Fourniture de carburants et services associés pour le SDIS 12

SDIS 12

Approvisionnement en carburants auprès des stations-services pour les véhicules de 38 centres de secours, les véhicules de l'état-major et livraison de carburants pour les cuves des unités opérationnelles situées à Rodez et Millau. Péage autoroutier sur tout le réseau national pour les véhicules de l'état-major. Consultation décomposée en 40 lots. Chaque lot est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-09-07 Avis de marché
2016-12-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Numéro de référence: 16S0005
Brève description:
Approvisionnement en carburants auprès des stations-services pour les véhicules de 38 centres de secours, les véhicules de l'état-major et livraison de carburants pour les cuves des unités opérationnelles situées à Rodez et Millau. Péage autoroutier sur tout le réseau national pour les véhicules de l'état-major. Consultation décomposée en 40 lots. Chaque lot est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Code CPV supplémentaire: Carburant diesel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 12
Adresse postale: ZA Bel Air, 284 rue de la Sauvegarde, CS 53121
Code postal: 12031
Commune postale: Rodez Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis12.fr 🌏
Courrier électronique: contact@sdis12.fr 📧
URL des documents: https://www.e-aveyron.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-aveyron.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-07 📅
Date limite de soumission: 2016-10-14 📅
Date de publication: 2016-09-10 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 175-313887
Numéro JO-S: 175

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 900 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le C.I.S. De Baraqueville
Numéro du lot: 01
Brève description:
A titre indicatif, le centre de secours utilise environ 2 400 litres de carburant par an.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Marché tacitement reconduit 3 fois pour des périodes d'un an. Le titulaire peut refuser la reconduction. Modalités précisées dans CCAP.
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le CIS du Bassin
Numéro du lot: 02
Brève description:
A titre indicatif, le centre de secours utilise environ 11 200 litres de carburant par an.
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Marché tacitement reconduit 3 fois pour des périodes d'un an. Le titulaire peut refuser la reconduction. Modalités précisées dans le CCAP.
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le CIS de Belmont
Numéro du lot: 03
Brève description:
A titre indicatif, le centre de secours utilise environ 1800 litres de carburant par an.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le CIS de Bozouls
Numéro du lot: 04
Brève description:
A titre indicatif, le centre de secours utilise environ 2 500 litres de carburant par an.
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le CIS de Camarès
Numéro du lot: 05
Brève description:
A titre indicatif, le centre de secours utilise 2 600 litres de carburant par an.
Valeur estimée hors TVA: 11 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le CIS de Capdenac-Gare
Numéro du lot: 06
Brève description:
A titre indicatif, le centre de secours utilise environ 4 000 litres de carburant par an.
Valeur estimée hors TVA: 17 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le CIS du Carladez
Numéro du lot: 07
Brève description:
A titre indicatif, le centre de secours utilise environ 2 700 litres de carburants par an.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le CIS de Cassagnes-Begonhès
Numéro du lot: 08
Brève description:
A titre indicatif, le centre de secours utilise environ 2 600 litres de carburant par an.
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le CIS d'Entraygues-sur-Truyère
Numéro du lot: 09
Valeur estimée hors TVA: 10 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le CIS d'Estaing
Numéro du lot: 10
Brève description:
A titre indicatif, le centre de secours utilise environ 300 litres de carburant par an.
Valeur estimée hors TVA: 1 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le CIS de La Salvetat-Peyralès
Numéro du lot: 11
Brève description:
A titre indicatif, le centre de secours utilise environ 1 200 litres de carburant par an.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le CIS de Lacalm
Numéro du lot: 12
Brève description:
A titre indicatif, le centre de secours utilise environ 200 litres de carburant par an.
Valeur estimée hors TVA: 900 EUR 💰
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le CIS de Laguiole
Numéro du lot: 13
Brève description:
A titre indicatif, le centre de secours utilise environ 2 800 litres de carburant par an.
Valeur estimée hors TVA: 11 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le CIS de Laissac
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le CIS de Marcillac
Numéro du lot: 15
Brève description:
A titre indicatif, le centre de secours utilise environ 2 200 litres de carburant par an.
