Fourniture d'objets promotionnels destinés à la mutualité sociale agricole

MSA Caisse Centrale

Fourniture d'objets promotionnels destinés à la mutualité sociale agricole.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-10-25 Avis de marché
2017-06-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires
Numéro de référence: 2016-12-MP
Brève description: Fourniture d'objets promotionnels destinés à la mutualité sociale agricole.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: MSA Caisse centrale
Adresse postale: 40 rue Jean Jaurès
Code postal: 93170
Commune postale: Bagnolet
Contact
Adresse Internet: http://www.msa.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublicsdaji.blf@ccmsa.msa.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_SIUr2g4qZh 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_SIUr2g4qZh 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-25 📅
Date limite de soumission: 2016-11-28 📅
Date de publication: 2016-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 208-376238
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Critères de jugement des offres conformément à l'article 62 du décret du 25.3.2016, les offres des candidats dont la capacité aura été jugée suffisante seront appréciées d'après les critères pondérés suivants: Pour le lot 1: — prix: 45 %. Le critère du prix sera analysé au regard de la simulation de commande. — valeur technique appréciée selon les tests sur échantillons fournis: 30 % (la robustesse: 12 %, la qualité du marquage: 12 %, l'ergonomie et l'esthétisme: 6 %), — délai de livraison: 5 %, — qualité environnementale appréciée selon les éléments suivants: 15 %. Attention, pour ce critère, le candidat devra fournir la déclaration sur l'honneur du caractère éthique du processus de fabrication de ses produits ou équivalent. (Étendue de la gamme de produits issus de l'agriculture biologique ou équitable, labellisés, à base de produits recyclés et/ou recyclables: 5 %, processus de fabrication respectueux de l'environnement: 5 %, conséquences écologiques liées aux conditions de fabrication et de distribution des produits: 5 %) — qualité sociale appréciée selon les éléments suivants: 5 % (politique de l'entreprise en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté, ou entreprise faisant intervenir un ESAT dans le cadre de ce marché (ce qui garantira la note maximum pour ce critère, dès que l'ESAT participera à la réalisation de ce marché à hauteur minimale de 25 % de la valeur d'un des lots). Pour le lot 2: — prix: 45 %. Le critère du prix sera analysé au regard de la simulation de commande. — valeur technique appréciée selon les tests sur échantillons fournis: 30 % (la robustesse: 12 %, la qualité du marquage: 12 %, l'ergonomie et l'esthétisme: 6 %), — délai de livraison: 5 %, — qualité environnementale appréciée selon les éléments suivants: 15 % (attention, pour ce critère, le candidat devra fournir la déclaration sur l'honneur du caractère éthique du processus de fabrication de ses produits ou équivalent. (Étendue de la gamme de produits issus de l'agriculture biologique ou équitable, labellisés, à base de produits recyclés et/ou recyclables: 5 %, processus de fabrication respectueux de l'environnement: 5 %, conséquences écologiques liées aux conditions de fabrication et de distribution des produits: 5 %), — qualité sociale appréciée selon les éléments suivants: 5 % (politique de l'entreprise en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté, ou entreprise faisant intervenir un ESAT dans le cadre de ce marché (ce qui garantira la note maximum pour ce critère, dès que l'ESAT participera à la réalisation de ce marché à hauteur minimale de 25 % de la valeur d'un des lots). Aide au téléchargement des documents de marché: 1. Se rendre sur le site http://www.achatpublic.com 2. Aller dans la rubrique «Salle des marchés» en tant qu'entreprise (en bas à droite de l'écran); 3. Dans la rubrique «Rechercher une consultation» (sur la gauche de l'écran), indiquer «Caisse centrale» dans le champ Organisme, cliquer sur «Rechercher»; 4. Choisir la consultation qui vous concerne; 5. Dans la rubrique «Consultation», aller dans «Pièces de marché» (sur la gauche de l'écran); 6. La plate-forme vous propose une identification. Il est possible de continuer sans identification (téléchargement anonyme) mais l'inscription permet d'être informé automatiquement des éventuelles modifications et précisions apportées aux documents; 7. Télécharger les documents soit partiellement soit complétement.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 592 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Textiles promotionnels à usage vestimentaire (y compris bio ou équitable)
Numéro du lot: 1
Brève description: Textiles promotionnels à usage vestimentaire (y compris bio ou équitable).
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Le marché est passé pour une durée de deux ans reconductibles 2 fois 1 an.
