Fourniture de combustible bois énergie (plaquette forestière et granulés) pour le groupement d'achat sur le département de la Loire (42)
Le présent marché a pour objet de définir les termes et conditions de la fourniture de combustible bois énergie (plaquette forestière et granulés) pour les chaufferies communales du Département de la Loire (42) dans le cadre d'un groupement de commandes. Type d'acheteurs Les acheteurs sont les personnes morales adhérant au groupement de commandes coordonné par le SIEL et ci-après désignés les «Membres». La liste des Membres figure à l'annexe 1 du CCAP. Pour la réalisation de l'objet du groupement, le SIEL, ci-après désigné le «Coordonnateur», est chargé de procéder, dans le respect des règles prévues par le Code des marchés publics, à l'organisation de l'ensemble des opérations de sélection d'un cocontractant en vue de la satisfaction des besoins des Membres. Le Coordonnateur est également chargé de signer et de notifier l'accord-cadre. Chaque Membre du groupement, pour ce qui le concerne, s'assure de sa bonne exécution. Lieu d'exécution: département de la Loire (42)accord-cadre.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-11-04.
L'appel d'offres a été publié le 2016-10-04.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
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Document |
| 2016-10-04
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Avis de marché
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