Fourniture de boissons de petits déjeuners avec mise à disposition à titre gratuit de chariots distributeurs et maintenance associée

Groupe hospitalier de La Rochelle

Fourniture de boissons de petits déjeuners avec mise à disposition à titre gratuit de chariots distributeurs et maintenance associée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-12-26. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-11-22 Avis de marché
2017-02-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Boisson chocolatée
Numéro de référence: Explo chariots mco
Brève description:
Fourniture de boissons de petits déjeuners avec mise à disposition à titre gratuit de chariots distributeurs et maintenance associée.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boisson chocolatée 📦
Code CPV supplémentaire: Café, thé et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe hospitalier de La Rochelle
Adresse postale: rue du Docteur Schweitzer
Code postal: 17019
Commune postale: La Rochelle
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-larochelle.fr/ 🌏
Courrier électronique: cellule-marches@ch-larochelle.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_NjPNKHLGjC 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_NjPNKHLGjC 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-22 📅
Date limite de soumission: 2016-12-26 📅
Date de publication: 2016-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 228-414980
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Montants du Marché: Le présent marché est conclu pour les montants annuels fixés dans le bordereau de prix (cf. annexe 1 à l'acte d'engagement). Le titulaire ne peut toutefois prétendre à indemnité au titre du respect de l'engagement contractuel ci-dessus qu'aux conditions suivantes: Qu'il n'ait pas été réalisé au cours de la période écoulée le montant minimum indiqué, minoré d'une décote de 20 %. Que le groupe hospitalier soit responsable du fait que le montant minimum n'ait pas été atteint. Le titulaire s'engage à réaliser, aux prix convenus dans l'acte d'engagement et ses annexes, les prestations demandées jusqu'à concurrence du montant maximum. Liste des documents transmis a chaque candidat: Le dossier de consultation contient les documents suivants: L'acte d'engagement (Attr 1) et ses annexes: Annexe 1: bordereau de prix. Annexe 2: liste d'exclusions de garantie. Le présent règlement de consultation (RC). Le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et son annexe: Le protocole de sécurité de l'établissement du Groupe hospitalier de La Rochelle. Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). La déclaration du candidat (DC2). La lettre de candidature (DC1). Critères de jugement: L'attribution du marché aux candidats ayant présenté les offres économiquement les plus avantageuses se basera, conformément à l'article 62 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sur les critères énoncés ci-dessous avec leur pondération: Critère n° 1: prix des consommables 50 %. Critère n° 2: valeur technique 50 %. Sous-critère 1: qualité générale du chariot et ergonomie du chariot (15 %). Sous-critère 2: qualité gustative des boissons (30 %). Sous-critère 3: organisation de la maintenance (5 %). Renseignements complémentaires: Les demandes de renseignements doivent être adressées au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres sur la plateforme de dématérialisation www.achatpublic.com Une réponse sera alors adressée par écrit via la plateforme de dématérialisation à tous les candidats ayant retiré le dossier.
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période de 1 an (12 mois) à compter de la date inscrite dans la notification. Conformément à l'article 16-II du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, il est renouvelable annuellement par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site Saint-Louis.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_NjPNKHLGjC 🌏

Référence
Informations complémentaires
Montants du Marché:
Le présent marché est conclu pour les montants annuels fixés dans le bordereau de prix (cf. annexe 1 à l'acte d'engagement).
Le titulaire ne peut toutefois prétendre à indemnité au titre du respect de l'engagement contractuel ci-dessus qu'aux conditions suivantes:
Qu'il n'ait pas été réalisé au cours de la période écoulée le montant minimum indiqué, minoré d'une décote de 20 %.
Que le groupe hospitalier soit responsable du fait que le montant minimum n'ait pas été atteint.
Le titulaire s'engage à réaliser, aux prix convenus dans l'acte d'engagement et ses annexes, les prestations demandées jusqu'à concurrence du montant maximum.
Liste des documents transmis a chaque candidat:
Le dossier de consultation contient les documents suivants:
L'acte d'engagement (Attr 1) et ses annexes:
Annexe 1: bordereau de prix.
Annexe 2: liste d'exclusions de garantie.
Le présent règlement de consultation (RC).
Le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et son annexe:
Le protocole de sécurité de l'établissement du Groupe hospitalier de La Rochelle.
Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
La déclaration du candidat (DC2).
La lettre de candidature (DC1).
Critères de jugement:
L'attribution du marché aux candidats ayant présenté les offres économiquement les plus avantageuses se basera, conformément à l'article 62 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sur les critères énoncés ci-dessous avec leur pondération:
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Critère n° 1: prix des consommables 50 %.
Critère n° 2: valeur technique 50 %.
Sous-critère 1: qualité générale du chariot et ergonomie du chariot (15 %).
Sous-critère 2: qualité gustative des boissons (30 %).
Sous-critère 3: organisation de la maintenance (5 %).
Renseignements complémentaires:
Les demandes de renseignements doivent être adressées au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres sur la plateforme de dématérialisation www.achatpublic.com
Une réponse sera alors adressée par écrit via la plateforme de dématérialisation à tous les candidats ayant retiré le dossier.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers (Juridiction administrative)
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité interrégional consultatif de règlement amiable des litiges marchés publics
Adresse postale: 4 bis esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Source: OJS 2016/S 228-414980 (2016-11-22)
Avis d'attribution de marché (2017-02-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-01 📅
Date de publication: 2017-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 025-043785
Se réfère à l'avis: 2016/S 228-414980
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Le marché a été attribué au regard des critères et sous-critères énoncés dans les documents de la consultation et rappelés ci-dessous avec leur pondération: Critère n Critère n Sous-critère 1: qualité générale du chariot et ergonomie du chariot (15 %). Sous-critère 2: qualité gustative des boissons (30 %). Sous-critère 3: organisation de la maintenance (5 %). Le contrat est consultable à la direction de l'exploitation et de l'équipement du Groupe Hospitalier de la Rochelle-Ré-Aunis (18 rue des Corderies, 17000 La Rochelle) du Lundi au Vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00. le marché est conclu pour un montant annuel de 50 838 EUR HT (-50 % +100 %).
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-23 📅

Référence
Le marché a été attribué au regard des critères et sous-critères énoncés dans les documents de la consultation et rappelés ci-dessous avec leur pondération:
Critère n
Le contrat est consultable à la direction de l'exploitation et de l'équipement du Groupe Hospitalier de la Rochelle-Ré-Aunis (18 rue des Corderies, 17000 La Rochelle) du Lundi au Vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00.
le marché est conclu pour un montant annuel de 50 838 EUR HT (-50 % +100 %).

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours peuvent être introduits devant le tribunal administratif de Poitiers sur le fondement:
— soit de l'article L 551-1(référé précontractuel) du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,
— soit de l'article R 421-1 du code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,
— soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du code de justice administrative dans un délai de 31 jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat,
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En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L 521 -1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2017/S 025-043785 (2017-02-01)
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