Fourniture de carburants par cartes accréditives et en vrac pour la ville de Bourges et la Communauté d'agglomération de Bourges. 2017/2020
Ville de Bourges
Accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 2 ans à compter du 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2018.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Cher
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-08-25 | Avis de marché |
| 2016-11-18 | Avis d'attribution de marché |
| 2016-12-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Essence
Numéro de référence: 16GR08-10
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Essence 📦
Code CPV supplémentaire: Essence 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Cher 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bourges
Adresse postale: Service commande publique, 11 rue Jacques Rimbault, CS 50003
Code postal: 18020
Commune postale: Bourges Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-bourgesplus.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-bourges.fr 📧
Téléphone: +33 248578208 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-25 📅
Date limite de soumission: 2016-09-30 📅
Date de publication: 2016-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 166-298606
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 600 000 EUR 💰
Numéro du lot: 01
Brève description: Carburants pour les véhicules de la ville de Bourges.
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour une période de 2 ans.
Informations complémentaires:
Brève description: Carburants pour les véhicules de la Communauté d'agglomération de Bourges.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Brève description: Carburants en vrac pour les services de la ville de Bourges.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle: Liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Lot 01: valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Lot 01: valeur technique: proximité de la station
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Lot 01: valeur technique: qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Lot 01: valeur technique: importance du réseau des stations
Lot 01: valeur technique: offres de services disponibles
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): Lot 02: valeur technique
Lot 02: valeur technique: proximité de la station
Lot 02: valeur technique: qualité des prestations
Lot 02: valeur technique: importance du réseau de stations
Lot 02: valeur technique: offres de services disponibles
Lot 03: valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Bourges
Adresse postale: 23-31 boulevard Foch
Code postal: 18023
Pays: Cher 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: m.public@agglo-bourgesplus.fr 📧
Adresse Internet: http://www.agglo-bourgesplus.fr 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: Atelier Municipal — allée Napoléon III
Courrier électronique: philippe.rolland@ville-bourges.fr 📧
Fax: +33 248675535 📠
Adresse postale: Service commande publique — porte 203 — 11 rue Jacques Rimbault — CS 50003
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie — Cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 166-298606 (2016-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Essence
Numéro de référence: 16GR08-10
Brève description:
Accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 2 ans à compter du 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2018.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Essence 📦
Code CPV supplémentaire: Essence 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Cher 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bourges
Adresse postale: Service commande publique, 11 rue Jacques Rimbault, CS 50003
Code postal: 18020
Commune postale: Bourges Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-bourgesplus.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-bourges.fr 📧
Téléphone: +33 248578208 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-25 📅
Date limite de soumission: 2016-09-30 📅
Date de publication: 2016-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 166-298606
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
Minimum 200 000 EUR HT — maximum 900 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 600 000 EUR 💰
Numéro du lot: 01
Brève description: Carburants pour les véhicules de la ville de Bourges.
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour une période de 2 ans.
Informations complémentaires:
Minimum 200 000 EUR HT — maximum 900 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.
Numéro du lot: 02
Brève description: Carburants pour les véhicules de la Communauté d'agglomération de Bourges.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Minimum 200 000 EUR HT — maximum 500 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.
Numéro du lot: 03
Brève description: Carburants en vrac pour les services de la ville de Bourges.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (DC1 version mars 2016) ou document unique de marché européen (DUME),
— une déclaration du candidat (formulaire DC2 version mars 2016) ou document unique de marché européen (DUME),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements: budget principal de la collectivité.
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Lot 01: valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Lot 01: valeur technique: proximité de la station
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Lot 01: valeur technique: qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Lot 01: valeur technique: importance du réseau des stations
Lot 01: valeur technique: offres de services disponibles
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): Lot 02: valeur technique
Lot 02: valeur technique: proximité de la station
Lot 02: valeur technique: qualité des prestations
Lot 02: valeur technique: importance du réseau de stations
Lot 02: valeur technique: offres de services disponibles
Lot 03: valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Bourges
Adresse postale: 23-31 boulevard Foch
Code postal: 18023
Pays: Cher 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: m.public@agglo-bourgesplus.fr 📧
Adresse Internet: http://www.agglo-bourgesplus.fr 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: Atelier Municipal — allée Napoléon III
Courrier électronique: philippe.rolland@ville-bourges.fr 📧
Fax: +33 248675535 📠
Adresse postale: Service commande publique — porte 203 — 11 rue Jacques Rimbault — CS 50003
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-Le nous une fois».
Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements déjà transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.
Date prévisionnelle de notification: novembre 2016.
L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. La remise d'une offre par courriel est prohibée. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Afficher plus
Dématérialisation des procédures: les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie — Cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 166-298606 (2016-08-25)
Avis d'attribution de marché (2016-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-18 📅
Date de publication: 2016-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 226-411464
Se réfère à l'avis: 2016/S 166-298606
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Lot 1: Valeur technique
Lot 1: valeur technique: proximité de la station
Lot 1: valeur technique: qualité des prestations
Lot 1: valeur technique: importance du réseau des stations
Lot 1: valeur technique: offres de services disponibles
Lot 2: valeur technique
Lot 2: valeur technique: proximité de la station
Lot 2: valeur technique: qualité des prestations
Lot 2: valeur technique: importance du réseau de stations
Lot 2: valeur technique: offres de services disponibles
Lot 3: valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-10 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Source: OJS 2016/S 226-411464 (2016-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de carburants par cartes accréditives et en vrac pour la ville de Bourges et la Communauté d'agglomération de Bourges. 2017/2020.
Valeur totale du marché: 4 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-18 📅
Date de publication: 2016-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 226-411464
Se réfère à l'avis: 2016/S 166-298606
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Date des signatures des marchés: 8.11.2016 Les documents constitutifs de chaque marché sont consultables suivant les dispositions de la loi n° 78-753 du 17 juillet et notamment de son article 4. La version en vigueur de cette loi est disponible sur le site internet www.legifrance.gouv.fr
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Lot 1: Valeur technique
Lot 1: valeur technique: proximité de la station
Lot 1: valeur technique: qualité des prestations
Lot 1: valeur technique: importance du réseau des stations
Lot 1: valeur technique: offres de services disponibles
Lot 2: valeur technique
Lot 2: valeur technique: proximité de la station
Lot 2: valeur technique: qualité des prestations
Lot 2: valeur technique: importance du réseau de stations
Lot 2: valeur technique: offres de services disponibles
Lot 3: valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-10 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Source: OJS 2016/S 226-411464 (2016-11-18)
Avis d'attribution de marché (2016-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-12 📅
Date de publication: 2016-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 241-439184
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Carburants en vrac pour les services de la Ville de Bourges.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Lot 03: Valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-08 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Source: OJS 2016/S 241-439184 (2016-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de carburants par cartes accréditives et en vrac pour la Ville de Bourges et la Communauté d'agglomération de Bourges. 2017/2020.
Valeur totale du marché: 4 600 000 EUR 💰
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-12 📅
Date de publication: 2016-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 241-439184
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Date de signature du marché: 5.12.2016. Les documents constitutifs de chaque marché sont consultables suivant les dispositions de la loi no 78-753 du 17.7.1978 et notamment de son article 4. La version en vigueur de cette loi est disponible sur le site Internet www.legifrance.gouv.fr
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Carburants en vrac pour les services de la Ville de Bourges.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Lot 03: Valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-08 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Source: OJS 2016/S 241-439184 (2016-12-12)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie (>20 nouveaux marchés)
- Combustibles (>20)
- Pétrole et distillats (>20)
- Essence (19)