Fourniture de carburant pour les véhicules de la Communauté d'agglomération de Bastia
Communauté d'agglomération de Bastia
La présente consultation concerne la fourniture de carburant diesel (091342009), essence sans plomb (091321004), fioul domestique. (091351005), essences spéciales (Adblue) (092220001).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-12-07. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Essence › Essence sans plomb
- • Gasoils › Carburant diesel
- • Mazout › Fioul domestique
- • Vaseline, cires de pétrole et essences spéciales › Essences spéciales
- • France
- • Haute-Corse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-11-04 | Avis de marché |
| 2017-01-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Numéro de référence: 160049
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Code CPV supplémentaire: Carburant diesel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Corse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Bastia
Adresse postale: port de Toga
Code postal: 20291
Commune postale: Bastia Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.bastia-agglomeration.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglo-bastia.fr 📧
Téléphone: +33 495551823 📞
Fax: +33 495327051 📠
URL des documents: http://www.cabastia.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-04 📅
Date limite de soumission: 2016-12-07 📅
Date de publication: 2016-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 215-391309
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté d'agglomération de Bastia.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Procédure accélérée:
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Communauté d'agglomération de Bastia — port de Toga — CS 60097 — 20291 Bastia Cedex.
Critères d'attribution
Critère de coût: Rabais liés à la facturation
Pondération du coût: 80 %
Critère de coût: Coût lié à la carte
Pondération du coût: 20 %
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cabastia.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://www.cabastia.marcoweb.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa montepiano
Commune postale: Bastia Cedex
Code postal: 20291
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495551818 📞
Courrier électronique: marchespublics@agglo-bastia.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional pour le règlement des litiges
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 215-391309 (2016-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Numéro de référence: 160049
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de carburant diesel (091342009), essence sans plomb (091321004), fioul domestique. (091351005), essences spéciales (Adblue) (092220001).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Code CPV supplémentaire: Carburant diesel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Corse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Bastia
Adresse postale: port de Toga
Code postal: 20291
Commune postale: Bastia Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.bastia-agglomeration.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglo-bastia.fr 📧
Téléphone: +33 495551823 📞
Fax: +33 495327051 📠
URL des documents: http://www.cabastia.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-04 📅
Date limite de soumission: 2016-12-07 📅
Date de publication: 2016-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 215-391309
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Financement: auto-financement. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: cabastia.marcoweb.fr
Les candidats peuvent aussi demander soit par écrit: courrier électronique, postal, ou télécopie la transmission du dossier de consultation ainsi que d'éventuels documents complémentaires sur un support physique électronique.
Conditions de remise des offres: transmission papier Les plis contenant les offres seront envoyés par lettre recommandée avec avis de réception ou remis en mains propres contre récépissé à l'adresse suivante:
Communauté d'agglomération de Bastia — port de Toga — CS 60097 — 20291 Bastia Cedex. Ces offres devront être remises sous enveloppe portant la mention: Ne pas ouvrir — fourniture de carburant pour les véhicules de la Communauté d'agglomération de Bastia.
Transmission électronique: le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: cabastia.marcoweb.fr
Le choix du mode de transmission est irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de carburant diesel, essence sans plomb, fioul domestique, essence spéciales.
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté d'agglomération de Bastia.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— un extrait de registre pertinent ( tel que k bis D1),
— un extrait de casier judiciaire,
— si le soumissionnaire est un redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— la déclaration su l'honneur, dûment datée et signée par le soumissionnaire pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner visés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 (article 48 du décret n° 2016-630 du 25.3.2016). Les candidat peuvent également utilisés les imprimés DC1 et DC2.
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Procédure
Procédure accélérée:
Les candidatures et les offres sont ou peuvent être transmises par voie électronique.
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Communauté d'agglomération de Bastia — port de Toga — CS 60097 — 20291 Bastia Cedex.
Critères d'attribution
Critère de coût: Rabais liés à la facturation
Pondération du coût: 80 %
Critère de coût: Coût lié à la carte
Pondération du coût: 20 %
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cabastia.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://www.cabastia.marcoweb.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Financement: auto-financement. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: cabastia.marcoweb.fr
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Les candidats peuvent aussi demander soit par écrit: courrier électronique, postal, ou télécopie la transmission du dossier de consultation ainsi que d'éventuels documents complémentaires sur un support physique électronique.
Conditions de remise des offres: transmission papier Les plis contenant les offres seront envoyés par lettre recommandée avec avis de réception ou remis en mains propres contre récépissé à l'adresse suivante:
Communauté d'agglomération de Bastia — port de Toga — CS 60097 — 20291 Bastia Cedex. Ces offres devront être remises sous enveloppe portant la mention: Ne pas ouvrir — fourniture de carburant pour les véhicules de la Communauté d'agglomération de Bastia.
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Transmission électronique: le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: cabastia.marcoweb.fr
Le choix du mode de transmission est irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa montepiano
Commune postale: Bastia Cedex
Code postal: 20291
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495551818 📞
Courrier électronique: marchespublics@agglo-bastia.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional pour le règlement des litiges
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 215-391309 (2016-11-04)
Avis d'attribution de marché (2017-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Port de Toga
Contact
Téléphone: +33 0495551823 📞
Fax: +33 0495327051 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-19 📅
Date de publication: 2017-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 016-025656
Se réfère à l'avis: 2016/S 215-391309
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de carburants.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Rabais
Pondération du coût: 80
20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-13 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Villa Montépiano
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional pour lé règlement des litiges
Source: OJS 2017/S 016-025656 (2017-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de carburant pour les véhicules de la Communauté d'agglomération de Bastia.
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Port de Toga
Contact
Téléphone: +33 0495551823 📞
Fax: +33 0495327051 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-19 📅
Date de publication: 2017-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 016-025656
Se réfère à l'avis: 2016/S 215-391309
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Le montant de l'offre attribuée correspondant à un rabais par tranche de facturation.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de carburants.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Rabais
Pondération du coût: 80
20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-13 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Villa Montépiano
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional pour lé règlement des litiges
Source: OJS 2017/S 016-025656 (2017-01-19)
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