Fourniture de carburants pour les véhicules

Ville de Saint-Brieuc

Les fournitures de carburants sont réparties en 3 lots traités par marchés séparés, à bons de commande, avec montants minimum et maximum pour une durée d'un an reconductible 3 fois par reconduction expresse dans les conditions prévues au CCAP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-22. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Compagnie pétrolière de l'Ouest

Qui ?

• Ville de Saint-Brieuc

Qu'est-ce que c'est ?

• Essence › Essence sans plomb
• Gasoils › Carburant diesel

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-02-10	Avis de marché
2016-06-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Brieuc
Adresse postale: Direction des finances — service des marchés publics — Hôtel de Ville — CS 72365
Code postal: 22023
Commune postale: Saint-Brieuc Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-brieuc.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-10 📅
Date limite de soumission: 2016-03-22 📅
Date de publication: 2016-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 031-049682
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents de la consultation: par voie électronique (e-megalis). Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site de la Ville de Saint-Brieuc: http://www.saint-brieuc.fr — rubrique marchés publics — marchés de fournitures. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.2.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Sans plomb 95.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Gazole.
Numéro du lot: 3
Brève description: Gazole non routier (GNR).
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 16S0008
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Service technique municipal 1 rue Evariste Galois et service espaces verts rue du Languedoc, 22000 Saint-Brieuc.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Candidature

— lettre de candidature (DC1) dans une version intégrant l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au paragraphe h, donc postérieure au 25.8.2014,

— déclaration du candidat (DC2),

— état annuel des certificats fiscaux et sociaux (Noti2),

— attestation d'assurance.

Capacité technique et professionnelle:

— Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à des spécifications techniques, ou à défaut, preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité. Répondant à la norme din en 228,

— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— liste de références similaires au cours des 3 dernières années.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Paiement sur le budget de la Ville, dans les conditions prévues aux articles 92 à 100 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-II du code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la ville de Saint-Brieuc
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-brieuc.fr 🌏
Nom: Ville de Saint-Brieuc
Adresse postale: Direction des finances, service des marchés publics, Hôtel de Ville, CS 72365
Point de contact: Olivia Maillard
Téléphone: +33 0296625397 📞
Courrier électronique: marchespublics@saint-brieuc.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.saint-brieuc.fr 🌏
Adresse postale: DGPAIF Service Parc Auto Hôtel de Ville, CS 72365
Point de contact: Claude Amdali
Téléphone: +33 0296625577 📞
Courrier électronique: camdali@saint-brieuc.fr 📧
URL des documents: http://www.saint-brieuc.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16S0008
Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents de la consultation: par voie électronique (e-megalis).

Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site de la Ville de Saint-Brieuc: http://www.saint-brieuc.fr — rubrique marchés publics — marchés de fournitures.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel Bizien, 3 contour Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Téléphone: +33 0223212828 📞
Fax: +33 0299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le délai de recours dont dispose le candidat non retenu au présent marché est de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de son offre pour contester celle-ci devant le TA de Rennes.

En outre, le candidat peut, jusqu'à la signature du marché par le représentant du pouvoir adjudicateur, introduire un référé pré-contractuel sur le fondement de l'article L.551-1 du code de justice administrative, devant le TA de Rennes.

Source: OJS 2016/S 031-049682 (2016-02-10)

Avis d'attribution de marché (2016-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison des carburants nécessaires aux différents services de la Ville, pour l'approvisionnement de ses véhicules, matériels et engins.

Valeur totale du marché: 403 825 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Essence sans plomb 📦
Gasoils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côtes-d’Armor 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: Direction des finances, Hôtel de Ville, CS 72365

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-10 📅
Date de publication: 2016-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 114-202346
Se réfère à l'avis: 2016/S 031-049682
Numéro JO-S: 114

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Sans plomb 95
Brève description: Fourniture et livraison de Sans plomb 95.
Intitulé du lot: Gazole
Brève description: Fourniture et livraison de gazole.
Intitulé du lot: Gazole non routier (GNR)
Brève description: Fourniture et livraison de gazole non routier (GNR).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-26 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Source: OJS 2016/S 114-202346 (2016-06-10)

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