Fourniture de boisson isotonique en poudre, en dosette individuelle

Mindef/SCA/Cescof

Accord-Cadre à bons de commande avec un mini et un maxi calculé sur trois ans, pour la fourniture de boisson isotonique en poudre, en dosette individuelle de 30 g maximum conditionnée en sachet hermétique en complexe métalloplastique de qualité alimentaire. La valeur énergétique de la dosette est supérieure ou égale à 350 kcal (1463 kj) pour 100 g de préparation déshydratée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Mindef/SCA/Cescof

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons sans alcool › Boissons non alcoolisées

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines
• Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-09	Avis de marché
2016-10-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Boissons non alcoolisées
Numéro de référence: Q_104
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boissons non alcoolisées 📦
Code CPV supplémentaire: Boissons non alcoolisées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SCA/CESCOF
Adresse postale: 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Adresse Internet: http://www.defense.gouv.fr/sca 🌏
Courrier électronique: cescof@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 134576164 📞
Fax: +33 134576155 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=292555&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-09 📅
Date limite de soumission: 2016-06-16 📅
Date de publication: 2016-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 091-162591
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires

L'Administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale au CESCOF ou peut être téléchargé sur le portail https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise. En cas de problème de téléchargement: tel 01 34 57 48 89 ou 48 44. les soumissions sous format papier et les échantillons (correspondant aux soumissions par voie électronique ou par voie papier) seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment: lettre/colis recommandé(e) avec accusé de réception ou remise contre récépissé dans les conditions prévues au règlement de consultation. l'attention des soumissionnaires est attirée sur le fait que le CESCOF et l'eloca se situent sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. En conséquence, il appartient à chaque soumissionnaire de s'assurer que les échantillons seront déposés à la section vivres opérationnels du CESCOF et à L'Eloca d'angers contre récépissé, en tenant compte du délai de filtrage au moment de l'entrée sur les sites. Horaires d'ouverture: du lundi au jeudi inclus de 9h00 à 11h30 et de 11h30 à 17h00; le vendredi de 9h00 à 11h30. Le CESCOF et l'eloca d'angers seront fermés les jeudi 5 mai, vendredi 6 mai et lundi 16 mai 2016. les documents à produire ainsi que les modalités d'attribution de l'accord-cadre sont indiqués dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande pour la fourniture de boisson isotonique en poudre, en dosette individuelle:

— quantité minimum sur 3 ans: 4 000 000 dosettes,

— quantité maximum sur 3 ans: 10 000 000 dosettes.

Valeur estimée hors TVA: 2 813 333 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Eloca d'angers 88 avenue Jean Boutton — 49130 Les Ponts de Cé.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat produit à l'appui de sa candidature une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Un coffre-fort électronique est mis à la disposition des entreprises sur la Plate-Forme des Achats de l'etat (Place). Ce système électronique de mise à disposition des informations permet aux candidats d'y déposer les pièces de candidatures (Kbis, attestations fiscales et sociales, attestations d'assurance, etc).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les avances, acomptes et versements à titre de règlement partiel ou de solde, sont précisés dans le dossier de consultation. Le délai global de paiement est de trente jours. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'état.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur du CESCOF
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Renouvellement prévu à l'échéance du présent accord-cadre.

Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale au CESCOF ou peut être téléchargé sur le portail https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.

En cas de problème de téléchargement: tel 01 34 57 48 89 ou 48 44.

les soumissions sous format papier et les échantillons (correspondant aux soumissions par voie électronique ou par voie papier) seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment: lettre/colis recommandé(e) avec accusé de réception ou remise contre récépissé dans les conditions prévues au règlement de consultation.

l'attention des soumissionnaires est attirée sur le fait que le CESCOF et l'eloca se situent sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. En conséquence, il appartient à chaque soumissionnaire de s'assurer que les échantillons seront déposés à la section vivres opérationnels du CESCOF et à L'Eloca d'angers contre récépissé, en tenant compte du délai de filtrage au moment de l'entrée sur les sites.

Horaires d'ouverture: du lundi au jeudi inclus de 9h00 à 11h30 et de 11h30 à 17h00; le vendredi de 9h00 à 11h30.

Le CESCOF et l'eloca d'angers seront fermés les jeudi 5 mai, vendredi 6 mai et lundi 16 mai 2016.

les documents à produire ainsi que les modalités d'attribution de l'accord-cadre sont indiqués dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: directeur du CESCOF (recours gracieux) Quartier Estienne, 11 rue de Groussay — 78120 Rambouillet — téléphone: +33 134574881 — fax: +33 134576155 et Tribunal administratif (recours administratif) — mail: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud — 78000 Versailles téléphone: 01 39 20 54 00 — télécopie: 01 39 20 54 87
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un référé précontractuel peut être exercé contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature de l'accord-cadre.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 091-162591 (2016-05-09)

Avis d'attribution de marché (2016-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de boisson isotonique en poudre, en dosette individuelle de 30 g maximum conditionnée en sachet hermétique en complexe métalloplastique de qualité alimentaire. La valeur énergétique de la dosette est supérieure ou égale à 350 kcal (1 463 kj) pour 100 g de préparation déshydratée.

Valeur totale du marché: 2 190 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SCA/Cescof
Adresse postale: Quartier Estienne, 11 rue de Groussay
Contact
Courrier électronique: sao.cescof@terre-net.defense.gouv.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-12 📅
Date de publication: 2016-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 199-358319
Se réfère à l'avis: 2016/S 091-162591
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires

Attribution sur 3 ans selon ci-dessous: — société Vestey Foods — 50 % des quantités du lot soit mini de 2 000 000 et maxi de 5 000 000 — PU (HT): 0,200 EUR, — société Titok Distribution — 30 % des quantités du lot soit mini de 1 200 000 et maxi de 3 000 000 — PU (HT): 0,200 EUR, — société Nutrition et Santé — 20 % des quantités du lot soit mini de 800 000 et maxi de 2 000 000 — PU (HT): 0,295 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Boisson isotonique en poudre en dosette individuelle
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de boisson isotonique en poudre, en dosette individuelle.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Eloca d'Angers.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-19 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Attribution sur 3 ans selon ci-dessous:

— société Vestey Foods — 50 % des quantités du lot soit mini de 2 000 000 et maxi de 5 000 000 — PU (HT): 0,200 EUR,

— société Titok Distribution — 30 % des quantités du lot soit mini de 1 200 000 et maxi de 3 000 000 — PU (HT): 0,200 EUR,

— société Nutrition et Santé — 20 % des quantités du lot soit mini de 800 000 et maxi de 2 000 000 — PU (HT): 0,295 EUR.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (recours administratif): 56 avenue de Saint de Cloud — 78000 Versailles — téléphone: +33 1 39 20 54 00 — télécopie: +33 1 39 20 54 87 — mail: greffe.ta-versailles@juradm.fr — directeur du CESCOF (recours gracieux)
Adresse postale: quartier Estienne — 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet
Code postal: 78120
Téléphone: +33 134576310 📞
Fax: +33 134576155 📠
Source: OJS 2016/S 199-358319 (2016-10-12)

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