Fourniture de carburants et de fioul domestique pour les besoins des services municipaux
Ville de Vénissieux
Fourniture de carburants et de fioul domestique pour les besoins des services municipaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-03-23 | Avis de marché |
| 2016-07-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vénissieux
Adresse postale: 5 avenue Marcel Houel, BP 24
Code postal: 69631
Commune postale: Vénissieux Cedex
Contact
Courrier électronique: servicemarches@ville-venissieux.fr 📧
Téléphone: +33 0472214444 📞
Fax: +33 0472214482 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-23 📅
Date limite de soumission: 2016-05-04 📅
Date de publication: 2016-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 061-103552
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de carburants
Brève description: Fourniture de carburants.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
quantité mini en L: 90 000 / quantité maxi en L: 200 000.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de fioul domestique
Brève description: Fourniture de fioul domestique.
Informations complémentaires sur les lots:
quantité mini en L: 5000 / quantité maxi en L: 20000.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: F612
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Vénissieux, 69200 Vénissieux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (80)
2. Délai de livraison et moyens mis en oeuvre pour le respecter (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marches publics DRF
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Vénissieux
Adresse postale: 5 avenue Marcel Houël, BP 24
Point de contact: service des marches publics drf
Adresse postale: 5 avenue Marcel Houël, BP24
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016__HBbNdfGCe 🌏
Point de contact: Service marches publics DRF
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F612
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0478141010 📞
Fax: +33 0478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 061-103552 (2016-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vénissieux
Adresse postale: 5 avenue Marcel Houel, BP 24
Code postal: 69631
Commune postale: Vénissieux Cedex
Contact
Courrier électronique: servicemarches@ville-venissieux.fr 📧
Téléphone: +33 0472214444 📞
Fax: +33 0472214482 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-23 📅
Date limite de soumission: 2016-05-04 📅
Date de publication: 2016-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 061-103552
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
Le marché à bons de commande avec minimum et maximum sera conclu en application de l'article 77 du
code des marchés publics
chaque marché sera attribué à un seul opérateur économique.
Les montants mini et maxi sont en L et sont précisés dans la description des lots.
Les lieux de livraison:
pour le lot 1: Commune de Vénissieux
Pour le lot 2: MJC 69200 Vénissieux / Hôtel de Ville 69200 Vénissieux / Médiathèque 69200 Vénissieux / Centre de Vacances Eyzin Pinet 38780 Eyzin Pinet.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de carburants et de fioul domestique pour les besoins des services municipaux.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de carburants
Brève description: Fourniture de carburants.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Les livraisons auront lieu sur des sites implantés sur la commune de…
… Vénissieuxquantité mini en L: 90 000 / quantité maxi en L: 200 000.
… Vénissieux
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de fioul domestique
Brève description: Fourniture de fioul domestique.
Informations complémentaires sur les lots:
Les livraisons auront lieu sur des sites implantés sur la commune de Vénissieux sauf pour le lot 2 où un site est sur Eyzin Pinet…
… (38).quantité mini en L: 5000 / quantité maxi en L: 20000.
… (38).
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: F612
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Vénissieux, 69200 Vénissieux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire Dc1 (version à jour au 25/08/2014) — en cas de groupement fournir l'ensemble des habilitations données par les membres du groupement au mandataire pour engager juridiquement le groupement (Dc1 commun ou habilitations jointes)
copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Pouvoir donné à la personne signataire des pièces de candidature et d'offre si le signataire n'est pas le représentant légal de la société.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles A renseigner au Dc2
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Déclaration indiquant les moyens matériels et humains dont dispose le candidat pour exécuter le type de prestation objet du marché A annexer au Dc2
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: Le marché est financé sur fonds propres de la Collectivité. Il ne fait pas l'objet d'une retenue de garantie. Le lot no1 peut faire l'objet du versement d'une avance.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (80)
2. Délai de livraison et moyens mis en oeuvre pour le respecter (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marches publics DRF
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Vénissieux
Adresse postale: 5 avenue Marcel Houël, BP 24
Point de contact: service des marches publics drf
Adresse postale: 5 avenue Marcel Houël, BP24
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016__HBbNdfGCe 🌏
Point de contact: Service marches publics DRF
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F612
Informations complémentaires
Le marché à bons de commande avec minimum et maximum sera conclu en application de l'article 77 du
code des marchés publics
chaque marché sera attribué à un seul opérateur économique.
Les montants mini et maxi sont en L et sont précisés dans la description des lots.
Les lieux de livraison:
pour le lot 1: Commune de Vénissieux
Pour le lot 2: MJC 69200 Vénissieux / Hôtel de Ville 69200 Vénissieux / Médiathèque 69200 Vénissieux / Centre de Vacances Eyzin Pinet 38780 Eyzin Pinet.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.3.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0478141010 📞
Fax: +33 0478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 061-103552 (2016-03-23)
Avis d'attribution de marché (2016-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Gasoils 📦
Fioul domestique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-20 📅
Date de publication: 2016-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 141-254551
Se réfère à l'avis: 2016/S 061-103552
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Vénissieux 69200 Vénissieux.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 80
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-13 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 141-254551 (2016-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Gasoils 📦
Fioul domestique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-20 📅
Date de publication: 2016-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 141-254551
Se réfère à l'avis: 2016/S 061-103552
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Vénissieux 69200 Vénissieux.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 80
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-13 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 141-254551 (2016-07-20)
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