Valeur estimée hors TVA: 9 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le CIS de Montbazens
Numéro du lot: 16
Brève description:
A titre indicatif, le centre de secours utilise environ 2 000 litres de carburant par an.
Valeur estimée hors TVA: 8 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le CIS de Nant
Numéro du lot: 17
Brève description:
A titre indicatif, le centre de secours utilise environ 5 400 litres de carburant par an.
Valeur estimée hors TVA: 22 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le CIS de Naucelle
Numéro du lot: 18
Brève description:
A titre indicatif, le centre de secours utilise environ 2 700 litres de carburant par an.
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le CIS de Nord Aveyron
Numéro du lot: 19
Brève description:
A titre indicatif, le centre de secours utilise environ 8200 litres de carburant par an.
Valeur estimée hors TVA: 33 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le CIS de Pont-de-Salars
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le CIS de Pradinas
Numéro du lot: 21
Brève description:
A titre indicatif, le centre de secours utilise environ 800 litres de carburant par an.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le CIS de Réquista
Numéro du lot: 22
Brève description:
A titre indicatif, le centre de secours utilise environ 3 600 litres de carburant par an.
Valeur estimée hors TVA: 14 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le CIS de Rieupeyroux
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le CIS de Rignac
Numéro du lot: 24
Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le CIS de Roquefort
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le CIS de Saint-Amans-des-Côts
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le CIS de Saint-Chély-d'Aubrac
Numéro du lot: 27
Brève description:
A titre indicatif, le centre de secours utilise environ 2 300 litres de carburant par an.
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le CIS de Saint-Geniez
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le CIS de St-Laurent-d'Olt
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le CIS de St-Affrique
Numéro du lot: 30
Brève description:
A titre indicatif, le centre de secours utilise environ 9 500 litres de carburant par an.
Valeur estimée hors TVA: 39 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le CIS de St-Rome-de-Tarn
Numéro du lot: 31
Brève description:
A titre indicatif, le centre de secours utilise environ 1 600 litres de carburant par an.
Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le CIS de St-Sernin
Numéro du lot: 32
Brève description:
A titre indicatif, le centre de secours utilise environ 2 100 litres de carburants par an.
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le CIS de Ste-Geneviève
Numéro du lot: 33
Brève description:
A titre indicatif, le centre de secours utilise environ 1 900 litres de carburant par an.
Valeur estimée hors TVA: 7 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le CIS de Salles-Curan
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le CIS de Sévérac-le-Château
Numéro du lot: 35
Brève description:
A titre indicatif, le centre de secours utilise environ 4 200 litres de carburant par an.
Valeur estimée hors TVA: 17 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le CIS de Villecomtal
Numéro du lot: 36
Brève description:
A titre indicatif, le centre de secours utilise environ 1 100 litres de carburant par an.
Valeur estimée hors TVA: 4 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le CIS de Villefranche-de-Panat
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le CIS de Villefranche-de-Rouergue
Numéro du lot: 38
Brève description:
A titre indicatif, le centre de secours utilise environ 14 000 litres de carburant par an.
Valeur estimée hors TVA: 58 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service et péages d'autoroute pour les véhicules de l'état-major
Numéro du lot: 39
Brève description:
A titre indicatif, les véhicules de l'état-major et des chefs de groupement s'approvisionnent sur tout le territoire national à hauteur de 13 000 litres de carburant par an.
Fourniture de 54 cartes magnétiques.
Environ 6 000 EUR de péages autoroutiers.
Valeur estimée hors TVA: 76 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Livraison de carburants pour les cuves
Numéro du lot: 40
Brève description: A titre indicatif, la quantité totale livrée est d'environ 70 000 litres par an.
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
ZA Marengo — 12160 Baraqueville.
Plateau de Laubarède — 12110 Viviez.
route de Saint-Affrique — 12370 Belmont-sur-Rance.
Rue des Cardabelles -12190 Bozouls.
23 avenue de Saint-Affrique — 12360 Camarès.
rue Vincent Auriol — 12700 Capdenac-Gare.
ZA Bel Air — Taussac — 12600 Brommat.
place Bournhou — 12120 Cassagnes-Begonhès.
