Fourniture de consommables pour les ateliers de maintenance de Tisseo

Tisseo

Fourniture de consommables pour les ateliers de maintenance de Tisseo.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-10-14 Avis de marché
2017-02-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques
Numéro de référence: MN16-MG-JR-110
Brève description: Fourniture de consommables pour les ateliers de maintenance de Tisseo.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Produits chimiques 📦
Fournitures et accessoires électriques 📦
Fournitures électroniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr623 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Tisseo
Adresse postale: 4 impasse Paul Mesplé
Code postal: 31081
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.tisseo.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics2@tisseo.fr 📧
Téléphone: +33 562112622 📞
Fax: +33 562112620 📠
URL des documents: https://marches.local-trust.com/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-14 📅
Date limite de soumission: 2016-11-02 📅
Date de publication: 2016-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 202-365475
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
La valeur estimée mentionnée au II.2.6) correspond à la valeur estimée des besoins sur 1 an. Pour la période initiale, le lot 1 est conclu avec un montant minimum de 30 000 EUR HT et un montant maximum de 180 000 EUR HT. Pour chaque période de reconduction, le lot 1 est conclu avec un montant minimum de 10 000 EUR HT et un montant maximum de 60 000 EU RHT.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Hygiène, nettoyage et emballage
Numéro du lot: 1
Brève description: Hygiène, nettoyage et emballage.
Valeur estimée hors TVA: 31 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée initiale de 3 ans à compter du 15.1.2017 ou de sa date de notification si cette dernière est postérieure. Le marché est reconductible par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.
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Informations complémentaires:
La valeur estimée mentionnée au II.2.6) correspond à la valeur estimée des besoins sur 1 an. Pour la période initiale, le lot 1 est conclu avec un montant minimum de 30 000 EUR HT et un montant maximum de 180 000 EUR HT. Pour chaque période de reconduction, le lot 1 est conclu avec un montant minimum de 10 000 EUR HT et un montant maximum de 60 000 EU RHT.
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Intitulé du lot: Consommables pour atelier (graisses, pâtes, colles ...)
Numéro du lot: 2
Brève description: Consommables pour atelier (graisses, pâtes, colles ...).
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
La valeur estimée mentionnée au II.2.6) correspond à la valeur estimée des besoins sur 1 an. Pour la période initiale, le lot 2 est conclu avec un montant minimum de 60 000 EUR HT et un montant maximum de 600 000 EUR HT. Pour chaque période de reconduction, le lot 2 est conclu avec un montant minimum de 20 000 EUR HT et un montant maximum de 200 000 EUR HT.
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Intitulé du lot: Pièces de rechange diverses électricité
Numéro du lot: 3
Brève description: Pièces de rechange diverses électricité.
Valeur estimée hors TVA: 95 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
La valeur estimée mentionnée au II.2.6) correspond à la valeur estimée des besoins sur un an. Pour la période initiale, le lot 3 est conclu avec un montant minimum de 60 000 EUR HT et un montant maximum de 600 000 EUR HT. Pour chaque période de reconduction, le lot 3 est conclu avec un montant minimum de 20 000 EUR HT et un montant maximum de 200 000 EUR HT.
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Intitulé du lot: Composants et équipements électroniques
Numéro du lot: 4
Brève description: Composants et équipements électroniques.
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
La valeur estimée mentionnée au II.2.6) correspond à la valeur estimée des besoins sur un an. Pour la période initiale, le lot 4 est conclu avec un montant minimum de 30 000 EUR HT et un montant maximum de 180 000 EUR HT. Pour chaque période de reconduction, le lot 4 est conclu avec un montant minimum de 10 000 EUR HT et un montant maximum de 60 000 EUR HT.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
2. Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapé;
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3. Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1 ou forme libre);
4. Les traductions en français si les documents ne sont pas rédigés en langue française.
Situation économique et financière:
1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur les 2 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
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2. Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Capacité technique et professionnelle:
1. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat sur les 2 dernières années;
2. Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués pour les 2 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Articles 109 à 132 du décret 2016-360 du 25.3.2016.
Avances: le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement de TISSÉO est assuré par une rémunération annuelle versée par l'autorité organisatrice des transports.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. La nature du marché nécessite de pouvoir faire intervenir le mandataire du groupement en lieu et place d'un co-traitant défaillant. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
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— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Caractéristiques fonctionnelles
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délais
Pondération du prix: 70
Critère de qualité (pondération): 10

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achats et commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.local-trust.com/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL des documents: https://marches.local-trust.com/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏

