Fourniture de bureau, d'enveloppes et de papier

Ville de Plaisir

Le marché a pour objet l'acquisition de fourniture de bureau, d'enveloppes et de papier
Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés subséquents.
Le marché est alloti en 3 lots, le montant du marché s'entend avec un minimum et un maximum annuel de commande répartis comme suit:
Lot n° 1: Fourniture de papier: minimum: 10 000 EUR HT / an; maximum: 36 000 EUR HT / an
Lot n° 2: Fourniture enveloppes: minimum: 5 000 EUR HT / an; maximum: 17 000 EUR HT / an
Lot n° 3: Fourniture de bureau: minimum: 5 000 EUR HT / an; maximum: 15 000 EUR HT / an
Le marché s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes avec les organismes suivants:
— Ville de Plaisir
— Centre communal d'action sociale de la Ville de Plaisir
Le coordonnateur du groupement de commandes est la Ville de Plaisir chargée de signer l'accord-cadre, de le notifier et de l'exécuter au nom de l'ensemble des membres du groupement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bong
• INAPA France
• Lyreco

Qui ?

• Ville de Plaisir

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-12-06	Avis de marché
2017-05-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines, fournitures et équipement de bureau divers
Numéro de référence: 2016-031
Brève description:

Le marché a pour objet l'acquisition de fourniture de bureau, d'enveloppes et de papier Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés subséquents. Le marché est alloti en 3 lots, le montant du marché s'entend avec un minimum et un maximum annuel de commande répartis comme suit: Lot n° 1: Fourniture de papier: minimum: 10 000 EUR HT / an; maximum: 36 000 EUR HT / an Lot n° 2: Fourniture enveloppes: minimum: 5 000 EUR HT / an; maximum: 17 000 EUR HT / an Lot n° 3: Fourniture de bureau: minimum: 5 000 EUR HT / an; maximum: 15 000 EUR HT / an Le marché s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes avec les organismes suivants: — Ville de Plaisir — Centre communal d'action sociale de la Ville de Plaisir Le coordonnateur du groupement de commandes est la Ville de Plaisir chargée de signer l'accord-cadre, de le notifier et de l'exécuter au nom de l'ensemble des membres du groupement.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines, fournitures et équipement de bureau divers 📦
Code CPV supplémentaire: Papier d'impression 📦
Enveloppes 📦
Fournitures de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Plaisir
Adresse postale: 2 rue de la République — BP 22
Code postal: 78375
Commune postale: Plaisir Cedex
Contact
Adresse Internet: http://ville-plaisir.fr/marches-publics 🌏
Courrier électronique: commande-publique@ville-plaisir.fr 📧
URL des documents: http://ville-plaisir.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://ville-plaisir.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-06 📅
Date limite de soumission: 2017-01-09 📅
Date de publication: 2016-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 238-433240
Numéro JO-S: 238

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet l'acquisition de fourniture de bureau, d'enveloppes et de papier

Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés subséquents.

Le marché est alloti en 3 lots, le montant du marché s'entend avec un minimum et un maximum annuel de commande répartis comme suit:

Lot n° 1: Fourniture de papier: minimum: 10 000 EUR HT / an; maximum: 36 000 EUR HT / an

Lot n° 2: Fourniture enveloppes: minimum: 5 000 EUR HT / an; maximum: 17 000 EUR HT / an

Lot n° 3: Fourniture de bureau: minimum: 5 000 EUR HT / an; maximum: 15 000 EUR HT / an

Le marché s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes avec les organismes suivants:

— Ville de Plaisir

— Centre communal d'action sociale de la Ville de Plaisir

Le coordonnateur du groupement de commandes est la Ville de Plaisir chargée de signer l'accord-cadre, de le notifier et de l'exécuter au nom de l'ensemble des membres du groupement.

Valeur totale estimée: 272 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: Sans objet.
Intitulé du lot: Fourniture de papier
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent lot concerne la fourniture de papier.

Le montant du lot s'entend avec un minimum et un maximum annuel : minimum 10 000 EUR HT — maximum 36 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 144 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le présent marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de douze (12) mois.

Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période de douze (12) mois, soit pour une durée maximale de quatre (4) ans.

Intitulé du lot: Fourniture d'enveloppes
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le présent lot concerne la fourniture d'enveloppes.

Le montant du lot s'entend avec un minimum et un maximum annuel: minimum 5 000 EUR HT — maximum 17 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 68 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de bureau
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le présent lot concerne la fourniture de bureau.

Le montant du lot s'entend avec un minimum et un maximum annuel : minimum 5 000 EUR HT — maximum 15 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Plaisir et CCAS de Plaisir.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— les candidats sont invités à utiliser les formulaires DC1-2016 et DC2-2016,

— conformément à l'article 48 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, «I. — Le candidat produit à l'appui de son offre:

1° Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

2° Les documents et renseignements demandés par l'acheteur aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du candidat conformément à l'article 44».

