Avis de marché (2016-01-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Boissons alcoolisées distillées
Quantité ou étendue:
“Marchés de fournitures fractionnés à bons de commande, sans minimum ni maximum, en quantité ou en valeur.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boissons alcoolisées distillées📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Economat des armées
Adresse postale: 26 rue Delizy
Code postal: 93507
Commune postale: Pantin Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.economat-armees.com/🌏
Courrier électronique: secretariat.cao@economat-armees.fr📧
Téléphone: +33 149426455📞
Fax: +33 149428400 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-01-12 📅
Date limite de soumission: 2016-02-22 📅
Date de publication: 2016-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 011-014780
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
“Il s'agit de marchés fractionnés à bons de commande, sans minimum ni maximum annuel en quantité ou en valeur au sens de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005...”
Il s'agit de marchés fractionnés à bons de commande, sans minimum ni maximum annuel en quantité ou en valeur au sens de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 bien que le point II.1.3 indique qu'il s'agit d'un accord-cadre au sens du droit communautaire.
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Source: OJS 2016/S 011-014780 (2016-01-12)