Fourniture de Chrysanthèmes, de fleurs coupées et feuillage, de bulbes et de graines de gazon (4 lots) pour les services de la ville de Cannes

Ville de Cannes

Le marché concerne la fourniture de Chrysanthèmes, de fleurs coupées et feuillage, de bulbes et de graines de gazon.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-31.

Qui ?

• Ville de Cannes

Qu'est-ce que c'est ?

• Plantes › Bulbes de fleurs
• Plantes à usage spécifique › Graines de plantes à usage spécifique
• Produits horticoles › Fleurs coupées

Où ?

• Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-31	Avis de marché

Avis de marché (2016-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits agricoles et produits de l'horticulture
Quantité ou étendue:

Les prestations donnent lieu à un marché à bons de commande avec minimum et maximum, en application de l'article 77 du Code des marchés publics.les prestations du marché font l'objet de 4 lots.Lot no 1: Fourniture de Chrysanthèmesmontant minimum annuel: 2 727,27 EUR HTMontant maximum annuel: 22 727,27 EUR HTLot no 2: Fourniture de fleurs coupéesmontant minimum annuel: 9 090,91 EUR HTMontant maximum annuel: 54 545,45 EUR HTLot no 3: Fourniture de bulbesmontant minimum annuel: 0 EUR HTMontant maximum annuel:18 181,82 EUR HTLot no 4: Fourniture de graines de gazonmontant minimum annuel: 13 636,36 EUR HTMontant maximum annuel: 72 727,27 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits agricoles et produits de l'horticulture 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cannes
Adresse postale: Hôtel de Ville de Cannes — place Bernard Cornut Gentille CS 30. 140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-cannes.fr 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-31 📅
Date limite de soumission: 2016-05-11 📅
Date de publication: 2016-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 067-116631
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires

Il est possible de consulter et de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises sur le site www.e-marches06.fr. Identifiant maître d'ouvrage: Mairie de Cannes (06) les dossiers contenant les candidatures et les offres devront être envoyés par pli recommandé avec accusé de réception, ou par tout moyen permettant de donner une date certaine de réception les offres seront contenues dans une enveloppe parfaitement identifiable portant la mention ci-après: « AOO no16/042 — fourniture de Chrysanthèmes, de fleurs coupées et feuillage, de bulbes et de graines de gazon (4 lots) — ne pas ouvrir — lOT no...». Les candidats peuvent également transmettre à l'adresse Internet www.e-marches06.fr les candidatures et les offres par voie électronique en vertu des art. 48 et 56 du C. Marchés publ. Et des arrêtés pris pour leur application (arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics — nOR: Ecem0929046a et arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique entrant en vigueur le 1.10.2012) — les certificats de signature électronique seront examinés selon l'arrêté (acceptation des certificats conformes au RGS ou équivalent). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché concerne la fourniture de Chrysanthèmes, de fleurs coupées et feuillage, de bulbes et de graines de gazon.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de Chrysanthèmes
Brève description:

Ce lot comprend La fourniture, le conditionnement, le transport, la livraison et le déchargement, toutes sujétions d'exécution comprises.

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de fleurs coupées
Brève description:

Ce lot comprend notamment:— la fourniture proprement dite des fleurs coupées et des feuillages— le conditionnement des fournitures— la mise à disposition des fournitures par le soumissionnaire dans ses locaux ou la livraison éventuelle— toutes sujétions d'exécution comprises.

Ce lot comprend notamment:

— la fourniture proprement dite des fleurs coupées et des feuillages

— le conditionnement des fournitures

— la mise à disposition des fournitures par le soumissionnaire dans ses locaux ou la livraison éventuelle

— toutes sujétions d'exécution comprises.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de bulbes
Brève description:

Ce lot comprend notamment:— la fourniture proprement dite de bulbes— le conditionnement des fournitures— la livraison et le déchargement— toutes sujétions d'exécution comprises.

— la fourniture proprement dite de bulbes

— la livraison et le déchargement

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de graines de gazon
Brève description:

Ce lot comprend notamment:— la fourniture proprement dite de graines de gazon— le conditionnement des fournitures— la livraison et le déchargement— toutes sujétions d'exécution comprises.