Situation économique et financière:

Le candidat fournit à l'appui de sa capacité économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Sans objet.
Capacité technique et professionnelle:

Le candidat fournit à l'appui de sa capacité technique et professionnelle:

Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Justification de l’accord-cadre: Sans objet.
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Ville de Plaisir.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45 %
Critère de qualité (nom): Suivi et délais de commande
Critère de qualité (pondération): 15 %
Pondération du prix: 40 %
Critère de qualité (nom): Ï Suivi et délais de commande

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Plaisir
Adresse postale: 2 rue de la République
Commune postale: Plaisir
Code postal: 78370
Pays: Yvelines 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Commune
Contact
Point de contact: Direction des affaires juridiques et de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-plaisir.e-marchespublics.com 🌏
Adresse Internet: http://ville-plaisir.fr 🌏
URL des documents: http://ville-plaisir.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Plaisir
Adresse postale: Direction des affaires juridiques et de la commande publique — 2 rue de la République — BP 22
Commune postale: Plaisir Cedex
Code postal: 78375
Courrier électronique: commande-publique@ville-plaisir.fr 📧
Source: OJS 2016/S 238-433240 (2016-12-06)

Avis d'attribution de marché (2017-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet l'acquisition de fourniture de bureau, d'enveloppes et de papier ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés subséquents. Le marché est alloti en 3 lots, le montant du marché s'entend avec un minimum et un maximum annuel de commande répartis comme suit: Lot no1: Fourniture de papier: minimum: 10 000 euros ht / an; maximum: 36 000euros ht / an lot no2: Fourniture enveloppes: minimum: 5 000 euros ht / an; maximum: 17 000euros ht / an lot no3: Fourniture de bureau: minimum: 5 000 euros ht / an; maximum: 15 000euros ht / an le marché s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes avec les organismes suivants: — Ville de Plaisir — Centre Communal d'action Sociale de la Ville de Plaisir Le coordonnateur du groupement de commandes est la Ville de Plaisir chargée de signer l'accord-cadre, de le notifier et de l'exécuter au nom de l'ensemble des membres du groupement.

Valeur totale du marché: 272 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-12 📅
Date de publication: 2017-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 094-183598
Se réfère à l'avis: 2016/S 238-433240
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires

Les marchés ont été attribués par décision de la CAO en date du 7 mars 2017. Par délibération en date du 15 mars 2017, le Conseil Municipal a autorisé la signature des marchés pour un minimum et un maximum annuel réparti dans les trois lots comme suit: Lot no1: Fourniture de papier — minimum annuel: 10 000 euros HT — maximum annuel: 36 000 euros (H.T.). Lot no2: Fourniture enveloppes — minimum annuel: 5 000 euros HT — maximum annuel: 17 000 euros (H.T.). Lot no3: Fourniture de bureau — minimum annuel: 5 000 euros HT — maximum annuel: 15 000 euros (H.T.). Les marchés ont été signés le 4 avril 2017 et notifiés pour le lot 1 le 18/04/2017, pour le lot 2 le 19/04/2017, et pour le lot 3 le 04/05/2017 les marchés sont conclus pour une durée de 12 mois, renouvelable tacitement trois fois. Les contrats sont consultables auprès de la Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique, 2 rue de la République, 78370 Plaisir, dans la limite du respect des secrets protégés par la loi.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés subséquents.

Lot no1: Fourniture de papier: minimum: 10 000 euros ht / an; maximum: 36 000euros ht / an

lot no2: Fourniture enveloppes: minimum: 5 000 euros ht / an; maximum: 17 000euros ht / an

lot no3: Fourniture de bureau: minimum: 5 000 euros ht / an; maximum: 15 000euros ht / an

le marché s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes avec les organismes suivants:

— Centre Communal d'action Sociale de la Ville de Plaisir

Le montant du lot s'entend avec un minimum et un maximum…

… annuel :Minimum 10 000 euros HT — maximum 36 000 euros (H.T.).

… annuel: Minimum 5 000 euros HT — maximum 17 000 euros (H.T.).

… annuel :Minimum 5 000 euros HT — maximum 15 000 euros (H.T.).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45
15
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-18 📅
2017-04-19 📅
2017-05-04 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ccas de Plaisir

Référence
Informations complémentaires

Lot no1: Fourniture de papier — minimum annuel: 10 000 euros HT — maximum annuel: 36 000 euros (H.T.).

Lot no2: Fourniture enveloppes — minimum annuel: 5 000 euros HT — maximum annuel: 17 000 euros (H.T.).

Lot no3: Fourniture de bureau — minimum annuel: 5 000 euros HT — maximum annuel: 15 000 euros (H.T.).

Les marchés ont été signés le 4 avril 2017 et notifiés pour le lot 1 le 18/04/2017, pour le lot 2 le 19/04/2017, et pour le lot 3 le 04/05/2017

les marchés sont conclus pour une durée de 12 mois, renouvelable tacitement trois fois.

Les contrats sont consultables auprès de la Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique, 2 rue de la République, 78370 Plaisir, dans la limite du respect des secrets protégés par la loi.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: direction des affaires juridiques et de la commande publique 2 rue de la République — BP 22
Source: OJS 2017/S 094-183598 (2017-05-12)

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