Fourniture d'objets promotionnels

Département des Bouches-du-Rhône

Fourniture d'objets promotionnels — 16 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département des Bouches-du-Rhône

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles pour fêtes foraines, jeux de société ou jeux de salon › Jeux de cartes
• Ballons et dirigeables › Ballons
• Briquets, articles en matières inflammables, articles de pyrotechnie, allumettes et combustibles liquides ou gaz combustibles liquéfiés › Bougies
• Effaceurs › Crayons
• Matériel informatique › Unités de mémoire et de lecture
• Parapluies et parasols, cannes et cannes-sièges › Parapluies
• Sacs de voyage › Sacs à dos
• Sacs et sachets › Sacoches
• Tissu de lin › Linge
• Tissu spécial › Tissu éponge
• Ustensiles de cuisine › Vaisselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-13	Avis de marché
2017-08-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Textiles et articles connexes
Numéro de référence: E1SPRP08072016
Brève description: Fourniture d'objets promotionnels — 16 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Textiles et articles connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Textiles et articles connexes 📦
Sacs à dos 📦
Fournitures de bureau 📦
Jeux de cartes 📦
Unités de mémoire et de lecture 📦
Parapluies 📦
Crayons 📦
Vaisselle 📦
Bougies 📦
Linge 📦
Tissu éponge 📦
Ballons 📦
Sacoches 📦
Sacs et sachets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just, Hôtel du Département
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: https://marchescg13.fr 🌏
Courrier électronique: dalila.bourakhma@cg13.fr 📧
Téléphone: +33 413311850 📞
Fax: +33 413311680 📠
URL des documents: https://marches.cg13.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.cg13.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-13 📅
Date limite de soumission: 2016-09-16 📅
Date de publication: 2016-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-244467
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires

Montant annuel: mini 50 000 EUR TTC — maxi 80 000 EUR TTC Les critères de jugement des offres sont la qualité (coefficient 6) et le prix (coefficient 4). La « valeur estimée» s'entend du montant maximum toutes reconductions comprises.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Tee-shirts
Numéro du lot: 1
Brève description: Objets promotionnels tee-shirts.
Valeur estimée hors TVA: 266 667 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Renouvelable 3 fois par tacite reconduction.
Informations complémentaires:

Montant annuel: mini 50 000 EUR TTC — maxi 80 000 EUR TTC

Les critères de jugement des offres sont la qualité (coefficient 6) et le prix (coefficient 4). La « valeur estimée» s'entend du montant maximum toutes reconductions comprises.

Intitulé du lot: Casquettes
Numéro du lot: 2
Brève description: Objets promotionnels casquettes.
Valeur estimée hors TVA: 116 667 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montant annuel: mini 20 000 EUR TTC — maxi 35 000 EUR TTC

les criteres de jugement des offres sont la qualite (coefficient 6) et le prix (coefficient 4). La «valeur estimée» s'entend du montant maximum toutes reconductions comprises.

Intitulé du lot: Sac a dos enfant
Numéro du lot: 3
Brève description: Objets promotionnels sac a dos enfant.
Valeur estimée hors TVA: 66 667 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montant annuel: mini 9 000 EUR TTC — maxi 20 000 EUR TTC

les criteres de jugement des offres sont la qualite (coefficient 6) et le prix (coefficient 4). La «valeur estimee» s'entend du montant maximum toutes reconductions comprises.

Intitulé du lot: Sweat-shirt zippe
Numéro du lot: 4
Brève description: Objets promotionnels sweat-shirt zippe.
Valeur estimée hors TVA: 166 667 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montant annuel: mini 35 000 EUR TTC — maxi 50 000 EUR TTC

les critères de jugement des offres sont la qualité (coefficient 6) et le prix (coefficient 4). La «valeur estimée» s'entend du montant maximum toutes reconductions comprises.

Intitulé du lot: Stylos
Numéro du lot: 5
Brève description: Objets promotionnels stylos.
Valeur estimée hors TVA: 133 333 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montant annuel: mini 25 000 EUR TTC — maxi 40 000 EUR TTC

les critères de jugement des offres sont la qualité (coefficient 6) et le prix (coefficient 4). La «valeur estimée» s'entend du montant maximum toutes reconductions oomprises.

Intitulé du lot: Cartes a jouer
Numéro du lot: 6
Brève description: Objets promotionnels cartes a jouer.
Valeur estimée hors TVA: 33 333 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant annuel: mini 7 000 EUR TTC — maxi 10 000 EUR TTC
Intitulé du lot: Cles usb
Numéro du lot: 7
Brève description: Objets promotionnels cles usb.
Informations complémentaires:

Montant annuel: mini 15 000 EUR TTC — maxi 20 000 EUR TTC

les critères de jugement des offres sont la qualité (coefficient 6) et le prix (coefficient 4). La « valeur estimée» s'entend du montant maximum toutes reconductions comprises.