— la fourniture proprement dite de graines de gazon

Quantité ou étendue:

Les prestations donnent lieu à un marché à bons de commande avec minimum et maximum, en application de l'article 77 du Code des marchés publics.

les prestations du marché font l'objet de 4 lots.

Lot no 1: Fourniture de Chrysanthèmes

montant minimum annuel: 2 727,27 EUR HT

Montant maximum annuel: 22 727,27 EUR HT

Lot no 2: Fourniture de fleurs coupées

montant minimum annuel: 9 090,91 EUR HT

Montant maximum annuel: 54 545,45 EUR HT

Lot no 3: Fourniture de bulbes

montant minimum annuel: 0 EUR HT

Montant maximum annuel:18 181,82 EUR HT

Lot no 4: Fourniture de graines de gazon

montant minimum annuel: 13 636,36 EUR HT

Montant maximum annuel: 72 727,27 EUR HT.

Description des options:

Le marché est reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 ans.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 16/042
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communal, 06400 Cannes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pièces administratives et capacité juridique

Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, si le signataire n'est pas le représentant légal. La production de ces documents est obligatoire. Les candidats doivent veiller à ce que les pouvoirs ne soient pas limités à un montant inférieur à l'offre qui sera proposée. En cas de groupement solidaire d'entreprises, les pouvoirs relatifs à chaque membre du groupement ne doivent pas être limités à un montant inférieur à l'offre du groupement.

Lettre de candidature Dc1 dernière version en date du 25.8.2014 disponible sur www.economie.gouv.fr (ou équivalent comportant toutes les attestations de la rubrique F1 du Dc1): complétée, datée et signée;

En cas de groupement d'entreprises, si les membres du groupement ne signent pas individuellement l'offre du groupement et toutes modifications ultérieures du marché public ou de l'accord-cadre, l'habilitation du mandataire pour représenter les cotraitants doit être jointe

— déclaration du candidat (DC 2 dernière version) ou équivalent.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (en l'absence de Dc2) ;.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Aucune avance n'est prévue.

Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement.

Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours.

Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.

Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel.

Financement sur fonds propres.

Prix unitaires révisés.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-1 du code des marchés publics.

Quel que soit le mode d'attribution du marché l'entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (55)
2. La Valeur Technique de l'offre appréciée au regard des sous critères suivants détaillés dans le contenu du mémoire technique (25)
3. Les délais de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats
M. le maire ou son représentant, l'adjoint délégué
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr 🌏
Nom: Direction des achats
Adresse postale: 3 rue des Fauvettes
Commune postale: Cannes
Code postal: 06400
Point de contact: Service juridique
URL pour informations complémentaires: http://www.e-marches06.fr 🌏
Point de contact: Direction des achats, du lundi au vendredi — hors jours fériés- de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16/042
Informations complémentaires

Il est possible de consulter et de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises sur le site www.e-marches06.fr. Identifiant maître

d'ouvrage: Mairie de Cannes (06)

les dossiers contenant les candidatures et les offres devront être envoyés par pli recommandé avec accusé de réception, ou par tout moyen permettant de donner une date certaine de réception

les offres seront contenues dans une enveloppe parfaitement identifiable portant la mention ci-après:

« AOO no16/042 — fourniture de Chrysanthèmes, de fleurs coupées et feuillage, de bulbes et de graines de gazon (4 lots) — ne pas ouvrir — lOT no...».

Les candidats peuvent également transmettre à l'adresse Internet www.e-marches06.fr les candidatures et les offres par voie électronique en

vertu des art. 48 et 56 du C. Marchés publ. Et des arrêtés pris pour leur application (arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation

des procédures de passation des marchés publics — nOR: Ecem0929046a et arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique entrant

en vigueur le 1.10.2012) — les certificats de signature électronique seront examinés selon l'arrêté (acceptation des certificats conformes

au RGS ou équivalent).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics (CCIRAL)
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires générales — bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Source: OJS 2016/S 067-116631 (2016-03-31)

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