Fourniture d'imprimés

CHU Toulouse

Fourniture d'imprimés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-12.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-08-12 Avis de marché
2016-08-29 Informations complémentaires
Avis de marché (2016-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Imprimés sur commande
Numéro de référence: Dha_imprimes_aoo_jm
Brève description: Fourniture d'imprimés.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimés sur commande 📦
Code CPV supplémentaire: Papier autocollant 📦
Imprimés sur commande 📦
Chemises de classement 📦
Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires 📦
Articles de papeterie et autres articles en papier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Toulouse
Adresse postale: Hôtel-Dieu Saint-Jacques, 2 rue Viguerie, TSA 80035
Code postal: 31059
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: cam@chu-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561778662 📞
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_76a2EOiubD 🌏
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-12 📅
Date limite de soumission: 2016-09-22 📅
Date de publication: 2016-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 157-284558
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Informations sur les lots:
Conformément à l article 32 de l ordonnance relative aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise les candidats à présenter une offre variable regroupant les lots 1, 2, 3 et 4.
Intitulé du lot: Supports papier autocopiant
Numéro du lot: 1
Brève description: Supports papier autocopiant.
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois calendaires à compter de sa notification. Il est renouvelable par tacite reconduction pour une période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction du Pouvoir Adjudicateur. Chaque lot pris individuellement est ainsi reconductible. La durée totale de l'accord-cadre n'excèdera pas 4 ans.
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Description des options:
Conformément à ce qui est prévu à l'article 30 I 4° a) du décret relatif aux marchés publics, pour les marché de fournitures, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à ces articles sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des accords-cadres négociés complémentaires avec le(s) Titulaire(S) de ce marché.
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Intitulé du lot: Impressions standards sur support de 80 gr à 300 gr
Numéro du lot: 2
Brève description: Impressions standards sur support de 80 gr à 300 gr.
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Chemises
Numéro du lot: 3
Brève description: Chemises.
Valeur estimée hors TVA: 63 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Carnets, livrets-cartons invitations, fonds de couverture
Numéro du lot: 4
Brève description: Carnets, livrets-cartons invitations, fonds de couverture.
Valeur estimée hors TVA: 29 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Cahier de protocole
Numéro du lot: 5
Brève description: Cahier de protocole.
Valeur estimée hors TVA: 21 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Ordonnances medicales securisees
Numéro du lot: 6
Brève description: Ordonnances medicales securisees.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier universitaire de Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Il est demandé aux candidats de produire:
— le formulaire Dc1 « Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants » dûment complété par le candidat, ou par chacun des cotraitants en cas de groupement,
— le formulaire Dc2 « Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » dûment complété, ainsi que l'ensemble des renseignements de candidature listés au règlement de la consultation.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
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— preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
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Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
— des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées
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— les indications des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché:
— avez-Vous une gestion durable des approvisionnements?
— etes-Vous certifié imprim vert?
— quelles sont les démarches que vous entreprenez pour diminuer votre consommation d'eau et réduire vos déchets liquides?

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26310012500016
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Direction des achats — Conseil et contrôle juridique des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_76a2EOiubD 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Toulouse
Adresse postale: hotel dieu saint jacques direction des achats — bureau 007 — 2 rue viguerie tsa 80035 Du lundi au vendredi (sauf les jours fériés) de 9 h à 12 h et de 14 h à 16 h 30
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Aeo3aOgXiH 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 12/08/2020.
Echantillons
Pour l'évaluation de leur offre, les candidats doivent remettre un exemplaire des échantillons listés à l'article 10 du règlement de la consultation.
acces au dce
acces au Dce
Le dossier de la consultation est intégralement téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation: www.achats-hopitaux.com
La remise des offres par voie électronique est autorisée à cette même adresse.
renseignements
renseignements techniques:
Marie-Pierre Meras
Responsable support services logistiques
patricia Derunes
Responsable centre de reprographie
Tél.
05.62.20.10.28
05.61.77.84.92
renseignements administratifs:
M. Joël Macia
Acheteur Fournitures Générales
Tél. 05.61.77.65.09

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché.
— référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à
compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du
contrat
— recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-Et-Garonne» ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés), ou à défaut sans délai.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2016/S 157-284558 (2016-08-12)
Informations complémentaires (2016-08-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel-Dieu Saint-Jacques 2 rue Viguerie TSA 80035

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-29 📅
Date de publication: 2016-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 168-301976
Se réfère à l'avis: 2016/S 157-284558
Numéro JO-S: 168
Source: OJS 2016/S 168-301976 (2016-08-29)
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