Rodies — 12140 Entraygues-sur-Truyère.
place de la Chapelle — 12190 Estaing.
6 rue du Ponteil — 12440 La Salvetat-Peyralès.
Le Bourg — 12210 Lacalm.
32 place du Foirail — 12210 Laguiole.
chemin d'Ampiac — 12310 Laissac.
avenue G. Bessières — 12330 Marcillac-Vallon.
8 rue de la Piscine — 12220 Montbazens.
Le Bourg — 12230 Nant.
place du Foirail — 12800 Naucelle.
Boralde — 12500 Espalion.
ZA La Plaine — 12290 Pont-de-Salars.
Le Bourg — 12240 Pradinas.
5 place de la Poste — 12170 Réquista.
Talabosc — 12240 Rieupeyroux.
place du Foirail — 12390 Rignac.
68 avenue de Lauras — 12250 Roquefort-sur-Soulzon.
Les Molèdes — 12460 Saint-Amans-des-Côts.
Pont Neuf — 12470 Saint-Chély-d'Aubrac.
route de Prades — 12130 Saint-Geniez-d'Olt.
Le Bourg — 12560 Saint-Laurent-d'Olt.
4 boulevard Aristide Briand — 12400 Saint-Affrique.
rue Denis Affre — 12490 Saint-Rome-de-Tarn.
place du Fort — 12380 Saint-Sernin-sur-Rance.
route de Bessières — 12420 Sainte-Geneviève-sur-Argence.
place du Foirail — 12410 Salles-Curan.
ZA Les Marteliez — 12150 Sévérac-Le-Château.
place du Foirail — 12580 Villecomtal.
8 place du Foirail — 12430 Villefranche-de-Panat.
Les Cabrières — 12200 Villefranche-de-Rouergue.
ZA Bel Air, 284 rue de la Sauvegarde — 12000 Rodez.
État-Major: ZA Bel Air, rue de la Sauvegarde à Rodez — CIS de Rodez: impasse Paul Ramadier à Rodez — CIS de Millau: chemin des Hauts de Prignolles à Millau.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: cellule-marches@sdis12.fr
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-aveyron.fr 🌏
URL des documents: https://www.e-aveyron.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: BP 7007, 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
*Référé précontractuel: il peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (art. L551-1 du code de justice administrative).
*Recours de plein contentieux (ou de pleine juridiction): il peut être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
*recours pour excès de pouvoir dirigé contre les actes détachables antérieurs à la conclusion du contrat: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (art. R421-1 à R421-3 du code de justice administrative).
Source: OJS 2016/S 175-313887 (2016-09-07)
Avis d'attribution de marché (2016-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Approvisionnement en carburants auprès des stations-services pour les véhicules des 38 centres de secours, les véhicules de l'état-major et livraison de carburants pour les cuves des unités opérationnelles situées à Rodez et à Millau.
Valeur totale du marché: 900 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-08 📅
Date de publication: 2016-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 239-435500
Se réfère à l'avis: 2016/S 175-313887
Numéro JO-S: 239

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
A titre indicatif, le centre de secours utilise environ 2400 litres de carburant par an.
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le C.I.S. Du Bassin
Brève description:
A titre indicatif, le centre de secours utilise environ 11200 litres de carburant par an.
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le C.I.S. De Belmont
Approvisionnement de carburants en station-service pour le C.I.S. De Bozouls
Brève description:
A titre indicatif, le centre de secours utilise environ 2500 litres de carburant par an.
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le C.I.S. De Camarès
Brève description:
A titre indicatif, le centre de secours utilise environ 2600 litres de carburant par an.
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le C.I.S. De Capdenac-Gare
Brève description:
A titre indicatif, le centre de secours utilise environ 4000 litres de carburant par an.
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le C.I.S. Du Carladez
Brève description:
A titre indicatif, le centre de secours utilise environ 2700 litres de carburant par an.