Intitulé du lot: Articles variés non vestimentaires
Numéro du lot: 2
Brève description: Articles variés non vestimentaires.
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Le marché est passé pour une durée de 2 ans reconductibles 2 fois 1 an.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Protection sociale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_SIUr2g4qZh 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse centrale de MSA
Adresse postale: Les Mercuriales — tour Ponant — 40 rue Jean Jaurès
Code postal: 93547
Point de contact: Mme. Marina Jevtic
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Ce marché est renouvelable et a une durée maximale de 4 ans. Le prochain sera publié à la fin du marché initial.
Critères de jugement des offres conformément à l'article 62 du décret du 25.3.2016, les offres des candidats dont la capacité aura été jugée suffisante seront appréciées d'après les critères pondérés suivants:
Pour le lot 1:
— prix: 45 %.
Le critère du prix sera analysé au regard de la simulation de commande.
— valeur technique appréciée selon les tests sur échantillons fournis: 30 % (la robustesse: 12 %, la qualité du marquage: 12 %, l'ergonomie et l'esthétisme: 6 %),
— délai de livraison: 5 %,
— qualité environnementale appréciée selon les éléments suivants: 15 %.
Attention, pour ce critère, le candidat devra fournir la déclaration sur l'honneur du caractère éthique du processus de fabrication de ses produits ou équivalent. (Étendue de la gamme de produits issus de l'agriculture biologique ou équitable, labellisés, à base de produits recyclés et/ou recyclables: 5 %, processus de fabrication respectueux de l'environnement: 5 %, conséquences écologiques liées aux conditions de fabrication et de distribution des produits: 5 %)
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— qualité sociale appréciée selon les éléments suivants: 5 % (politique de l'entreprise en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté, ou entreprise faisant intervenir un ESAT dans le cadre de ce marché (ce qui garantira la note maximum pour ce critère, dès que l'ESAT participera à la réalisation de ce marché à hauteur minimale de 25 % de la valeur d'un des lots).
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Pour le lot 2:
— qualité environnementale appréciée selon les éléments suivants: 15 % (attention, pour ce critère, le candidat devra fournir la déclaration sur l'honneur du caractère éthique du processus de fabrication de ses produits ou équivalent. (Étendue de la gamme de produits issus de l'agriculture biologique ou équitable, labellisés, à base de produits recyclés et/ou recyclables: 5 %, processus de fabrication respectueux de l'environnement: 5 %, conséquences écologiques liées aux conditions de fabrication et de distribution des produits: 5 %),
Afficher plus
Aide au téléchargement des documents de marché:
1. Se rendre sur le site http://www.achatpublic.com
2. Aller dans la rubrique «Salle des marchés» en tant qu'entreprise (en bas à droite de l'écran);
3. Dans la rubrique «Rechercher une consultation» (sur la gauche de l'écran), indiquer «Caisse centrale» dans le champ Organisme, cliquer sur «Rechercher»;
4. Choisir la consultation qui vous concerne;
5. Dans la rubrique «Consultation», aller dans «Pièces de marché» (sur la gauche de l'écran);
6. La plate-forme vous propose une identification. Il est possible de continuer sans identification (téléchargement anonyme) mais l'inscription permet d'être informé automatiquement des éventuelles modifications et précisions apportées aux documents;
Afficher plus
7. Télécharger les documents soit partiellement soit complétement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance (TGI) de Paris
Adresse postale: Palais de Justice — 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance (TGI) de Paris
Source: OJS 2016/S 208-376238 (2016-10-25)
Avis d'attribution de marché (2017-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'objets promotionnels destinés à la Mutualité sociale agricole.
Valeur totale du marché: 740 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: MSA Caisse Centrale

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-28 📅
Date de publication: 2017-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 124-251908
Se réfère à l'avis: 2016/S 208-376238
Numéro JO-S: 124

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée selon les tests sur échantillons fournis
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité sociale appréciée
Pondération du prix: 45
Critère de qualité (nom): Qualité sociale

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-30 📅
2017-03-29 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance (TGI) de Paris
Adresse postale: Palais de justice — 4 boulevard du Palais
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal de Grande Instance (Tgi) de Paris
Adresse postale: palais dejustice 4 boulevard du Palais
Source: OJS 2017/S 124-251908 (2017-06-28)