Référence
Informations complémentaires
La date limite de remise des offres faisant courir le délai de validité de l'offre correspond à la date de remise de la dernière offre du candidat. Il s'agit d'une remise de candidature et non d'une remise d'offre. Aucun dossier ne sera remis par Tisseo à ce stade de la procédure. Dans le cadre de cette consultation, chaque lot constitue un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Pour chacun des lots, les montants estimés indiqués dans cet avis de publicité correspondent aux estimations des besoins annuels. Les DC1 et DC2 sont disponibles auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi ou sur le site du ministère: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
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La remise des plis s'effectue comme suit: par transmission sur support papier ou sous format électronique conformément aux dispositions indiquées dans les documents de la consultation et téléchargeables sur le site www.tisseo.fr
Aucune candidature ou offre télétransmise par mail ou télécopieur ne pourra être acceptée. La télétransmission se fera obligatoirement par le biais de la plateforme de dématérialisation de l'entité adjudicatrice. L'entité adjudicatrice applique le principe Dites-Le nous une fois. Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Dans ce cas, les candidats préciseront la référence et l'intitulé de la consultation à laquelle ils ont participé au cours de l'année civile.
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Négociations: pour chaque lot, les candidats sont informés que seules les 3 entreprises les mieux classées, c'est-à-dire celles dont les offres sont économiquement les plus avantageuses au regard des critères de sélection des offres, seront admises à la phase de négociation.
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Précisions sur les éléments de notation pour le lot 1:
Le prix (70 %) sera analysé au regard du DQE.
La valeur technique (20 %) sera analysée au regard du mémoire technique qui présentera:
1. Gestion et suivi du contrat (pilotage du contrat, gestion des non conformités...), moyens matériels et humains dédiés (10 %);
2. Accessibilité catalogue: facilité d'accès aux recherches de références, au catalogue, réactivité service technique (10 %). Les caractéristiques fonctionnelles (5 %) seront analysées au regard des échantillons fournis et d'une grille d'évaluation. Les délais (5 %) seront analysés au regard du BPU.
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Précisions sur les éléments de notation des lots 2, 3 et 4:
2. Accessibilité catalogue: facilité d'accès aux recherches de références, au catalogue, réactivité service technique (10 %). Les délais (10 %) seront analysés au regard du BPU.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2016/S 202-365475 (2016-10-14)
Avis d'attribution de marché (2017-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de consommables pour les ateliers de maintenance de Tisséo.
Valeur totale du marché: 30670.45 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Tisséo

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-22 📅
Date de publication: 2017-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 038-069347
Se réfère à l'avis: 2016/S 202-365475
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Le lot 1 est conclu: — pour la période initiale, pour un montant minimum de 30 000 EUR HT et un montant maximum de 180 000 EUR HT, — pour chaque période de reconduction, pour un montant minimum de 10 000 EUR HT et un montant maximum de 60 000 EUR HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de consommables pour les ateliers de maintenance de Tisséo: hygiène, nettoyage et emballage.
Informations complémentaires:
Le lot 1 est conclu:
— pour la période initiale, pour un montant minimum de 30 000 EUR HT et un montant maximum de 180 000 EUR HT,
— pour chaque période de reconduction, pour un montant minimum de 10 000 EUR HT et un montant maximum de 60 000 EUR HT.
Brève description:
Fourniture de consommables pour les ateliers de maintenance de Tisséo: consommables pour atelier (graisses, pâtes, colles ...).
Informations complémentaires:
Le lot 2 est conclu:
— pour la période initiale, pour un montant minimum de 60 000 EUR HT et un montant maximum de 600 000 EUR HT,
— pour chaque période de reconduction, pour un montant minimum de 20 000 EUR HT et un montant maximum de 200 000 EUR HT.
Brève description:
Fourniture de consommables pour les ateliers de maintenance de Tisséo: composants et équipements électroniques.
Informations complémentaires: Le lot 3 est conclu:

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-08 📅
Nom: Spe
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 561403343 📞
Courrier électronique: contact@produitentretien.fr 📧
Pays: fr623 🏙️
Nom: Colombie Cadet
Commune postale: Castres
Code postal: 81107
Téléphone: +33 563595453 📞
Courrier électronique: acc@colombie-cadet.fr 📧
Pays: fr627 🏙️
Nom: RS Components
Commune postale: Beauvais
Code postal: 61031
Téléphone: +33 44105785 📞
Courrier électronique: laurent.bouchez@rs-components.com 📧
Pays: fr222 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Référence
Informations complémentaires
Les marchés sont conclus pour une période initiale de 3 ans à compter de leur date de notification. Les marchés sont reconductibles 2 fois 1 an. Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande avec minimum et maximum.
La valeur totale de chaque marché correspond au montant attribué par l'entité adjudicatrice sur la base d'un DQE avec un estimé annuel. Les marchés sont consultables dans les conditions de la loi nº 78-753 du 17.7.1978 modifiée.
Le lot 3 a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général (Réf. JOUE: nº 2017/s 022-038051 du 1.2.2017).
Source: OJS 2017/S 038-069347 (2017-02-22)
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