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le C.I.S. De Cassagnes-Begonhès
Approvisionnement de carburants en station-service pour le C.I.S. D'entraygues-sur-truyère
Approvisionnement de carburants en station-service pour le C.I.S. D'estaing
Approvisionnement de carburants en station-service pour le C.I.S. De La Salvetat Peyralès
Brève description:
A titre indicatif, le centre de secours utilise environ 1200 litres de carburant par an.
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le C.I.S. De Lacalm
Approvisionnement de carburants en station-service pour le C.I.S. De Laguiole
Brève description:
A titre indicatif, le centre de secours utilise environ 2800 litres de carburant par an.
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le C.I.S. De Laissac
Approvisionnement de carburants en station-service pour le C.I.S. De Marcillac
Brève description:
A titre indicatif, le centre de secours utilise environ 2200 litres de carburant par an.
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le C.I.S. De Montbazens
Brève description:
A titre indicatif, le centre de secours utilise environ 2000 litres de carburant par an.
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le C.I.S. De Nant
Brève description:
A titre indicatif, le centre de secours utilise environ 5400 litres de carburant par an.
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le C.I.S. De Naucelle
Approvisionnement de carburants en station-service pour le C.I.S. De Nord Aveyron
Approvisionnement de carburants en station-service pour le C.I.S. De Pont de Salars
Approvisionnement de carburants en station-service pour le C.I.S. De Pradinas
Approvisionnement de carburants en station-service pour le C.I.S. De Réquista
Brève description:
A titre indicatif, le centre de secours utilise environ 3600 litres de carburant par an.
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le C.I.S. De Rieupeyroux
Approvisionnement de carburants en station-service pour le C.I.S. De Rignac
Approvisionnement de carburants en station-service pour le C.I.S. De Roquefort
Approvisionnement de carburants en station-service pour le C.I.S. De Saint-Amans-Des-Côts
Approvisionnement de carburants en station-service pour le C.I.S. De Saint Chély d'aubrac
Brève description:
A titre indicatif, le centre de secours utilise environ 2300 litres de carburant par an.
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le C.I.S. De Saint-Geniez
Approvisionnement de carburants en station-service pour le C.I.S. De St Laurent d'olt
Approvisionnement de carburants en station-service pour le C.I.S. De St-Affrique
Brève description:
A titre indicatif, le centre de secours utilise environ 9500 litres de carburant par an.
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le C.I.S. De St Rome de Tarn
Brève description:
A titre indicatif, le centre de secours utilise environ 1600 litres de carburant par an.
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le C.I.S. De St Sernin
Brève description:
A titre indicatif, le centre de secours utilise environ 2100 litres de carburant par an.
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le C.I.S. De Ste Geneviève
Brève description:
A titre indicatif, le centre de secours utilise environ 1900 litres de carburant par an.
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le C.I.S. De Salles Curan
Approvisionnement de carburants en station-service pour le C.I.S. De Severac-Le-Château
Brève description:
A titre indicatif, le centre de secours utilise environ 4200 litres de carburant par an.
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le C.I.S. De Villecomtal
Brève description:
A titre indicatif, le centre de secours utilise environ 1100 litres de carburant par an.
Intitulé du lot: Approvisionnement de carburants en station-service pour le C.I.S. De Villefranche de Panat
Approvisionnement de carburants en station-service pour le C.I.S. De Villefranche de Rouergue
Brève description:
A titre indicatif, le centre de secours utilise environ 14000 litres de carburant par an.
A titre indicatif, les véhicules de l'état-major et des chefs de groupement s'approvisionnent sur tout le territoire national à hauteur de 13000 litres de carburant par an et 6000 euros de péages autoroutiers.
A titre indicatif, la quantité totale livrée est d'environ 70000 litres par an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Z.a. Bel Air à Rodez — impasse Paul Ramadier à Rodez — chemin des Hauts de Prignolles à Millau.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques opérationnelles
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-02 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: il peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (art. L551-1 du code de justice administrative),
— recours de plein contentieux (ou de pleine juridiction): il peut être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché,
— recours pour excès de pouvoir dirigé contre les actes détachables antérieurs à la conclusion du contrat: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (art. R421-1 à R421-3 du code de justice administrative).
Source: OJS 2016/S 239-435500 (2016-12-08)
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