot et par collège. La consultation est soumise à l'article 78 du décret relatif aux marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par chaque membre du groupement au fur et à mesure des besoins. La consultation se décompose en 3 lots répartis comme suit: Lot 1 Beurre, oeufs, fromages Lot 2 Produits Surgelés Lot 3 Épicerie Ce groupement de commandes est régi par les dispositions de l'article l'article 28 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Et le collège Littré est coordonnateur du groupement.
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Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-21 📅
Date de publication: 2016-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 142-256530
Se réfère à l'avis: 2016/S 136-244392
Numéro JO-S: 142
Source: OJS 2016/S 142-256530 (2016-07-21)
Avis d'attribution de marché (2016-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: College Littré
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-19 📅
Date de publication: 2016-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 247-451373
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Beurre, œufs, fromages
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 55
40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-21 📅
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2016/S 247-451373 (2016-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de denrées alimentaires au groupement d'achats constitués par plusieurs collèges du département du Cher.
Valeur totale du marché: 427 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: College Littré
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-19 📅
Date de publication: 2016-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 247-451373
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Les montants figurant dans la rubrique «attribution des marchés» correspondent aux montants minimum annuels globaux (de l'ensemble des membres du groupement de commande), il n'y a pas de montant maximum pour ces accords-cadres à bons de commande.
La CAO a attribué les accords-cadres le 21.11.2016.
Ils ont été notifiés à leurs attributaires le 7.12.2016
Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale d'un an à compter du 1.1.2017 et sont reconductibles une fois pour une période d'un an.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Beurre, œufs, fromages
Brève description:
Beurre, œufs, fromage.
Produits surgelés.
Épicerie.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 55
40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-21 📅
Référence
Informations complémentaires
Les montants figurant dans la rubrique «attribution des marchés» correspondent aux montants minimum annuels globaux (de l'ensemble des membres du groupement de commande), il n'y a pas de montant maximum pour ces accords-cadres à bons de commande.
La CAO a attribué les accords-cadres le 21.11.2016.
Ils ont été notifiés à leurs attributaires le 7.12.2016
Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale d'un an à compter du 1.1.2017 et sont reconductibles une fois pour une période d'un an.
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