Fourniture de denrées alimentaires à destination de la cuisine centrale intercommunale du Pays de Sainte-Hermine

Communauté de Communes du Pays de Sainte-Hermine

Fourniture de denrées alimentaires à destination de la cuisine centrale du Pays de Sainte-Hermine.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté de Communes du Pays de Sainte-Hermine

Qu'est-ce que c'est ?

• Denrées sèches › Préparations alimentaires
• Légumes › Légumes-fruits
• Poisson préparé et conserves de poisson › Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande › Viande
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-01-04	Avis de marché
2016-04-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du pays de Sainte-Hermine
Adresse postale: 22 route de Nantes, BP 1
Code postal: 85210
Commune postale: Sainte-Hermine
Contact
Courrier électronique: cc.ste.hermine.cuisine@orange.fr 📧
Fax: +33 228140935 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-04 📅
Date limite de soumission: 2016-02-15 📅
Date de publication: 2016-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 003-002460
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.1.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de denrées alimentaires à destination de la cuisine centrale du Pays de Sainte-Hermine.

Numéro du lot: 001
Intitulé du lot: Produits carnés surgelés ou congelés
Brève description: Produits carnés surgelés ou congelés.
Numéro du lot: 002
Intitulé du lot: Charcuterie — viandes cuites
Brève description: Charcuterie — viandes cuites.
Numéro du lot: 003
Intitulé du lot: Viandes fraiches label rouge, fermier
Brève description: Viandes fraiches label rouge, fermier.
Numéro du lot: 004
Intitulé du lot: Viandes fraîches BIO
Brève description: Viandes fraîches BIO.
Numéro du lot: 005
Intitulé du lot: Produits de la mer ou d'eau douce surgelés ou congelés
Brève description: Produits de la mer ou d'eau douce surgelés ou congelés.
Numéro du lot: 006
Intitulé du lot: Légumes, fruits et produits de pomme de terre surgelés
Brève description: Légumes, fruits et produits de pomme de terre surgelés.
Numéro du lot: 007
Intitulé du lot: Préparations alimentaires élaborées composites réfrigérées
Brève description: Préparations alimentaires élaborées composites réfrigérées.
Numéro du lot: 008
Intitulé du lot: Pains, pâtisseries, viennoiseries et ovo-produits surgelés
Brève description: Pains, pâtisseries, viennoiseries et ovo-produits surgelés.
Numéro du lot: 009
Intitulé du lot: Légumes, fruits et produits de pomme de terre
Brève description: Légumes, fruits et produits de pomme de terre.
Numéro du lot: 010
Intitulé du lot: Légumes, fruits et produits de pomme de terre BIO
Brève description: Légumes, fruits et produits de pomme de terre BIO.
Numéro du lot: 011
Intitulé du lot: Produits laitiers et avicoles
Brève description: Produits laitiers et avicoles.
Numéro du lot: 012
Intitulé du lot: Produits laitiers et avicoles BIO
Brève description: Produits laitiers et avicoles BIO.
Numéro du lot: 013
Intitulé du lot: Épicerie
Brève description: Épicerie.
Numéro du lot: 014
Intitulé du lot: Préparations alimentaires élaborées composites surgelées
Brève description: Préparations alimentaires élaborées composites surgelées.
Nombre de reconductions possibles: 1
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 62 avenue des Frênes Parc Vendéopole Atlantique, 85210 Sainte-Hermine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature Dc1

Déclaration du candidat Dc2.

Situation économique et financière:

Si le candidat n'utilise pas le Dc2:

Attestation sur l'honneur:

Qu'Il ne tombe pas sous le coup des interdictions visées aux articles 43 à 45 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 modifiée, ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles du code pénal ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une fraction de même nature dans un autre État de l'Union européenne, ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans d'une condamnation définitive pour l'infraction prévue par l'article 1741 du code général des impôts ou une infraction de même nature dans une autre État de l'Union Européenne;, ne pas être en procédure de liquidation judiciaire, ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L8221-1, L8231-1, L8241-1 et L8251-1 du code du travail ou des infractions de même nature dans une autre État de l'Union européenne, qu'il a souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles au 31 décembre de l'année précédant cette consultation.

Les attestations d'assurances civiles: RC et risques alimentaires et professionnels

déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les fournitures objet du marché au cours des trois derniers exercices disponibles (DC 2).

Copie du ou des agréments sanitaires fournis par la DDPP.