Intitulé du lot: Parapluie
Numéro du lot: 8
Brève description: Objets promotionnels parapluie.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant annuel: mini 9 000 EUR TTC — maxi 15 000 EUR TTC
Intitulé du lot: Crayons
Numéro du lot: 9
Brève description: Objets promotionnels crayons.
Intitulé du lot: Vide poche
Numéro du lot: 10
Brève description: Objets promotionnels vide poche.
Valeur estimée hors TVA: 46 667 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant annuel: mini 10 000 EUR TTC — maxi 14 000 EUR TTC
Intitulé du lot: Bougie prestige
Numéro du lot: 11
Brève description: Objets promotionnels bougie prestige.
Informations complémentaires: Montant annuel: mini 9 000 EUR TTC — maxi 14 000 EUR TTC
Intitulé du lot: Duo manique et gant
Numéro du lot: 12
Brève description: Objets promotionnels duo manique et gant.
Informations complémentaires: Montant annuel: mini 8 000 EUR TTC — maxi 15 000 EUR TTC
Intitulé du lot: Drap de bain
Numéro du lot: 13
Brève description:

Objets promotionnels drap de bain — lot reserve article 13 du d.m.p. : en application de l'article 36 I de l'ordonnance du 23.7.2015, ce lot est réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales;

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant annuel: mini 40 000 EUR TTC — maxi 60 000 EUR TTC
Intitulé du lot: Ballon en mousse
Numéro du lot: 14
Brève description: Objets promotionnels ballon en mousse.
Informations complémentaires:

les critères de jugement des offres sont la qualité (coefficient 4) et le prix (coefficient 6). La «valeur estimée» s'entend du montant maximum toutes reconductions comprises.

Intitulé du lot: Sacoche seminaire
Numéro du lot: 15
Brève description: Objets promotionnels sacoche semianire.
Informations complémentaires: Montant annuel: mini 12 000 EUR TTC — maxi 20 000 EUR TTC
Intitulé du lot: Sac shopping
Numéro du lot: 16
Brève description: Objets promotionnels sac shopping.
Valeur estimée hors TVA: 26 667 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant annuel: mini 5 000 EUR TTC — maxi 8 000 EUR TTC
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel. La déclaration du candidat — formulaire Dc2 (en vigueur au 31 mars 2016) ci-joint, est à produire pour chaque lot par le candidat ou dans le cas d'un groupement, par chacun de ses membres, rédigée en français.

Situation économique et financière:

Le candidat devra fournir une déclaration concernant son chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Si pour une raison justifiée (notamment pour les sociétés nouvellement créées), l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié.

Capacité technique et professionnelle:

Le candidat devra fournir ses effectifs moyens annuels et l'importance de son personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années. Le candidat devra fournir une liste des principales livraisons effectuées ou des services fournis au cours des 3 dernières années, se rapportant à l'objet du lot concerné avec indication du destinataire public ou privé, de la nature exacte des prestation, fournitures, du lieu, du montant et de l'année. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le candidat peut justifier de ses capacités techniques et professionnelles par tout autre moyen.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30
Informations complémentaires:

La date énoncée ci-dessus est une date prévisionnelle. La séance n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.cg13.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: cd 13 — service du protocole et des relations publiques
Adresse postale: Hôtel du Département 52 avenue de Saint — Just
Point de contact: Dalila Bourakhma / Alexandre Peutin
Téléphone: +33 431131851 📞
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://marches.cg13.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.cg13.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Cd 13
Point de contact: DJCP — bâtiment B 6ème étage — bureau B6039
Courrier électronique: monique.giovacchini@cg13.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le prochain accord-cadre à bons de commande pourrait être lancé courant 2020.

Le financement des accord-cadres sera effectué sur le budget Départemental en application des règles de la Comptabilité Publique. Aucune subvention n'est prévue. Le paiement sera effectué par virement administratif sous 30 jours.

Conformément à l'article 53-i du DMP, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition:

— qu'Ils mentionnent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace,

— que l'accès à cet espace ou à ce système de stockage soit gratuit.

Le détail des critères du jugement des offres figure au Réglement de consultation.

La fourniture des échantillons est obligatoire.

Le candidat devra produire la lettre de candidature — formulaire Dc1, joint au dossier de consultation (en vigueur au 31 mars 2016), dûment rempli et rédigé en français.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel (Art L 551-1 et suivants du code de justice administrative) — référé contractuel (Art L 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative) — en vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d'État le 16.7.2007 (CE, 16.7.2007, Sté tropic signalisation, no 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, Département du Tarn et Garonne no 358994, un avis de publicité pour chacun des lots comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation du Département à l'adresse suivante: https://marches.cg13.fr. Cet avis sera consultable sous la référence « Aae1srp08072016 ».

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL — préfecture de région — secrétariat général pour les affaires générales
Adresse postale: boulevard Paul Peytral — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Source: OJS 2016/S 136-244467 (2016-07-13)

Avis d'attribution de marché (2017-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: AAE1SRP08072016
Valeur totale du marché: 300 836 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just, hôtel du Département

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-22 📅
Date de publication: 2017-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 161-332097
Se réfère à l'avis: 2016/S 136-244467
Numéro JO-S: 161

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Sac à dos enfant
Brève description: Objets promotionnels sac à dos enfant.
Intitulé du lot: Cartes à jouer
Brève description: Objets promotionnels cartes à jouer.
Intitulé du lot: Clés USB
Brève description:

Objets promotionnels Clés USB.

Objets promotionnels drap de bain — lot réserve article 13 du DMP: en application de l'article 36 I de l'ordonnance du 23.7.2015, ce lot est réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.

Intitulé du lot: Sacoche séminaire
Brève description: Objets promotionnels sacoche séminaire.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-09 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Fax: +33 0491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel (Art L 551-1 et suivants du code de justice administrative) — référé contractuel (Art L 551-13 et suivants du code de justice administrative) — en vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d'État le 16.7.2007 (CE, 16-07-2007, Sté Tropic signalisation, n° 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne n° 358994, un avis de publicité pour chacun des lots comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation du Département à l'adresse suivante: https://marches.cg13.fr

Cet avis sera consultable sous la référence «Aae1srp08072016».

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral — préfecture de Région — secrétariat général pour les affaires générales
Source: OJS 2017/S 161-332097 (2017-08-22)

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