Fourniture de consommables horticoles

Ville de Saint-Étienne

La présente consultation concerne la fourniture de consommables horticoles pour la ville de Saint-Étienne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-02. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-01-21 Avis de marché
2016-05-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du code des marchés publics. Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum en application de l'article 77 du Code des marchés publics. La consultation est décomposée en 6 lots.Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31.12.2016. A titre indicatif, la date prévisionnelle de notification est mai 2016.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 503
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
Fax: +33 477487811 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-21 📅
Date limite de soumission: 2016-03-02 📅
Date de publication: 2016-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 017-025477
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.saint-etienne.fr Marché à bons de commande Critères d'attributions: les modalités de notation sont détaillées au règlement de consultation. Unité monétaire utilisée, l'euro.sur le lot 1, afin d'optimiser l'analyse des offres, les opérateurs économiques fourniront, à titre gracieux et obligatoirement sous peine de rejet de leur offre, des échantillons permettant d'apprécier la texture et la granulométrie du produit. Les modalités de remise des échantillons sont précisées au règlement de consultation. Aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue. S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidatures sont les suivants: 1. Recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés publics; 2. Garanties et capacités techniques, financières et professionnelles. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.1.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de consommables horticoles pour la ville de Saint-Étienne.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Terreau pour plantes à massifs, chrysanthèmes, plantes vertes, pépinières et jardinières.
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif et non contractuel, l'estimation annuelle est de 20 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 2
Brève description: Engrais et amendements de culture.
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif et non contractuel, l'estimation annuelle est de 5 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 3
Brève description: Poteries et fournitures horticoles.
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif et non contractuel, l'estimation annuelle est de 13 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 4
Brève description: Conteneurs.
Numéro du lot: 5
Brève description: Engrais et amendements pour massifs.
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif et non contractuel, l'estimation annuelle est de 12 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 6
Brève description: Paillis.
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif et non contractuel, l'estimation annuelle est de 16 000 EUR (TTC).
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du code des marchés publics. Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum en application de l'article 77 du Code des marchés publics. La consultation est décomposée en 6 lots.
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Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31.12.2016. A titre indicatif, la date prévisionnelle de notification est mai 2016.
Description des options:
Le marché pourra être reconduit de façon expresse par période successive de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2019.
Numéro de référence: 15AOO-225

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature renseignée, datée et signée (DC 1),
— la déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du code des marchés publics (DC 1),
— les documents permettant d'identifier la ou les personnes physiques ayant le pouvoir de l'engager (DC 2),
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou procédure étrangère équivalente (DC 2).
Situation économique et financière:
— la déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des trois derniers exercices (DC 2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.
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Capacité technique et professionnelle:
— les moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules), et humains (Rubrique G du Dc2) avec l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont dispose le candidat pour réaliser les prestations
— les références sur les 3 dernières années des prestations de même nature que celles du présent marché indiquant montants, dates et destinataires (Rubrique G du DC 2).
Le candidat individuel ou le membre du groupement précise les capacités (techniques et financières) des opérateurs économiques sur lesquels il compte s'appuyer pour présenter sa candidature (Rubrique E du DC 2).
En vertu de l'article 45 VI, les candidats ont la possibilité de mettre à disposition les éléments relatifs à leur candidature (hors Dc1 ou équivalent) sur un espace de stockage numérique accessible gratuitement. Pour ce faire, ils devront indiquer au pouvoir adjudicateur dans leur dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ces données.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités financières conformément aux articles 86 à 111 du code des marchés publics
paiement sous 30 jours suivant les règles de la comptabilité publique;
Financement sur le budget de la Ville de Saint-Étienne,
Prix unitaires, ajustables,
Pas d'avance prévue,
Cession et nantissement selon les formes prévues au code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (60)
2. Prix % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom: Ville de Saint-Étienne, direction cadre de vie: Séverine Charbonnier
Adresse postale: 5 rue Auguste Guitton
Code postal: 42000
Téléphone: +33 477487377 📞
Courrier électronique: severine.charbonnier@saint-etienne.fr 📧
Fax: +33 477486259 📠
Nom: Ville de Saint-Étienne, direction juridique assemblée marchés
Adresse postale: Hôtel de Ville, Cedex 1, BP 503
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15AOO-225
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.saint-etienne.fr
Marché à bons de commande
Critères d'attributions: les modalités de notation sont détaillées au règlement de consultation.
Unité monétaire utilisée, l'euro.sur le lot 1, afin d'optimiser l'analyse des offres, les opérateurs économiques fourniront, à titre gracieux et obligatoirement sous peine de rejet de leur offre, des échantillons permettant d'apprécier la texture et la granulométrie du produit. Les modalités de remise des échantillons sont précisées au règlement de consultation.
Afficher plus
Aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue. S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidatures sont les suivants: 1. Recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés publics; 2. Garanties et capacités techniques, financières et professionnelles.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.1.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 017-025477 (2016-01-21)
Avis d'attribution de marché (2016-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 15aoo-225
Valeur totale du marché: 233 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Produits horticoles 📦
Produits de pépinière 📦
Copeaux de bois 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-24 📅
Date de publication: 2016-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 102-181362
Se réfère à l'avis: 2016/S 017-025477
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
A titre indicatif et non contractuel, l'estimation annuelle est de 20 000 EUR TTC.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Terreau pour plantes à massifs, chrysanthèmes, plantes vertes, pépinières et jardinières
Informations complémentaires:
A titre indicatif et non contractuel, l'estimation annuelle est de 20 000 EUR TTC.
Intitulé du lot: Engrais et amendements de culture
Informations complémentaires:
À titre indicatif et non contractuel, l'estimation annuelle est de 5 000 EUR TTC.
Intitulé du lot: Poteries et fournitures horticoles
Informations complémentaires:
A titre indicatif et non contractuel, l'estimation annuelle est de 13 000 EUR TTC.
Intitulé du lot: Conteneurs
Informations complémentaires:
A titre indicatif et non contractuel, l'estimation annuelle est de 5 000 EUR TTC.
Intitulé du lot: Engrais et amendements pour massifs
Informations complémentaires:
A titre indicatif et non contractuel, l'estimation annuelle est de 12 000 EUR TTC.
Intitulé du lot: Paillis
Informations complémentaires:
A titre indicatif et non contractuel, l'estimation annuelle est de 16 000 EUR TTC.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique de l'offre
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-14 📅
2016-05-17 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 102-181362 (2016-05-24)
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