Un acte d'engagement par lot établi en un seul original daté et signé par le candidat, accompagné d'un RIB avec le code Iban.

Le bordereau de prix unitaire des produits complété et signé par le candidat, le total HT et (TTC) par lot pour la première période et la deuxième.

Le tarif de vente général utilisé à l'égard de la clientèle et le catalogue des produits.

Capacité technique et professionnelle:

Les fiches techniques de chaque produit proposé seront rédigées en français. Elles devront être claires et devront être classées par lot et dans l'ordre du bordereau de prix, en format papier ou sur CD Rom en format PDF (1 sous-dossier par lot). Attention: Le candidat qui n'aura pas respecté ces consignes se verra attribuer la note de 0 point au sous-critère correspondant dans la valeur technique (annexe 1).

Tous les justificatifs demandés dans le CCTP. (Cf. Liste jointe en annexe no4 du CCTP)

Une note technique précisant:

Les modalités de livraison (jours, transport en gestion directe ou délégué à un tiers). Si le transport des marchandises est délégué à un prestataire extérieur, le candidat devra joindre au dossier le nom du transporteur et son engagement écrit de respecter les modalités de livraison mentionnées dans le CCAP (horaires, jours....)

Les dates de fermeture de l'entreprise, le cas échéant,

Le nom et les coordonnées (téléphone, adresse courriel....) du commercial chargé du secteur, de la télévendeuse ou télévendeur affecté à notre Collectivité, et du service qualité et ce pour un bon suivi de nos demandes ou réclamations,

Le descriptif des moyens matériels et humains dont dispose le candidat notamment en matière de livraison, de capacité de stockage, la liste des fournisseurs avec leur délai de livraison,

La liste des 5 références les plus récentes ayant le même type de contrat avec leurs coordonnées, le montant des prestations exécutées. Si le candidat transmet une liste plus exhaustive, seules les 5 premières références de la liste seront prises en compte.

Si le candidat est en redressement judiciaire, il devra fournir la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, ainsi que le RIB du compte créé pendant la période de redressement judiciaire et portant la mention RJ.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement par mandat administratif dans un délai de 30 jours à réception de la facture.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. 1.valeurs techniques (60)
2. 2.prix des produits (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée des Gloriettes, BP 2411
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Marché renouvelable
Pas de publication d'un prochain avis, renouvellement automatique.
Source: OJS 2016/S 003-002460 (2016-01-04)

Avis d'attribution de marché (2016-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 40 264 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Contact
Fax: +33 0228140935 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-04 📅
Date de publication: 2016-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 067-117005
Se réfère à l'avis: 2016/S 003-002460
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 16-293, mise en ligne le 5.1.2016. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.4.2016.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 62 avenue des Frênes Parc Vendéopole Atlantique, 85210 Sainte-Hermine

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-17 📅
Nom: Davigel SAS Nantes
Adresse postale: Zone Industrielle, BP 41
Commune postale: Dieppe Cedex
Code postal: 76201
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-15 📅
Nom: Ouest Frais Distribution
Adresse postale: Parc d'Activité Vendée Sud Loire 5
Commune postale: Bouffere
Code postal: 85600

3️⃣
Nom: Achille Bertrand
Adresse postale: 5 rue Etienne Lenoir, ZI du Bois Joly, BP 507
Commune postale: Les Herbiers
Code postal: 85505

4️⃣
Nom: Adapei Aria Vendee
Adresse postale: route de Mouilleron, CS 30359
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000

5️⃣
Nom: Pomona Passion Froid
Adresse postale: ZAC de la Haute Forêt, rue de la Véga, BP 40137
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44471

6️⃣
Nom: Sirf sas
Adresse postale: 14 rue Bonséjour
Commune postale: La Chataigneraie
Code postal: 85120

7️⃣
Adresse postale: Parc d'Activité Vendée Sud Loire 2

8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-16 📅
Nom: Brake France Service
Adresse postale: ZI de Lanjouan, 3 rue de la Saudraie, BP 90518
Commune postale: Lamballe Cedex
Code postal: 22405

9️⃣
Nom: Devaud SAS
Adresse postale: Zone Acti Est Parc Eco 2

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Nom: Transgourmet
Adresse postale: rue de Syrma, ZAC de la Haute Forêt
Code postal: 44470

1️⃣4️⃣
Commune postale: La Châtaigneraie
Source: OJS 2016/S 067-117005 (2016-04-04)

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